Filtrer les résultats
Multimédias
  • 589
  • 13
Période
  • 1
  • 1
  • 12
  • 14
  • 58
  • 521
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 94
  • 42
  • 35
  • 32
  • 29
Afficher plus
Lieux
  • 602
  • 93
  • 72
  • 59
  • 45
Afficher plus
Typologies
  • 182
  • 151
  • 136
  • 49
  • 29
Afficher plus
Sujets
  • 473
  • 126
  • 111
  • 94
  • 54
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 24
  • 9
  • 9
  • 3
  • 2
Afficher plus

602 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).
Cote
3285W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Administration générale.
  • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°2

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.
Cote
3123W/208
 Date
2015-2016
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.
Résultat n°3

Antony à Brunoy.
Cote
3123W/128
 Date
2014-2015
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, BRUNOY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Antony à Brunoy.
Résultat n°4

Antony à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/73
 Date
2013-2014
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Antony à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°5

Antony à Epinay-sous-Sénart.
Cote
3123W/23
 Date
2012-2013
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Antony à Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°6

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.
Cote
2962W/20
 Date
1980-1981
 Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...
Résultat n°7

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.
Cote
2865W/42/2
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 190 ; 192-199.
  • N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.
Résultat n°8

N° 49 Barbet Sceaux (92).
Cote
2865W/20/9
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 49 Barbet Sceaux (92).
Résultat n°9

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).
Cote
2865W/19/12
 Date
2007
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).
Résultat n°10

N°118 La pizzeria Vanves (92).
Cote
2865W/12/12
 Date
2006
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
  • N°118 La pizzeria Vanves (92).
Résultat n°11

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°12

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Cote
2570W/43
 Date
1999
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°13

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Cote
2570W/40
 Date
1999
 Lieu
ANGERVILLE, HAUTS-DE-SEINE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°14

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Cote
2570W/36
 Date
1995
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°15

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Cote
2570W/35
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune, HAUTS-DE-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°16

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Cote
2570W/22
 Date
2005
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-GRAND, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAS, VAL-D OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°17

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Cote
2570W/21
 Date
2005
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, HAUTS-DE-SEINE, MAISSE, ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°18

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

Cote
2570W/15
 Date
2004
 Lieu
ULIS (LES) Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°19

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Cote
2570W/10
 Date
2004
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-GRAND, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°20

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Cote
2570W/8
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CHALO-SAINT-MARS, CERNY, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...