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659 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).

    Date

    1688

    Cote

    B/1180

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

    Date

    1718-1790

    Cote

    B/1937

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

    Date

    1626-1723

    Cote

    B/1938

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

    Date

    1724-1736

    Cote

    B/1939

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie...

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  6. Résultat n°6

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

    Date

    1730-1749

    Cote

    B/1940

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

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  7. Résultat n°7

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

    Date

    1751-1759

    Cote

    B/1941

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

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  8. Résultat n°8

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

    Date

    1760-1779

    Cote

    B/1942

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

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  9. Résultat n°9

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

    Date

    1780-1791

    Cote

    B/1943

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

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  10. Résultat n°10

    N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...

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  11. Résultat n°11

    N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute...

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  12. Résultat n°12

    GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1662 - 1663).

    Date

    1662-1663

    Cote

    2E34/47

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1677-1678).

    Date

    1677-1678

    Cote

    2E34/48

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE....

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  14. Résultat n°14

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1657). Un cahier du notariat de GUILLERVAL : 14 janvier 1657-28 octobre 1657.

    Date

    1657

    Cote

    2E34/67

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1660).

    Date

    1660

    Cote

    2E34/72

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD...

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  16. Résultat n°16

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (2 janvier 1705-31 mars 1706).

    Date

    1705-1706

    Cote

    2E34/92

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD...

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  17. Résultat n°17

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

    Date

    1743-1744

    Cote

    2E34/113

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...

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  18. Résultat n°18

    MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1760).

    Date

    1760

    Cote

    2E34/888

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...

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  19. Résultat n°19

    N° 31 - Bail de maison, dépendances et jardin à Méréville, dans la rue qui monte de la porte de La Madeleine au carrefour de La Trinité, fait par Etienne Citron, manouvrier demeurant à Guillerval, Marie-Anne-Victoire Dufour sa femme, Edme Meunier, marchand-coquetier demeurant à Grigneville [peut-être Greneville-en-Beauce, Loiret] et Geneviève Dufour sa femme, à, Simon Besnard, cordonnier demeurant à Méréville et Catherine Duprix sa femme, moyennant la somme de 90 livres (8 nivôse an IV / 29 décembre 1795).

    Date

    1795

    Cote

    2E34/927

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an IV / septembre...
    • N° 31 - Bail de maison, dépendances et jardin à Méréville,...

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  20. Résultat n°20

    N° 28 - Partage successoral entre Etienne Citron, manouvrier demeurant à Guillerval, Marie-Anne-Victoire Dufour sa femme, Edme Meunier, marchand-coquetier demeurant à Grigneville [peut-être Greneville-en-Beauce, Loiret] et Geneviève Dufour sa femme, toutes héritières de défunt Jean-Jacques Dufour leur père, relatif à une maison, dépendances et jardin à Méréville, dans la rue qui monte de la porte de La Madeleine au carrefour de la Trinité, avec des terres audit lieu (24 frimaire an IV / 15 décembre 1795).

    Date

    1795

    Cote

    2E34/927

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an IV / septembre...
    • N° 28 - Partage successoral entre Etienne Citron, manouvrier...

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  21. Résultat n°21

    MEREVILLE. - Georges FERRAND : minutes (octobre-novembre 1919).

    Date

    1919

    Cote

    2E34/1227

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges FERRAND : minutes (octobre-novembre...

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    MEREVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes [11 pièces] (1937-1938, 1941-1943, 1947, 1950) [communicable à 75 ans]. Déclarations sur le statut des juifs (1943-1945) [communicable à 50 ans].

    Date

    1937-1950

    Cote

    2E34/1292

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes...

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    MEREVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (Octobre - Décembre 1873).

    Date

    1873

    Cote

    2E46/332

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (Octobre...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Rabourdin : minutes (1703) [un acte] ; Jean-Baptiste Violette : minutes (1715, 1718-1728).

    Date

    1703-1728

    Cote

    2E47/1

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Rabourdin : minutes (1703)...

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  25. Résultat n°25

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Jean-Baptiste Violette : minutes (1729-1739).

    Date

    1729-1739

    Cote

    2E47/2

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Jean-Baptiste Violette :...

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  26. Résultat n°26

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes (Octobre 1739 - 1746).

    Date

    1739-1746

    Cote

    2E47/3

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes...

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  27. Résultat n°27

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes (1747-1753).

    Date

    1747-1753

    Cote

    2E47/4

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes...

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    ANGERVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes (1754-1757).

    Date

    1754-1757

    Cote

    2E47/5

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes...

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  29. Résultat n°29

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes (1758-1762).

    Date

    1758-1762

    Cote

    2E47/6

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes (1763-1767).

    Date

    1763-1767

    Cote

    2E47/7

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes (1768-avril 1772) ; Jean-Pierre Boreau : minutes (avril - décembre 1772).

    Date

    1768-1772

    Cote

    2E47/8

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - François Texier : minutes...

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    ANGERVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Jean-Pierre Boreau : minutes (1773-1779).

    Date

    1773-1779

    Cote

    2E47/9

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Jean-Pierre Boreau : minutes...

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    ANGERVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Jean Pierre Boreau : minutes (1780-1788).

    Date

    1780-1788

    Cote

    2E47/10

    • Contexte : 2E47 étude notariale d'ANGERVILLE II (1703-1788)

    • MONNERVILLE, GUILLERVAL. - Jean Pierre Boreau : minutes...

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    ANGERVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    N° 134 - Bail de maison, dépendances et jardin à ETAMPES, Grande Rue du faubourg et paroisse Saint-Martin, avec une quarte de courtil et un quartier de vigne audit Saint-Martin, chantier de L'Hermitage, fait par Louis GIRARD, cabaretier et Marie-Anne THOMAS sa femme, veuve de Jean BIZOCHON, et par Madelaine SAMPUIS, veuve d'Antoine THOMAS, manouvrier, tous demeurant à GUILLERVAL, à, Pierre-François CARQUEVILLE, maçon en plâtre et Marie-Louise THOMAS sa femme, demeurant audit Saint-Martin, moyennant la somme de 75 livres annuelle (31 décembre 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 134 - Bail de maison, dépendances et jardin à ETAMPES,...

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    ETAMPES II (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° 7 - Bail de 5 arpents 17 perches de terre labourable à Montreau, paroisse Saint-Père de Méréville, fait par Adrien-Honoré-Gabriel-Laurent Allais, écuyer, maître de Poste, seigneur de Sermonville [probablement paroisse de Garancières-en-Beauce, Eure-et-Loir], demeurant à Mondésir, paroisse de Guillerval, à, Françoise Rigout, demeurant audit Montreau, veuve de Pierre Boudier, laboureur, moyennant la somme de 72 livres annuelle, à savoir : audit Méréville, chantiers des Ouches de Montreau, de La Butte du Jeudy, des Saintes, des Parrières, du Haut de Villeneuve, du Chemin de Charrée, de Saint-Lubin, de l'Orme Mulot et de Beauregard, et à Angerville, chantier de Villeneuve (28 janvier 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 7 - Bail de 5 arpents 17 perches de terre labourable...

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    ETAMPES II (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 133 - Partage successoral entre Cantien VERON, manouvrier et Margueritte THOMAS sa femme, Louis GIRARD, cabaretier et Marie-Anne THOMAS sa femme, tous demeurant à GUILLERVAL, Pierre-François CARQUEVILLE, maçon en plâtre demeurant à ETAMPES, faubourg et paroisse Saint-Martin et Marie-Louise THOMAS sa femme, et Madelaine SAMPUIS, veuve d'Antoine THOMAS, manouvrier demeurant audit GUILLERVAL, tous héritiers d'Antoine THOMAS, premier du nom, vigneron demeurant audit faubourg Saint-Martin et de Margueritte CAQUET sa femme, relatif à des terres à Saint-Martin d'Etampes, chantiers des Glaises et des Demoiselles, et, à Ormoy-la-Rivière, chantier au-dessous de la Ruelle des Groux (31 décembre 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 133 - Partage successoral entre Cantien VERON, manouvrier...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  37. Résultat n°37

    N° 132 - Vente de 2,5 quartes de terre, vigne et sainfoin à Saint-Martin d'Etampes, chantiers des Demoiselles et des Hauts de Malauvret et à Ormoy-la-Rivière, chantier au-dessus de la Ruelle des Groux, faite par Cantien Véron, manouvrier demeurant à Guillerval et Margueritte Thomas sa femme, à, Pierre-François Carqueville et Marie-Louise Thomas sa femme, moyennant la somme de 25 livres (31 décembre 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 132 - Vente de 2,5 quartes de terre, vigne et sainfoin...

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    ETAMPES II (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 8 - Bail de maison, fournil, dépendances, jardin et verger à Banache, paroisse de Guillerval, fait par Adrien-Honoré-Gabriel-Laurent Allais, écuyer, maître de Poste, seigneur de Sermonville [probablement paroisse de Garancières-en-Beauce, Eure-et-Loir], demeurant à Mondésir, paroisse dudit Guillerval, à, Pierre Demolière, marchand-fruitier demeurant audit Banache, moyennant la somme de 100 livres annuelle (28 janvier 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 8 - Bail de maison, fournil, dépendances, jardin...

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  39. Résultat n°39

    N° 42 - Bail fait par Adrien-Honoré-Gabriel-Laurent Allais, ancien maître de la Poste aux chevaux de Mondésir, à Guillerval, seigneur de Sermonville [probablement paroisse de Garancières-en-Beauce, Eure-et-Loir], demeurant à Etampes, paroisse Saint-Gilles, à, Jacques Besnard le Jeune, meunier demeurant à Valnay, paroisse de Saint-Martin d'Etampes et Marie-Geneviève Tournemine sa femme, à savoir : 4 arpents de terre labourable au terroir de Saint-Martin d'Etampes, chantiers de Villesauvage, de La Coulloire, du Grippet, des Caves d'Etampes, des Poiriers, de La Treille, de La Croix Justin et de La Couture Gache, le tout moyennant la somme de 420 livres annuelle et un minot de farine blanche (6 mai 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 42 - Bail fait par Adrien-Honoré-Gabriel-Laurent...

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    ETAMPES II (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

    Date

    1666

    Cote

    2E66/58

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre...

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    ETAMPES III (service versant)