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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°1-4

Date

2003

Cote

PER880/1

Résultat n°2

Registres d'enregistrement des nominations aux charges de notaires [an XII (1803-1804)-1966].

Date

s.d

Cote

1MI/368

Résultat n°3

8AV/21

Date

2002

Cote

8AV/21

Résultat n°4

GEORGES CHELON Tous les deux comme hier

Date

s.d

Cote

4AV/25

Résultat n°5

JACQUES-EDMOND GRANGE candidat aux élections législatives des 4 et 11 mars 1973

Date

s.d

Cote

4AV/26

Résultat n°6

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

Date

2001

Cote

1699W/44

Résultat n°7

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.

Date

2001

Cote

1699W/30

Résultat n°8

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; Pieux dossier chantier (décembre 1999). Mission sécurité et protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure (juin 2001). Bassin de rétention décantation des eaux pluviales dossier descriptif (mars 2000).

Date

1999-2001

Cote

1699W/24

Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.

Date

2001

Cote

1699W/31

Résultat n°10

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Date

1997-1999

Cote

1699W/39

Résultat n°11

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/27

Résultat n°12

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/33

Résultat n°13

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.

Date

1999

Cote

1699W/25

Résultat n°14

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/34

Résultat n°15

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/32

Résultat n°16

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/28

Résultat n°17

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.

Date

1999

Cote

1699W/43

Résultat n°18

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/29

Résultat n°19

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/26

Résultat n°20

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Date

1998

Cote

1699W/45