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Résultat n°1

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Résultat n°2

La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

Date

1995-2007

Cote

3261W/18

Résultat n°3

Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

Date

1999-2015

Cote

3261W/12

Résultat n°4

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

2015-2016

Cote

3123W/208

Résultat n°5

Antony à Brunoy.

Date

2014-2015

Cote

3123W/128

Résultat n°6

Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Gif-sur-Yvette.

Date

2013-2014

Cote

3123W/73

Résultat n°7

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

2012-2013

Cote

3123W/23

Résultat n°8

Meilleurtaux.com (Levallois-Perret)

Date

2009

Cote

3098W/287

Résultat n°9

COLOPLAST Porgès (Le Plessis-Robinson, Rosny-sous-Bois)

Date

2007

Cote

3098W/127

Résultat n°10

J, Curatelle, Dessaisissement, CHATILLON (24/07/2009 - 18/07/2011).

Date

2009-2011

Cote

3038W/36

Résultat n°11

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

1980-1981

Cote

2962W/20

Résultat n°12

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

2007

Cote

2865W/42/2

Résultat n°13

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/20/9

Résultat n°14

N° 32 Djehbari Mohamed à Puteaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/19/12

Résultat n°15

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

2006

Cote

2865W/12/12

Résultat n°16

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Résultat n°17

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

Résultat n°18

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

1999

Cote

2570W/40

Résultat n°19

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

1995

Cote

2570W/36

Résultat n°20

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Date

1993

Cote

2570W/35