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662 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).

Cote
B/1180
 Date
1688
 Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°3

GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

Cote
B/1937
 Date
1718-1790
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de...
Résultat n°4

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

Cote
B/1938
 Date
1626-1723
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie...
Résultat n°5

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

Cote
B/1939
 Date
1724-1736
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie...
Résultat n°6

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

Cote
B/1940
 Date
1730-1749
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...
Résultat n°7

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

Cote
B/1941
 Date
1751-1759
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...
Résultat n°8

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

Cote
B/1942
 Date
1760-1779
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...
Résultat n°9

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

Cote
B/1943
 Date
1780-1791
 Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...
Résultat n°10

N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).
Cote
B/2127
 Date
1746
 Lieu
MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ESTOUCHES, ARRANCOURT, SACLAS, GUILLERVAL
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
  • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...
Résultat n°11

N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).
Cote
B/2127
 Date
1746
 Lieu
MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ESTOUCHES, ARRANCOURT, SACLAS, GUILLERVAL
 Type de document
sceau

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
  • N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute...
Résultat n°12

GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1662 - 1663).
Cote
2E34/47
 Date
1662-1663
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE....
Résultat n°13

GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1677-1678).

Cote
2E34/48
 Date
1677-1678
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE....
Résultat n°14

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1657). Un cahier du notariat de GUILLERVAL : 14 janvier 1657-28 octobre 1657.

Cote
2E34/67
 Date
1657
 Lieu
SACLAS, GUILLERVAL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD...
Résultat n°15

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1660).
Cote
2E34/72
 Date
1660
 Lieu
SACLAS, GUILLERVAL, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD...
Résultat n°16

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (2 janvier 1705-31 mars 1706).

Cote
2E34/92
 Date
1705-1706
 Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune, GUILLERVAL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD...
Résultat n°17

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

Cote
2E34/113
 Date
1743-1744
 Lieu
SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...
Résultat n°18

MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1760).

Cote
2E34/888
 Date
1760
 Lieu
MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, ORMOY-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
Résultat n°19

N° 90 - Contrat de mariage entre Etienne Audenet, manouvrier demeurant à Garsenval, paroisse de Guillerval, veuf de Marie-Anne Folibet, et, Marie-Anne Boulommiers, demeurant à La Bretonnière, paroisse de Méréville, fille de défunt François Boulommier (25 novembre 1771) [acte mutilé].
Cote
2E34/899
 Date
1771
 Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
  • N° 90 - Contrat de mariage entre Etienne Audenet, manouvrier...
Résultat n°20

N° 89 - Transaction et rétrocession de bail, à l'amiable, afin d'éviter un procès entre Gervais Leblanc, maçon en gros murs et François Leblanc, marchand-cabaretier, tous deux demeurant paroisse de Guillerval, Léonard Aubert, charretier et Anne Leblanc sa femme, d'une part, et, Pierre Tessier, manouvrier demeurant audit Guillerval, d'autre part, relatives à une maison et des terres labourables audit Guillerval et moyennant la somme de 27 livres de dommages et intérêts due par ledit Tessier (19 novembre 1771) [acte mutilé].
Cote
2E34/899
 Date
1771
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
  • N° 89 - Transaction et rétrocession de bail, à l'amiable,...