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240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°1-4

    Date

    2003

    Cote

    PER880/1

    • Contexte : ABOYEUR (L').

    • N°1-4
  2. Résultat n°2

    Registres d'enregistrement des nominations aux charges de notaires [an XII (1803-1804)-1966].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/368

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Registres d'enregistrement des nominations aux charges...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    8AV/21

    Date

    2002

    Cote

    8AV/21

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

    • 8AV/21

    Producteur :

    FREGEAC Pierre (service producteur), FREGEAC Pierre (service versant)

  4. Résultat n°4

    GEORGES CHELON Tous les deux comme hier

    Date

    s.d

    Cote

    4AV/25

    • Contexte : DOCUMENTS AUDIOVISUELS ISOLES ET PETITS FONDS ENTRES...

    • GEORGES CHELON Tous les deux comme hier

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    JACQUES-EDMOND GRANGE candidat aux élections législatives des 4 et 11 mars 1973

    Date

    s.d

    Cote

    4AV/26

    • Contexte : DOCUMENTS AUDIOVISUELS ISOLES ET PETITS FONDS ENTRES...

    • JACQUES-EDMOND GRANGE candidat aux élections législatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

    Date

    2001

    Cote

    1699W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.

    Date

    2001

    Cote

    1699W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; Pieux dossier chantier (décembre 1999). Mission sécurité et protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure (juin 2001). Bassin de rétention décantation des eaux pluviales dossier descriptif (mars 2000).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1699W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.

    Date

    2001

    Cote

    1699W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1699W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/69

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier de marché.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/68

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 1ère partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/70

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE,...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 2ème partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/71

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE,...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/67

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/66

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Présentation aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E (mai 1997). Délibération, prise en considération de l'avant-projet (26/07/1996). Lancement de l'opération (factures, bons de commande), plaquette concertation (1997). Pièces techniques avenant n°1 (septembre 1995).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1699W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    MARIE BONNAFE / ACCES

    Date

    1996

    Cote

    1422W/72

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • MARIE BONNAFE / ACCES

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1648W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau des prix (1994-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1648W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Collège Paul Fort : avenant au marché.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1648W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : avenant au marché.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Collège Paul Fort : suivi d'opération.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1648W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : suivi d'opération.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  35. Résultat n°35

    PER791/1

    Date

    1992-1995

    Cote

    PER791/1

    • Contexte : BIEN DANS SA VILLE, BIEN DANS SON AGE : périodique.

    • PER791/1
  36. Résultat n°36

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN MARTIN, LIBERATEUR DE L'ARGENTINE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/56

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/2

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/3

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 1ère partie.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/45

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 2ème partie.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/46

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix de Villeroy.

    Date

    1994

    Cote

    1699W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  45. Résultat n°45

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET ARTISTES DU XVIIIEME AU XXEME SIECLE.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/50

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE LA BANLIEUE.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/47

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1648W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  48. Résultat n°48

    PER13/2

    Date

    1975-1990

    Cote

    PER13/2

    • Contexte : ARCHIVES JUIVES : périodique.

    • PER13/2
  49. Résultat n°49

    ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/21

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/20

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  51. Résultat n°51

    n° 1-11

    Date

    1973-1976

    Cote

    JAL82/1

    • Contexte : OSER LUTTER : journal.

    • n° 1-11
  52. Résultat n°52

    Fichier de dépouillement des journaux : Annales religieuses, politiques et littéraires ; Annales de la religion ou mémoire pour servir à l'Histoire du XVIIIe siècle ; Anti-fédéraliste (l'), ou le correspondant des Sociétés populaires et des Armées ; Déchristianisation (moniteur) ; Journal de Paris ; Journal des Hommes libres ; Mercure ; Nouvelles ecclésiastiques ; Recueil des nouvelles ordinaires et extraordinaires ; Rougyff ou le franc en vedette ; Sans-culotte observateur (le) ou la Feuille de Paris, courrier du soir.

    Date

    s.d

    Cote

    46J/22

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier de dépouillement des journaux : Annales religieuses,...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  53. Résultat n°53

    Fichier des dépouillements et prises de notes relatifs à Vincent DUVAL.

    Date

    s.d

    Cote

    46J/25

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier des dépouillements et prises de notes relatifs...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  54. Résultat n°54

    Divers.

    Date

    s.d

    Cote

    46J/26

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Divers.

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  55. Résultat n°55

    Fichier des partis politiques en trois parties [et dépouillement divers en 3ème partie].

    Date

    s.d

    Cote

    46J/24

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier des partis politiques en trois parties [et...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  56. Résultat n°56

    BOURG-SAINT-ANTOINE. - Eglise : statue VIERGE à l'ENFANT.

    Date

    1975

    Cote

    5FI/1701

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • BOURG-SAINT-ANTOINE. - Eglise : statue VIERGE à l'ENFANT....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    PER13/1

    Date

    1967-1974

    Cote

    PER13/1

    • Contexte : ARCHIVES JUIVES : périodique.

    • PER13/1
  58. Résultat n°58

    2AV/2

    Date

    1973

    Cote

    2AV/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'HISTORIEN JEAN JACQUART

    • 2AV/2

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  59. Résultat n°59

    mai à octobre

    Date

    1972

    Cote

    PER358/1

    • Contexte : ECHO DU PORT (L'). JOURNAL SCOLAIRE : périodique.

    • mai à octobre
  60. Résultat n°60

    fiches archivées.

    Date

    1970

    Cote

    987W/273

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • fiches archivées.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Rôles individuels.

    Date

    1970

    Cote

    987W/9

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

    Date

    1970

    Cote

    987W/251

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques.

    Date

    1970

    Cote

    987W/258

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rôles fonciers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/388

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles fonciers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/385

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  66. Résultat n°66

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/249

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rôles individuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/202

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/198

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/386

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

    Date

    1970

    Cote

    987W/254

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

    Date

    1970

    Cote

    987W/253

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  72. Résultat n°72

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/250

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970 ; rôle 46 au 30/04/1970 ; rôle 11 au 30/06/1970 ; rôles 11 et 16 récapitulés au 31/08/1970 ; rôles 26, 36, 41 récapitulés au 31/12/1970.

    Date

    1970

    Cote

    987W/252

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/387

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/384

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  76. Résultat n°76

    fiches archivées.

    Date

    1970

    Cote

    987W/272

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • fiches archivées.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

    Date

    1970

    Cote

    987W/255

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/197

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/383

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  80. Résultat n°80

    JAL126/1

    Date

    1968

    Cote

    JAL126/1

    • Contexte : AVENIR 68 : DEFENSE DE LA REPUBLIQUE : journal.

    • JAL126/1