Filtrer les résultats
Multimédias
  • 589
  • 13
Période
  • 1
  • 1
  • 12
  • 14
  • 58
  • 521
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 94
  • 42
  • 35
  • 32
  • 29
Afficher plus
Lieux
  • 602
  • 93
  • 72
  • 59
  • 45
Afficher plus
Typologies
  • 182
  • 151
  • 136
  • 49
  • 29
Afficher plus
Sujets
  • 473
  • 126
  • 111
  • 94
  • 54
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 24
  • 9
  • 9
  • 3
  • 2
Afficher plus

602 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/208

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Antony à Brunoy.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/128

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Antony à Brunoy.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Antony à Gif-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/73

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Gif-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/23

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/20

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  7. Résultat n°7

    N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/42/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 190 ; 192-199.
    • N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    N° 49 Barbet Sceaux (92).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/9

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 49 Barbet Sceaux (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/19/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 20-24 ; 26-39.
    • N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    N°118 La pizzeria Vanves (92).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°118 La pizzeria Vanves (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/43

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/40

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

    Date

    1995

    Cote

    2570W/36

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

    Date

    1993

    Cote

    2570W/35

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/22

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/21

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/15

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/10

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/8

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)