Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 164
  • 189
Période
  • 3
  • 3
  • 4
  • 6
  • 11
  • 15
  • 46
  • 104
  • 1 077
  • 193
Nom de l'inventaire
  • 231
  • 81
  • 55
  • 33
  • 29
Afficher plus
Lieux
  • 1 353
  • 270
  • 265
  • 228
  • 196
Afficher plus
Typologies
  • 236
  • 133
  • 107
  • 81
  • 79
Afficher plus
Sujets
  • 996
  • 298
  • 99
  • 87
  • 75
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 10
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus

1 353 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Cote
4X/7
 Date
1869-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels.
Cote
4X/1
 Date
1869-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°3

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°4

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/13
 Date
1801-1953
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6

ZAC de la Sablière.
Cote
3336W/136
 Date
1985-2013
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Igny.
  • ZAC de la Sablière.
Résultat n°7

ZAC des Bois Brûlés.
Cote
3336W/41
 Date
1970-1973
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Igny.
  • ZAC des Bois Brûlés.
Résultat n°8

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°9

Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix, Orsay.
Cote
3256W/15
 Date
2015
 Lieu
IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix,...
Résultat n°10

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Orsay, Palaiseau ; à l'achat de matériel de Gif-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis ; à l'investissement des associations sportives d'Igny et Orsay.
Cote
3256W/8
 Date
2015
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet des associations sportives...
Résultat n°11

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.
Cote
3255W/13
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°12

Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3255W/7
 Date
2009-2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°13

SAEP ET DEVAUX (Igny).
Cote
3239W/503
 Date
2000-2004
 Lieu
IGNY
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SAEP ET DEVAUX (Igny).
Résultat n°14

Igny Pression Metal (I.P.M.) (Igny).
Cote
3239W/137
 Date
1996
 Lieu
IGNY
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Igny Pression Metal (I.P.M.) (Igny).
Résultat n°15

Ste ERDIMAT (Igny).
Cote
3239W/83
 Date
1994-1995
 Lieu
IGNY
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Ste ERDIMAT (Igny).
Résultat n°16

DE VISU (Igny).
Cote
3239W/76
 Date
1992-1993
 Lieu
IGNY
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DE VISU (Igny).
Résultat n°17

2010 : lettres A-Y.
Cote
3217W/7
 Date
2010
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010 : lettres A-Y.
Résultat n°18

2009 : lettres A-Y.
Cote
3217W/6
 Date
2009
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009 : lettres A-Y.
Résultat n°19

2008 : lettres A-Z.
Cote
3217W/5
 Date
2008
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008 : lettres A-Z.
Résultat n°20

2007 : lettres A-Z.
Cote
3217W/4
 Date
2007
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007 : lettres A-Z.
Résultat n°21

2006 : lettres A-U.
Cote
3217W/3
 Date
2006
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006 : lettres A-U.
Résultat n°22

2005 : lettres A-V.
Cote
3217W/2
 Date
2005
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2005 : lettres A-V.
Résultat n°23

2004 : lettres A-Z.
Cote
3217W/1
 Date
2004
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2004 : lettres A-Z.
Résultat n°24

Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.
Cote
3123W/270
 Date
2017-2018
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°25

Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau, Marcoussis.
Cote
3123W/252
 Date
2016-2017
 Lieu
IGNY, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau, Marcoussis.
Résultat n°26

Athis-Mons à Igny.
Cote
3123W/240
 Date
2015-2016
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, IGNY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Athis-Mons à Igny.
Résultat n°27

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.
Cote
3123W/224
 Date
2015-2016
 Lieu
NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...
Résultat n°28

Brétigny à Igny.
Cote
3123W/96
 Date
2013-2014
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Brétigny à Igny.
Résultat n°29

Igny : dossier AA - AZ.
Cote
3109W/41
 Date
2011
 Lieu
IGNY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Igny : dossier AA - AZ.
Résultat n°30

Igny : dossier AA-AP.
Cote
3109W/7
 Date
2009
 Lieu
IGNY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Igny : dossier AA-AP.
Résultat n°31

8 impasse de la Bièvre, Code fiche n°113, arrêté d'abrogation le 26 avril 1991.
Cote
3073W/141
 Date
1990-1991
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Igny.
  • 8 impasse de la Bièvre, Code fiche n°113, arrêté d'abrogation...
Résultat n°32

7 rue Gabriel Péri, Code fiche n°303, arrêté d'abrogation le 28 juillet 1998.
Cote
3073W/140
 Date
1983-1998
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Igny.
  • 7 rue Gabriel Péri, Code fiche n°303, arrêté d'abrogation...
Résultat n°33

59 rue du Moulin, Code fiche n°112, arrêté d'abrogation le 30 mars 2004.
Cote
3073W/139
 Date
1979-2004
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Igny.
  • 59 rue du Moulin, Code fiche n°112, arrêté d'abrogation...
Résultat n°34

40 rue Gabriel Péri, Code fiche n°333, arrêté d'abrogation le 5 mai 2004.
Cote
3073W/138
 Date
1993-2004
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Igny.
  • 40 rue Gabriel Péri, Code fiche n°333, arrêté d'abrogation...
Résultat n°35

4 rue du Bas Code fiche n°111, arrêté d'abrogation le 7 février 1994.
Cote
3073W/137
 Date
1986-1994
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Igny.
  • 4 rue du Bas Code fiche n°111, arrêté d'abrogation...
Résultat n°36

10 rue Gabriel Péri, Code fiche n°114, arrêté d'abrogation le 27 mai 1991.
Cote
3073W/136
 Date
1979-1991
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Igny.
  • 10 rue Gabriel Péri, Code fiche n°114, arrêté d'abrogation...
Résultat n°37

Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de fabrication d'instrument de mesure. WISSOUS, entreprise Armandon ; société Indumat.
Cote
2962W/6
 Date
1980-1981
 Lieu
IGNY, MASSY Commune, WISSOUS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de...
Résultat n°38

COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
2885W/19
 Date
2012
 Lieu
COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...
Résultat n°39

FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.
Cote
2858W/7
 Date
2014
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.
Résultat n°40

VALDERIC DAMBIERES 18 Rue Bachaumont n°GUP 20180840.
Cote
2813W/108/15
 Date
1986
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • VALDERIC DAMBIERES 18 Rue Bachaumont n°GUP 20180840.
Résultat n°41

TOTAL 110 avenue Jean Jaurès Relais de Vilgénis n°GUP 20180838.
Cote
2813W/108/14
 Date
1968-1986
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • TOTAL 110 avenue Jean Jaurès Relais de Vilgénis n°GUP...
Résultat n°42

SARGI Zone industrielle lot n°15 n°GUP 20180837.
Cote
2813W/108/13
 Date
1974-1975
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • SARGI Zone industrielle lot n°15 n°GUP 20180837.
Résultat n°43

PENSIONNAT SAINT-NICOLAS n°GUP 20180836.
Cote
2813W/108/12
 Date
1951-1952
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • PENSIONNAT SAINT-NICOLAS n°GUP 20180836.
Résultat n°44

MECANIQUE GENERALE DE PRECISION 3 rue du 4 septembre n°GUP 20180835.
Cote
2813W/108/11
 Date
1976
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • MECANIQUE GENERALE DE PRECISION 3 rue du 4 septembre...
Résultat n°45

MATRASUR ZI rue Lavoisier n°GUP 20180833.
Cote
2813W/108/10
 Date
1975-1996
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • MATRASUR ZI rue Lavoisier n°GUP 20180833.
Résultat n°46

MARYSE PRESSING 31 rue Jules Ferry n°GUP 20180832.
Cote
2813W/108/9
 Date
2006-2007
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • MARYSE PRESSING 31 rue Jules Ferry n°GUP 20180832.
Résultat n°47

MAIRIE D'IGNY rue de l'Église n°GUP 20180831.
Cote
2813W/108/8
 Date
1956
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • MAIRIE D'IGNY rue de l'Église n°GUP 20180831.
Résultat n°48

LEASILINGE 2 rue Lavoisier n°GUP 20180826.
Cote
2813W/108/7
 Date
2002
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • LEASILINGE 2 rue Lavoisier n°GUP 20180826.
Résultat n°49

LA FORESTIERE DU NORD chemin du Picotois lieudit « le parc des brulés » n°GUP 20100769.
Cote
2813W/108/6
 Date
1981-1982
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • LA FORESTIERE DU NORD chemin du Picotois lieudit « le...
Résultat n°50

IGNY PRESSION METAL (IPM) 18 rue Ampère n°GUP 20180810.
Cote
2813W/108/5
 Date
1978-2006
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • IGNY PRESSION METAL (IPM) 18 rue Ampère n°GUP 20180810.
Résultat n°51

IGNY AUTOMOBILE route de Vauhallan n°GUP 20180809.
Cote
2813W/108/4
 Date
1958-1981
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • IGNY AUTOMOBILE route de Vauhallan n°GUP 20180809.
Résultat n°52

GORSY 34 Rue du Moulin n°GUP 20180808.
Cote
2813W/108/3
 Date
1970
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • GORSY 34 Rue du Moulin n°GUP 20180808.
Résultat n°53

GOMEZ ZAC des Ruchères n°GUP 20180807.
Cote
2813W/108/2
 Date
1996
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • GOMEZ ZAC des Ruchères n°GUP 20180807.
Résultat n°54

GDI 46 rue Limon n°GUP 20180806.
Cote
2813W/108/1
 Date
2003-2004
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • GDI 46 rue Limon n°GUP 20180806.
Résultat n°55

GARAGE TURBO M. LE VAILLANT 17 bd Marcel Cachin n°GUP 20180827.
Cote
2813W/107/11
 Date
1998
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • GARAGE TURBO M. LE VAILLANT 17 bd Marcel Cachin n°GUP...
Résultat n°56

GARAGE TURBO M.COUVREUR 17 bd Marcel Cachin n°GUP 2010716.
Cote
2813W/107/10
 Date
1985
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • GARAGE TURBO M.COUVREUR 17 bd Marcel Cachin n°GUP 2010716.
Résultat n°57

Garage du Centre (SARL BERTOLOTTI Fils
Cote
2813W/107/9
 Date
1957-1991
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • Garage du Centre (SARL BERTOLOTTI Fils
Résultat n°58

EFR FRANCE route nationale 444 n°GUP 20100714.
Cote
2813W/107/8
 Date
1973-2011
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • EFR FRANCE route nationale 444 n°GUP 20100714.
Résultat n°59

EMBALL BOIS chemin de Picotois n°GUP 20100767.
Cote
2813W/107/7
 Date
1986-1987
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • EMBALL BOIS chemin de Picotois n°GUP 20100767.
Résultat n°60

ECOLE PROFESSIONNELLE D'HORTICULTURE 10 impasse de la division Leclerc n°GUP 20100763.
Cote
2813W/107/6
 Date
1973
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • ECOLE PROFESSIONNELLE D'HORTICULTURE 10 impasse de...
Résultat n°61

CLUB DES JEUNES (Mairie) Chemin du Paradis n°GUP 20100756
Cote
2813W/107/5
 Date
1974
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • CLUB DES JEUNES (Mairie) Chemin du Paradis n°GUP 20100756
Résultat n°62

BLANCHISSERIE TEINTURERIE IGNY (BTY) 8 impasse de la Bièvre n°GUP 20100715.
Cote
2813W/107/4
 Date
1993-1994
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • BLANCHISSERIE TEINTURERIE IGNY (BTY) 8 impasse de la...
Résultat n°63

BEZE-JOLIET chemin du picotois n°GUP 20100707
Cote
2813W/107/3
 Date
1978-1991
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • BEZE-JOLIET chemin du picotois n°GUP 20100707
Résultat n°64

BENNE EXPRESS 3 chemin du Picotois, Parc du Bois brûlé n°GUP 20100699
Cote
2813W/107/2
 Date
1976-1997
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • BENNE EXPRESS 3 chemin du Picotois, Parc du Bois brûlé...
Résultat n°65

AUTO PIECES 91 9 Chemin des Picotois n°GUP 20100690.
Cote
2813W/107/1
 Date
1976-2008
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • AUTO PIECES 91 9 Chemin des Picotois n°GUP 20100690.
Résultat n°66

ATOME GRAPHIC 34 rue du Moulin n°GUP 20100689.
Cote
2813W/106/3
 Date
2002
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • ATOME GRAPHIC 34 rue du Moulin n°GUP 20100689.
Résultat n°67

ANDRIEU 46 rue de Limon n°GUP 20100686
Cote
2813W/106/2
 Date
1977-1989
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • ANDRIEU 46 rue de Limon n°GUP 20100686
Résultat n°68

AMI AFONDERIE 18 rue Ampère n°GUP 20080579.
Cote
2813W/106/1
 Date
1978-2011
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • IGNY.
  • AMI AFONDERIE 18 rue Ampère n°GUP 20080579.
Résultat n°69

IGNY, collège Emile ZOLA : Projet Roland COGNET et dossier de candidature (acte d'engagement et cahier des clauses). Projet Jean-Pierre UHLEN.
Cote
2804W/8
 Date
2003
 Lieu
IGNY
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

  • Collèges de l'Essonne.
  • IGNY, collège Emile ZOLA : Projet Roland COGNET et...
Résultat n°70

Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)
Cote
2776W/31
 Date
2011-2012
 Lieu
IGNY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...
Résultat n°71

Indemnisations : 3/82 EPINAY-SUR-ORGE ; 20/87 VILLEBON-SUR-YVETTE. Ordonnance d'expropriations : 2/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 12/87 BALLAINVILLIERS ; 13/87 BALLAINVILLIERS ; 14/87 GOMETZ-LE-CHATEL ; 15/87 IGNY ; 16/87 VILLIERS-SUR-ORGE. Indemnisations : 19/87 IGNY ; 36/87 BONDOUFLE.
Cote
2769W/58
 Date
1987
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, VILLIERS-SUR-ORGE, BONDOUFLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 3/82 EPINAY-SUR-ORGE ; 20/87 VILLEBON-SUR-YVETTE....
Résultat n°72

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°73

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Cote
2657W/43
 Date
1985
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN, CHALOU-MOULINEUX, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, IGNY, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, VILLEJUST, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°74

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Cote
2657W/42
 Date
1984
 Lieu
AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°75

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

Cote
2657W/38
 Date
1982
 Lieu
VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°76

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/35 IGNY, n°81/02 PARAY-VIEILLE-POSTE ( janvier 1981). Jugements d'indemnisation n°80/36, n°80/39, n°80/40, n°80/41, n°80/42, n°80/43, n°81/02, n°81/03 (janvier 1981) ; n°80/11 (février 1981).

Cote
2657W/24
 Date
1981
 Lieu
IGNY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°77

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Cote
2657W/17
 Date
1979
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°78

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

Cote
2657W/12
 Date
1974
 Lieu
YVELINES, IGNY, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°79

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, IGNY ; LIMOURS.

Cote
2617W/61
 Date
1985-1988
 Lieu
IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°80

Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de GIF-SUR-YVETTE, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Cote
2616W/4
 Date
1970-1980
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de...