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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

    Date

    1869-1929

    Cote

    4X/7

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC de la Sablière.

    Date

    1985-2013

    Cote

    3336W/136

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Igny.
    • ZAC de la Sablière.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC des Bois Brûlés.

    Date

    1970-1973

    Cote

    3336W/41

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Igny.
    • ZAC des Bois Brûlés.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix, Orsay.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/15

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Orsay, Palaiseau ; à l'achat de matériel de Gif-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis ; à l'investissement des associations sportives d'Igny et Orsay.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/8

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3255W/7

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAEP ET DEVAUX (Igny).

    Date

    2000-2004

    Cote

    3239W/503

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SAEP ET DEVAUX (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Igny Pression Metal (I.P.M.) (Igny).

    Date

    1996

    Cote

    3239W/137

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Igny Pression Metal (I.P.M.) (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ste ERDIMAT (Igny).

    Date

    1994-1995

    Cote

    3239W/83

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Ste ERDIMAT (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    DE VISU (Igny).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/76

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DE VISU (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  17. Résultat n°17

    2010 : lettres A-Y.

    Date

    2010

    Cote

    3217W/7

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010 : lettres A-Y.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    2009 : lettres A-Y.

    Date

    2009

    Cote

    3217W/6

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009 : lettres A-Y.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    2008 : lettres A-Z.

    Date

    2008

    Cote

    3217W/5

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008 : lettres A-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    2007 : lettres A-Z.

    Date

    2007

    Cote

    3217W/4

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007 : lettres A-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    2006 : lettres A-U.

    Date

    2006

    Cote

    3217W/3

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006 : lettres A-U.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    2005 : lettres A-V.

    Date

    2005

    Cote

    3217W/2

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005 : lettres A-V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    2004 : lettres A-Z.

    Date

    2004

    Cote

    3217W/1

    • Contexte : 3217W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004 : lettres A-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D IGNY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3123W/270

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2018.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau, Marcoussis.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/252

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau, Marcoussis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Athis-Mons à Igny.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/240

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Athis-Mons à Igny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/224

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Brétigny à Igny.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/96

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Brétigny à Igny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Igny : dossier AA - AZ.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/41

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Igny : dossier AA - AZ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  30. Résultat n°30

    Igny : dossier AA-AP.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/7

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Igny : dossier AA-AP.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  31. Résultat n°31

    8 impasse de la Bièvre, Code fiche n°113, arrêté d'abrogation le 26 avril 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3073W/141

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Igny.
    • 8 impasse de la Bièvre, Code fiche n°113, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    7 rue Gabriel Péri, Code fiche n°303, arrêté d'abrogation le 28 juillet 1998.

    Date

    1983-1998

    Cote

    3073W/140

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Igny.
    • 7 rue Gabriel Péri, Code fiche n°303, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    59 rue du Moulin, Code fiche n°112, arrêté d'abrogation le 30 mars 2004.

    Date

    1979-2004

    Cote

    3073W/139

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Igny.
    • 59 rue du Moulin, Code fiche n°112, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    40 rue Gabriel Péri, Code fiche n°333, arrêté d'abrogation le 5 mai 2004.

    Date

    1993-2004

    Cote

    3073W/138

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Igny.
    • 40 rue Gabriel Péri, Code fiche n°333, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    4 rue du Bas Code fiche n°111, arrêté d'abrogation le 7 février 1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    3073W/137

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Igny.
    • 4 rue du Bas Code fiche n°111, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    10 rue Gabriel Péri, Code fiche n°114, arrêté d'abrogation le 27 mai 1991.

    Date

    1979-1991

    Cote

    3073W/136

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Igny.
    • 10 rue Gabriel Péri, Code fiche n°114, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de fabrication d'instrument de mesure. WISSOUS, entreprise Armandon ; société Indumat.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/6

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  38. Résultat n°38

    COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/19

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  39. Résultat n°39

    FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/7

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    VALDERIC DAMBIERES 18 Rue Bachaumont n°GUP 20180840.

    Date

    1986

    Cote

    2813W/108/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • IGNY.
    • VALDERIC DAMBIERES 18 Rue Bachaumont n°GUP 20180840.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)