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Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

1Z/17

1938-1939

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE

budget

Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

2136W/54

1995-2005

EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, décret de classement du 18 juillet 2003 avec carte IGN et plans cadastraux (2000-2003).

2136W/23

2000-2003

JUINE (VALLEE DE LA)

plan cadastral

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

2136W/22

2000

JUINE (VALLEE DE LA)

pétition

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, lancée du 28 février 2000 au 28 mars 2000, dossier d'enquête (2000).

2136W/21

2000

JUINE (VALLEE DE LA)

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

2136W/20

1998-2003

JUINE (VALLEE DE LA)

plan cadastral

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 1998 lancée du 30 mars 1998 au 28 avril 1998 et annulée par arrêté préfectoral le 7 avril 1998.

2136W/19

1998

JUINE (VALLEE DE LA)

arrêté préfectoral

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

2136W/3

2001

MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)

plan

BOURAY-SUR-JUINE, 1997 ; JANVRY, 1997 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1995 ; CHALO-SAINT-MARS, 1997 ; ORMOY-LA-RIVIERE, 1997 ; VILLECONIN, 1997 ; BOULLAY-LES-TROUX, 1995 ; LES MOLIERES, 1996 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1997 ; BRIIS-SOUS--FORGES, 1992 ; BOIGNEVILLE, 1992 ; LA FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I.E. de CHAMPCUEIL, 1992 ; S.I. des Eaux de GOMETZ-LA-VILLE ; S.I.A. GIRONVILLE, 1992 ; LA VILLE-DU-BOIS, 1992 ; S.I. région d'ANGERVILLIERS, 1992 ; Vallée de la Juine, 1992.

1484W/24

1992-1997

ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BRIIS-SOUS-FORGES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, MOLIERES (LES), ORMOY-LA-RIVIERE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA)

SACLAY (1993), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1995), vallée supérieure de l'ECOLE (1993 ; 1995), SAINT-YON (1993), SERMAISE (1995), VILLIERS-SUR-ORGE (1995), vallée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1995), SAVIGNY-SUR-ORGE (1995), MARCOUSSIS (1993), DOURDAN (1993), ANGERVILLIERS (1994), SIADACOMOVI (1993), syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne (1994), ETAMPES (1995), ECHARCON (1994). - Adduction d'eau potable.

1409W/169

1992-1994

LEUDEVILLE, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, MENNECY Commune, JUINE (VALLEE DE LA), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ECOLE (COURS D EAU), BLANDY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, HUREPOIX (LE), FORET-LE-ROI (LA), MILLY-LA-FORET Commune, CORBREUSE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

dossier de procédure

BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal hydraulique (1993). - Aménagement de rivières. JUINE (VALLEE DE LA) (1992), ANGERVILLIERS (1992), VILLE-DU-BOIS (LA) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1992), GOMETZ-LA-VILLE (1992), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1992), FERTE-ALAIS (LA) (1993), BOIGNEVILLE (1992), BRIIS-SOUS-FORGES (1992). - Adduction d'eau potable.

1409W/145

1992-1993

BURES-SUR-YVETTE, JUINE (VALLEE DE LA), ANGERVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, CHAMPCUEIL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOIGNEVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES

dossier de procédure

CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de GOMETZ-LA-VILLE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1996), MONNERVILLE (1995), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de l'HUREPOIX (LE) (1993), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de l'eau de FERTE-ALAIS (LA) (1993), ECHARCON(1993), SAINT-CHERON (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (VALLEE DE LA) (1993), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (1993), syndicat intercommunal de l'eau du PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1993). - Adduction d'eau potable.

1409W/134

1993-1996

CHAMPLAN, GOMETZ-LA-VILLE, CHAMPCUEIL, MONNERVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, HUREPOIX (LE), FORET-LE-ROI (LA), FERTE-ALAIS (LA) Commune, ECHARCON, SAINT-CHERON Commune, JUINE (VALLEE DE LA), COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de l'eau de PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1992), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1993), ETAMPES (1993), syndicat intercommunal de l'eau de la vallée de la JUINE (VALLEE DE LA) (1992), syndicat intercommunal de l'eau de SERMAISE (1993), syndicat intercommunal de l'eau de l'HUREPOIX (LE) (1993), MONTGERON (1993), syndicat intercommunal de l'eau de l'ECOLE (COURS D'EAU) (1993), BRIIS-SOUS-FORGES (1993). - Adduction d'eau potable.

1409W/133

1992-1993

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETAMPES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), SERMAISE, HUREPOIX (LE), MONTGERON Commune, ECOLE (COURS D EAU), BRIIS-SOUS-FORGES

dossier de procédure

Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

1304W/1

1968-1974

JUINE (VALLEE DE LA), REMARDE (COURS D EAU), ESSONNE

document photographique, rapport d'activité, programme, procès-verbal de réunion

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la vallée de la JUINE. - Contrôle de légalité.

1130W/24

1958-1964

JUINE (VALLEE DE LA)

dossier de procédure

Vallée de la Juine. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1959-1965). LA-VILLE-DU-BOIS. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1962-1965). CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. SACLAY. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1941-1965).

1119W/4

1941-1965

JUINE (VALLEE DE LA), VILLE-DU-BOIS (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE, SACLAY

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de LA FERTE-ALAIS. - Alimentation en eau potable (1973 à 1974). Assainissement rural, programme (1973,1975). Syndicat intercommunal de la vallée de la JUINE. - Hydraulique agricole (1971 à 1974). Rivières et bassins, aménagement (1976 à 1977).

1114W/89

1971-1977

ECLIMONT (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUINE (VALLEE DE LA)

programme

Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de la vallée de la JUINE : entretien : répartition des dépenses, enquêtes.

1107W/38

1963-1968

JUINE (VALLEE DE LA)

budget

Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

1006W/1

1959-1965

FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, LARDY, JUINE (VALLEE DE LA), JUINE (COURS D EAU)

rapport

La vallée de la Juine.- Syndicat intercommunal, alimentation en eau potable.

977W/46

1968

JUINE (VALLEE DE LA)

dossier de procédure