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602 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/208

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Antony à Brunoy.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/128

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Antony à Brunoy.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Antony à Gif-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/73

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Gif-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/23

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Souvenirs d'un ambulancier : la commune à l'ouest de Paris. Carnet de croquis du peintre Alfred Auteroche (mars-juin 1871)

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3227

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Souvenirs d'un ambulancier : la commune à l'ouest de...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2244W/1

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/19/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 20-24 ; 26-39.
    • N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    N° 49 Barbet Sceaux (92).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/9

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 49 Barbet Sceaux (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/42/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 190 ; 192-199.
    • N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE BERNARD PRETER

    Date

    2007

    Cote

    20AV/18

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE

    • LE RUGBY FRANCAIS EN ESSONNE BERNARD PRETER

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  13. Résultat n°13

    Madame Amiot, travaux (Hauts-de-Seine, NEUILLY-SUR-SEINE, 59 boulevard du Château) : documentation (table de cuisson, échantillons ""les Verriers de Dinand"", lit, véranda, poignets de porte), document sur les chantiers de Félix Amiot.

    Date

    s.d

    Cote

    96J/34

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Madame Amiot, travaux (Hauts-de-Seine, NEUILLY-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°118 La pizzeria Vanves (92).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°118 La pizzeria Vanves (92).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/21

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    L'exclusion des juifs de la vie économique et sociale. L'exemple des Hauts-de-Seine (1940-1944)

    Auteur

    ASCOLI-HEROLD, Béatrice

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3386

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'exclusion des juifs de la vie économique et sociale....
  17. Résultat n°17

    Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Entreprise, publiée par la Caisse de retraite interentreprises (1968). Revue, Actualité retraite, publiée par l'Union française des retraités (1996-2005).

    Date

    1996-2005

    Cote

    75J/453

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Entreprise,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/22

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Documentation et bibliothèque, bulletins, revues. - Bulletin d'informations de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites et des salariés, sur la retraite complémentaire (1990). Bulletin d'informations de l'Association pour l'histoire des télécommunications et de l'informatique (2005). Revue, le Défi de l'Essonne, publiée par la première circonscription de l'Essonne (1980). Revue, l'Essor de CORBEIL-VAL-D'ESSONNE, publiée par le parti communiste français (1992). Revue, la Lettre de l'agence pour l'économie en Essonne, publiée par l'Agence pour l'économie en Essonne (1995). Revue, la Lettre du maire de CORBEIL-ESSONNES, publiée par la ville de CORBEIL-ESSONNES (1995). Revue, la Lettre de votre député, publiée par le syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1999). Revue, la Lettre de votre conseiller général Bruno Piriou (2002). Revue, Science et technologie, publiée par la SIDM (1988-1991).

    Date

    1988-2005

    Cote

    75J/446

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, bulletins, revues. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    A la mémoire des déportés juifs des Hauts-de-Seine

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3387

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • A la mémoire des déportés juifs des Hauts-de-Seine
  21. Résultat n°21

    Personnel, bilan social. - Projet d'offre de départ volontaire appliqué par la compagnie IBM France à son personnel (1991,1993). Rapport sur l'offre de mise en disponibilité complète ou partielle du personnel d'IBM France, rédigé par la direction des relations humaines de la compagnie (1994). Rapport établi dans le cadre du projet du plan de départs OMD/OMDP d'IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha, deux tomes (1995). Rapport établi dans le cadre du projet plan emploi 1996 d'IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1995). Accord de méthode sur l'accompagnement de l'adaptation d'IBM France à ses nouveaux enjeux signé entre les délégués syndicaux centraux et le directeur des relations sociales d'IBM France (2005). Rapport sur l'accompagnement de l'adaptation d'IBM France à ses nouveaux enjeux : plan de sauvegarde de l'emploi s.d..

    Date

    1991-2005

    Cote

    75J/101

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Projet d'offre de départ...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP, association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1996,200-2003). Annuaires des membres du CARA d'IBM Europe et d'IBM France, club amical des retraités et des anciens d'IBM (1996-1998,2001,2003). Annuaire des membres de l'ASISDI, association des salariés d'IBM en situation de disponibilités (2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    75J/61

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/15

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).

    Date

    1977-2004

    Cote

    75J/115

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  25. Résultat n°25

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/10

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  28. Résultat n°28

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/3

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Administration et organisation, bureau et conseil d'administration. - Procès-verbaux des réunions du conseil d'administration d'IBM France (1949-1964,1968,1970). Documents de gestion et rapport d'analyses du conseil d'administration de la compagnie IBM France (1988-1990,2001-2003). Documents de gestion et rapport d'analyses du directoire d'IBM France (1992).

    Date

    1949-2003

    Cote

    75J/34

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, bureau et conseil d'administration....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  30. Résultat n°30

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/8

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Un Patrimoine de lumière (1830-2000) : verrières des Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne

    Auteur

    FINANCE (DE), Laurence

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/3209

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Un Patrimoine de lumière (1830-2000) : verrières des...
  32. Résultat n°32

    Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1988). Dossier d'informations des membres du comité central d'entreprise d'IBM France sur le projet d'un accord entre IBM et Kodak Pathé (1988). Annexe 5 frais fixes-frais variables issue de l'accord cadre sur le partage des compétences entre le comité central d'entreprise d'IBM France et les comités d'établissements d'IBM France signé le 6 janvier 1988 (1988). Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993). Accord d'entreprise d'IBM France pour la sauvegarde de l'emploi rédigé par la direction des relations sociales et adressé aux délégués syndicaux centraux (1994). Projet d'accord d'entreprise d'IBM France sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production Advanced Manufacturing Fabricator (1996). Avenant à l'accord portant sur le règlement du plan épargne d'entreprise d'IBM France (1997). Accord sur la contribution patronale aux oeuvres sociales et culturelles dans le cadre de l'intégration des services dans IBM France signé entre Axone, Compagnie Générale Informatique, CIMAD France, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim et les organisations représentatives du personnel de ces sociétés (1998). Récapitulatif des conventions et accords applicables à la compagnie IBM France mis à jour en 1999 (1999). Accord sur l'alignement des systèmes de paie d'IBM France passé entre la compagnie IBM France et les organisations syndicales représentatives du personnel (1999). Accord sur l'harmonisation des régimes de retraites complémentaires signé entre les syndicats et IBM Global Services (1999). Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000). Proposition d'accord d'entreprise sur le temps de travail entre IBM France et les partenaires sociaux (2000). Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à IBM France (2002). Rapport sur l'accord entre IBM France et la Compagnie Générale Informatique réalisé par des experts du comité central d'entreprise d'IBM France s.d..

    Date

    1988-2002

    Cote

    75J/39

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, accord d'entreprise....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  33. Résultat n°33

    Finances, comptablilité. - Rapport de la société d'expertise comptable-contrôle économie, ECCEC, au comité central d'entrepise d'IBM France sur le projet d'un nouveau mode de gestion nommé Projet Groupe IBM France (1993). Rapports sur la situation du Groupe IBM France pour les comptes des exercices clos et les perspectives rédigés par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1996-1998,2000-2001). Rapports sur les résultats consolidés du Groupe IBM France diffusés par la direction des relations sociales d'IBM France (1999,2001-2002).

    Date

    1993-2002

    Cote

    75J/86

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapport de la société d'expertise...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34

    Publications et communication, revues. - Revue, la Marmite, publiée par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1971). Revue, la Brèche, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE (1977). Revue, CFDT Info, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-banlieue (1995,1998,2001). Revue, le Livret du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue, publiée par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (2000-2002).

    Date

    1971-2002

    Cote

    75J/150

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, revues. - Revue, la...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  35. Résultat n°35

    ATLAS DES FRANCILIENS Tome 3 : Population et modes de vie

    Date

    2002

    Cote

    4NUM/43

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • ATLAS DES FRANCILIENS Tome 3 : Population et modes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1995-2002).

    Date

    1995-2002

    Cote

    75J/32

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  37. Résultat n°37

    Philippe Maillard-Brune dans sa maison de Bellevue (92), et à Saint-Cast (22)

    Date

    s.d.

    Cote

    91J/188

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Iconographie
    • Philippe Maillard-Brune
    • Philippe Maillard-Brune dans sa maison de Bellevue...

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Catalogue de la Bibliothèque / Société d'Archéologie et d'Histoire de Sèvres (S.A.H.S.)

    Date

    2001

    Cote

    INV/1851

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue de la Bibliothèque / Société d'Archéologie...
  39. Résultat n°39

    Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES : fiches de renseignements des candidats, notes de service sur les réunions du bureau de l'amicale des anciens élèves (1959-1965,1968). Notes de service sur les inscriptions au concours d'entrée de l'école professionelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1967-1971). Statistiques sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1969). Rapport sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1988-1990). Rapport sur le plan éducation de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Création des congés éducation et des congés de formation à la compagnie IBM France pour le personnel : notes de service, correspondance (1958-1960,1967,1970). Compte rendu sur la convention 1971 des ingénieurs commerciaux d'IBM France à Estoril, au Portugal (1971). Contrat de solidarité signé entre l'Etat et la compagnie IBM France (1982). Rapport sur les congés de formation économique, sociale et syndicale, de cadres et d'animateurs pour la jeunesse de la compagnie IBM France (1987). Projet de nouveaux contrats d'adaptation d'IBM France pour l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi: contrat type vierge, notes de service du comité central d'entreprise (1988). Rapport sur le plan éducation de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales (1991-1992). Rapports sur les plans de formations du service éducation de la compagnie IBM France (1991-2001). Contrats d'apprentissage de la compagnie IBM France (1993,2001). Rapport sur le capital de temps de formation à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur l'éducation interne à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification à IBM France (1998-2001).

    Date

    1958-2001

    Cote

    75J/102

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  40. Résultat n°40

    ATLAS DES FRANCILIENS Tome 2 : Logement

    Date

    2001

    Cote

    4NUM/42

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • ATLAS DES FRANCILIENS Tome 2 : Logement

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)