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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°1-4

Date

2003

Cote

PER880/1

Résultat n°2

Registres d'enregistrement des nominations aux charges de notaires [an XII (1803-1804)-1966].

Date

s.d

Cote

1MI/368

Résultat n°3

8AV/21

Date

2002

Cote

8AV/21

Résultat n°4

GEORGES CHELON Tous les deux comme hier

Date

s.d

Cote

4AV/25

Résultat n°5

JACQUES-EDMOND GRANGE candidat aux élections législatives des 4 et 11 mars 1973

Date

s.d

Cote

4AV/26

Résultat n°6

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

Date

2001

Cote

1699W/44

Résultat n°7

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.

Date

2001

Cote

1699W/30

Résultat n°8

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; Pieux dossier chantier (décembre 1999). Mission sécurité et protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure (juin 2001). Bassin de rétention décantation des eaux pluviales dossier descriptif (mars 2000).

Date

1999-2001

Cote

1699W/24

Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.

Date

2001

Cote

1699W/31

Résultat n°10

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Date

1997-1999

Cote

1699W/39

Résultat n°11

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/27

Résultat n°12

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/33

Résultat n°13

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.

Date

1999

Cote

1699W/25

Résultat n°14

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/34

Résultat n°15

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/32

Résultat n°16

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/28

Résultat n°17

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.

Date

1999

Cote

1699W/43

Résultat n°18

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/29

Résultat n°19

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/26

Résultat n°20

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Date

1998

Cote

1699W/45

Résultat n°21

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

Date

s.d

Cote

1422W/69

Résultat n°22

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier de marché.

Date

1998

Cote

1699W/46

Résultat n°23

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

Date

s.d

Cote

1422W/68

Résultat n°24

LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 1ère partie.

Date

s.d

Cote

1422W/70

Résultat n°25

LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 2ème partie.

Date

s.d

Cote

1422W/71

Résultat n°26

LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

Date

s.d

Cote

1422W/67

Résultat n°27

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

Date

1998

Cote

1699W/40

Résultat n°28

LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

Date

s.d

Cote

1422W/66

Résultat n°29

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Présentation aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E (mai 1997). Délibération, prise en considération de l'avant-projet (26/07/1996). Lancement de l'opération (factures, bons de commande), plaquette concertation (1997). Pièces techniques avenant n°1 (septembre 1995).

Date

1995-1997

Cote

1699W/41

Résultat n°30

MARIE BONNAFE / ACCES

Date

1996

Cote

1422W/72

Résultat n°31

Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

Date

1994-1995

Cote

1648W/10

Résultat n°32

Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau des prix (1994-1995).

Date

1993-1995

Cote

1648W/8

Résultat n°33

Collège Paul Fort : avenant au marché.

Date

1994-1995

Cote

1648W/9

Résultat n°34

Collège Paul Fort : suivi d'opération.

Date

1992-1995

Cote

1648W/4

Résultat n°35

PER791/1

Date

1992-1995

Cote

PER791/1

Résultat n°36

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN MARTIN, LIBERATEUR DE L'ARGENTINE.

Date

1995

Cote

1422W/56

Résultat n°37

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Date

1994

Cote

1648W/6

Résultat n°38

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Date

1994

Cote

1648W/2

Résultat n°39

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Date

1994

Cote

1648W/3

Résultat n°40

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Date

1994

Cote

1648W/5