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240 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°1-4
Cote
PER880/1
 Date
2003
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ABOYEUR (L').

  • N°1-4
Résultat n°2

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°3

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°4

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/34
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°5

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Cote
E/3758
 Date
1763-1764
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
Résultat n°6

fiches archivées.

Cote
987W/273
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
fichier

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°7

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/244
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/40
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Cote
1699W/45
 Date
1998
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°10

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/182
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°11

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Cote
E/3749
 Date
1751-1753
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Résultat n°12

8AV/8
Cote
8AV/8
 Date
s.d
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE PIERRE FREGEAC

  • 8AV/8
Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Cote
E/3744
 Date
1730-1756
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
Résultat n°14

n° 17617
Cote
JAL127/1
 Date
1932
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MATIN (LE) : journal.

  • n° 17617
Résultat n°15

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°16

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/183
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°17

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/188
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°18

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL et autres lieux du sud de la côte COROMANDEL, lettres à l'armée commandée par M. DAUTEUIL (24 mars-20 octobre 1750). Copie des lettres adressées de PONDICHERY par DUPLEIX à MM. DAUTEUIL, LE RICHE, FLOYER, de BAUSSET et de LARCHE, de LA TOUCHE, LAW, LAURENCE, PRADEAU de BUSSY, SORNAY, PUYMORIN, ABEILLE, K. JEAN (24 mars-20 octobre 1750).

Cote
E/3746
 Date
1750
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL...
Résultat n°20

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/38
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.