HAUTS-DE-SEINE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).	Cote 3285W/1	Date 2002-2009	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur
	Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016) Administration générale. Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°2	La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).	Cote 3261W/18	Date 1995-2007	Lieu MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, ETAMPES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document avis, plan, rapport, contrat, règlement intérieur
	Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle... La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...
Résultat n°3	Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).	Cote 3261W/12	Date 1999-2015	Lieu PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE	Type de document rapport, documentation, permis de construire
	Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle... Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...
Résultat n°4	Antony à Yerres, Viry-Châtillon.	Cote 3123W/208	Date 2015-2016	Lieu HAUTS-DE-SEINE, YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2016. Dossiers administratifs des collèges. Collèges publics. Antony à Yerres, Viry-Châtillon.
Résultat n°5	Antony à Brunoy.	Cote 3123W/128	Date 2014-2015	Lieu HAUTS-DE-SEINE, BRUNOY Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2015. Dossiers administratifs des collèges publics. Antony à Brunoy.
Résultat n°6	Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Gif-sur-Yvette.	Cote 3123W/73	Date 2013-2014	Lieu HAUTS-DE-SEINE, GIF-SUR-YVETTE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BRUNOY Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2014. Dossiers administratifs. Collèges publics. Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart,...
Résultat n°7	Antony à Epinay-sous-Sénart.	Cote 3123W/23	Date 2012-2013	Lieu HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2013. Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs. Collèges publics. Antony à Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°8	Meilleurtaux.com (Levallois-Perret)	Cote 3098W/287	Date 2009	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de... 2009. Meilleurtaux.com (Levallois-Perret)
Résultat n°9	COLOPLAST Porgès (Le Plessis-Robinson, Rosny-sous-Bois)	Cote 3098W/127	Date 2007	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de... 2007. COLOPLAST Porgès (Le Plessis-Robinson, Rosny-sous-Bois)
Résultat n°10	J, Curatelle, Dessaisissement, CHATILLON (24/07/2009 - 18/07/2011).	Cote 3038W/36	Date 2009-2011	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
	Contexte : TUTELLES ET CURATELLES. Fin de mesure en 2011. J, Curatelle, Dessaisissement, CHATILLON (24/07/2009...
Résultat n°11	Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.	Cote 2962W/20	Date 1980-1981	Lieu ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant... Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche... Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...
Résultat n°12	N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.	Cote 2865W/42/2	Date 2007	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. En 2007. N° 190 ; 192-199. N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.
Résultat n°13	N° 49 Barbet Sceaux (92).	Cote 2865W/20/9	Date 2007	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. En 2007. N° 40 ; 42-59. N° 49 Barbet Sceaux (92).
Résultat n°14	N° 32 Djehbari Mohamed à Puteaux (92).	Cote 2865W/19/12	Date 2007	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. En 2007. N° 20-24 ; 26-39. N° 32 Djehbari Mohamed à Puteaux (92).
Résultat n°15	N°118 La pizzeria Vanves (92).	Cote 2865W/12/12	Date 2006	Lieu HAUTS-DE-SEINE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. En 2006. N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129. N°118 La pizzeria Vanves (92).
Résultat n°16	Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).	Cote 2674W/5	Date 2006-2011	Lieu HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : ASSURANCE MALADIE. Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°17	Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.	Cote 2570W/43	Date 1999	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°18	Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.	Cote 2570W/40	Date 1999	Lieu ANGERVILLE, HAUTS-DE-SEINE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°19	Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.	Cote 2570W/36	Date 1995	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°20	Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.	Cote 2570W/35	Date 1993	Lieu EVRY Commune, HAUTS-DE-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ARPAJON Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Résultats de la recherche

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Antony à Brunoy.

Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Gif-sur-Yvette.

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Meilleurtaux.com (Levallois-Perret)

COLOPLAST Porgès (Le Plessis-Robinson, Rosny-sous-Bois)

J, Curatelle, Dessaisissement, CHATILLON (24/07/2009 - 18/07/2011).

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

N° 49 Barbet Sceaux (92).

N° 32 Djehbari Mohamed à Puteaux (92).

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.