Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrat de développement culturel : communes de Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Prunay-sur-Essonne, Boigneville, Buno-Bonnevaux, Gironville, Saint-Michel-sur-Orge, Palaiseau, Morsang-sur-Orge, Orsay, Morangis, Méréville, Montgeron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Danse : Association Indisciplinaires à Paris, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Musique : association DIH Prod à Draveil, Planètes rouges à Paris, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois ; groupements de communes : communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (CASVS) à Draveil - Vigneux-sur-Seine - Montgeron, communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) à Igny, Bures-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson et Orsay, communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres à Wissous, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne pour le conservatoire à rayonnement départemental ; aux associations : école de musique Fortissimo (bilan d'activités), musée Optométrie à Bures-sur-Yvette.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3449W/6

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations…
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements…
    • Contrat de développement culturel : communes de Leudeville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrats de partenariat (CDP) de Montgeron et Ballainvilliers du 11 juin 2018, Longpont-sur-Orge du 2 juillet 2018, de Ris-Orangis, Morangis, Wissous, Brétigny-sur-Orge et Saint-Pierre-du-Perray du 10 septembre 2018, Varennes-Jarcy et Leudeville du 15 octobre 2018, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Pussay, La Ville-du-Bois et Fontenay-lès-Briis du 3 décembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3427W/54

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de partenariat (CDP) de Montgeron et Ballainvilliers…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Ballancourt-sur-Essonne, Chevannes, Champcueil, Fontenay-le-Vicomte, Fleury-Mérogis, La Ferté-Alais, Itteville, Leudeville, Mennecy, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Orsay.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3400W/30

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,…
    • Dossiers de subventions des clubs sportifs formateurs.
    • 2008-2009.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Chevannes, Champcueil, Fontenay-le-Vicomte,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Baulne, Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Fleury-Mérogis, Ferté-Alais, Chevannes, Leuville-sur-Orge, Itteville, Leudeville, Mennecy.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3400W/28

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,…
    • Dossiers de subventions des clubs sportifs formateurs.
    • 2007-2008.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Baulne, Brétigny-sur-Orge,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Itteville, Leudeville, Lisses, Mennecy.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/24

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/19

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.…
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/22

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis (manifestation sportive), Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge.

    Date

    2012

    Cote

    3234W/4

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation…
    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Leudeville, Bar-Tabac Le Royal Club, 3 carrefour Noblet, classement.

    Date

    1989

    Cote

    3073W/406

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Leudeville, Bar-Tabac Le Royal Club, 3 carrefour Noblet,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ramos Et Biancale, chemin du Piège (Gup n° 20070066).

    Date

    2006-2009

    Cote

    3029W/49

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Leudeville.
    • Ramos Et Biancale, chemin du Piège (Gup n° 20070066).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Prudhomme, rue Bourg Reine (Gup n° 20100804).

    Date

    1966-1970

    Cote

    3029W/48

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Leudeville.
    • Prudhomme, rue Bourg Reine (Gup n° 20100804).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Naskeo, Domaine de Bressonvilliers (Gup n° 20080166).

    Date

    2008

    Cote

    3029W/47

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Leudeville.
    • Naskeo, Domaine de Bressonvilliers (Gup n° 20080166).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lleu Cd, 117 rue de la Croix Boissée (Gup n° 20100801).

    Date

    1977-1986

    Cote

    3029W/46

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Leudeville.
    • Lleu Cd, 117 rue de la Croix Boissée (Gup n° 20100801).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Inra, Domaine de Bressonvilliers (Gup n° 20190778).

    Date

    2004-2010

    Cote

    3029W/45

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Leudeville.
    • Inra, Domaine de Bressonvilliers (Gup n° 20190778).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Franck Michel, 12 rue du Bois Bouquin (Gup n° 20100823).

    Date

    1977-1997

    Cote

    3029W/44

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Leudeville.
    • Franck Michel, 12 rue du Bois Bouquin (Gup n° 20100823).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Leudeville.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/42

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers…
    • Cahiers de doléances par commune.
    • Leudeville.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Leudeville et Limours-en-Hurepoix. Aménagement du carrefour CD 117 - rue de la Croix Boissée chemin du piège - CD26 et du carrefour RN 188 - RN 838 .

    Date

    1973-1987

    Cote

    2903W/337

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Leudeville et Limours-en-Hurepoix. Aménagement du…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Brétigny-sur-Orge, élargissement CD 133 des PK 3.342 à 3.757 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, arrêtés, rapports, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales. Brétigny-sur-Orge et Leudeville, déviation du CD 133 : rapports, bordereau de pièces, jugements.

    Date

    1960-1973

    Cote

    2903W/140

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Brétigny-sur-Orge, élargissement CD 133 des PK 3.342…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Leudeville : arrêté de déviation VL/PL, marché public de travaux, plans. Longjumeau : enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire, arrêtés de cessibilité, fiches roses, jugement, notifications ordonnance, offres, Mémoires, requête au juge, transport sur les lieux, notification jugement, dossier appel, dossier expropriation (spécimen).

    Date

    1964-1966

    Cote

    2903W/129

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Déviation, renforcement et élargissement du CD 117.
    • Leudeville : arrêté de déviation VL/PL, marché public…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (et estimations de recensement), COURCOURONNES, ARPAJON (et estimations de recensement), MARCOUSSIS (et état des logements neufs), LEUDEVILLE, BONDOUFLE, courriers des mairies d'ITTEVILLE et de la VILLE-DU-BOIS indiquant qu'elles sont intéressées par le recensement.

    Date

    1995

    Cote

    2749W/5/1/2

    • Contexte : 2749W Recensement général de la population : documentation…
    • Recensement complémentaire de la population 1995.
    • Demandes des communes : correspondances des mairies,…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2749W/4/1/3

    • Contexte : 2749W Recensement général de la population : documentation…
    • Recensement complémentaire de la population 1993.
    • Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative,…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    LEUDEVILLE ; LEUVILLE-SUR-ORGE ; LIMOURS EN-HUREPOIX ; LINAS.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/167

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • LEUDEVILLE ; LEUVILLE-SUR-ORGE ; LIMOURS EN-HUREPOIX…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  30. Résultat n°30

    LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/135

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ;…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  31. Résultat n°31

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et…
    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles…
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et…
    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles…
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Etréchy à Leudeville.

    Date

    2014

    Cote

    2712W/18

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles…
    • Dossiers d'instruction de subventions en fonctionnement.
    • Associations culturelles hors contrat.
    • 2014.
    • Etréchy à Leudeville.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Leudeville, monument de la Croix Boissée, travaux de restauration : correspondance, copie arrêté de subvention.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2675W/183

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des…
    • Essonne.
    • Leudeville, monument de la Croix Boissée, travaux…

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lardy, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Longjumeau, Maisse, Marcoussis, Les Molières, Montgeron, Montlhéry.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2662W/13

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives…
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction…
    • Construction et aménagement d'équipements sportifs…
    • Programmes départementaux soldés : dossiers de demandes…
    • 1988.
    • Lardy, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Longjumeau,…

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, LEUDEVILLE, Garancières (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2617W/64

    • Contexte : 2617W Etablissements sociaux et médico-sociaux pour…
    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers…

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LISSES, BREUILLET, SERMAISE, LEUDEVILLE, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/410

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LEUVILLE, DOURDAN, LEUDEVILLE, VARENNES JARCY, MORANGIS, SAINT MICHEL, TORFOU, CHAMPMOTTEUX (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/377

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/349

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/292

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)