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Résultat n°3

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1293

Résultat n°12
LEUVILLE-SUR-ORGE.- L'église, la mairie, pont le petit Paris [1972-1990].

1 media

Résultat n°13
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cavalcade et défilé de chars fleuris.

1 media

Résultat n°14
LEUVILLE-SUR-ORGE.- Moulin du Petit Paris (1950-1960].

1 media

Résultat n°17
Résultat n°18
Résultat n°19

Leuville-sur-Orge inaugure une rue "Pierre et Marie Curie"

Date

jeudi 14 mars 2024

Cote

JAL7/526/4122/4

Résultat n°21
Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis de construire 91 - 65 - 49613 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. QUEFFELEC Yvon : permis de construire 91 - 65 - 49614 (1965). CHAMPLAN. - M. BOUCHER Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 49616 (1965). GRIGNY. - M. BONHOMME : permis de construire 91 - 65 - 49617 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. DRIEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49618 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AUVRAY Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49619 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 49620 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. RENAULT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49621 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Roger : permis de construire 91 - 65 - 49622 (1965). ATHIS-MONS. - M. GAUTIER Albert : permis de construire 91 - 65 - 49623 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. HANTRAYE Michel : permis de construire 91 - 65 - 49624 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GUSTIN Claude : permis de construire 91 - 65 - 49625 (1965). MORANGIS. - M. HELOUR Emile : permis de construire 91 - 65 - 49626 (1965). MORANGIS. - M. TESTA Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49627 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. JOFFO Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 49628 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DAULHAC Paul : permis de construire 91 - 65 - 49629 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GRISERIE Simon : permis de construire 91 - 65 - 49630 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LEMAITRE : permis de construire 91 - 65 - 49631 (1965). GRIGNY. - M. THEROUIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 49632 (1965). LEUDEVILLE. - M. GITON Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49633 (1965). OLLAINVILLE. - M. DUFOUR Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49634 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. JOUET Michel : permis de construire 91 - 65 - 49635 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/850

Résultat n°41

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Résultat n°43

orgue portatif Debierre

Date

XXe Siècle

Cote

LJ097/0027/1-3

Résultat n°47
Résultat n°51
Résultat n°52
Résultat n°55

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Château.

Date

1969

Cote

5FI/1301

Résultat n°60
LEUVILLE-SUR-ORGE.- Usines hydro-électriques d'Aulnay (1920-1930].

1 media

Résultat n°61
LEUVILLE-SUR-ORGE.- Monument aux morts [1920-1930].

1 media

Résultat n°63
1851.

28 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/167

Résultat n°68
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Registres paroissiaux et d'état-civil : naissances, mariages, décès

4 lots 729 medias

Résultat n°69

Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

Date

1992-1995

Cote

1661W/49

Résultat n°71
Résultat n°72
Résultat n°73
Résultat n°77