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662 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).

Date

1688

Cote

B/1180

Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°3

GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

Date

1718-1790

Cote

B/1937

Résultat n°4

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

Date

1626-1723

Cote

B/1938

Résultat n°5

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

Date

1724-1736

Cote

B/1939

Résultat n°6

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

Date

1730-1749

Cote

B/1940

Résultat n°7

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

Date

1751-1759

Cote

B/1941

Résultat n°8

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

Date

1760-1779

Cote

B/1942

Résultat n°9

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

Date

1780-1791

Cote

B/1943

Résultat n°10

N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

Date

1746

Cote

B/2127

Résultat n°11

N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

Date

1746

Cote

B/2127

Résultat n°12

GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1662 - 1663).

Date

1662-1663

Cote

2E34/47

Résultat n°13

GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1677-1678).

Date

1677-1678

Cote

2E34/48

Résultat n°14

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1657). Un cahier du notariat de GUILLERVAL : 14 janvier 1657-28 octobre 1657.

Date

1657

Cote

2E34/67

Résultat n°15

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1660).

Date

1660

Cote

2E34/72

Résultat n°16

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (2 janvier 1705-31 mars 1706).

Date

1705-1706

Cote

2E34/92

Résultat n°17

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

Date

1743-1744

Cote

2E34/113

Résultat n°18

MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1760).

Date

1760

Cote

2E34/888

Résultat n°19

N° 90 - Contrat de mariage entre Etienne Audenet, manouvrier demeurant à Garsenval, paroisse de Guillerval, veuf de Marie-Anne Folibet, et, Marie-Anne Boulommiers, demeurant à La Bretonnière, paroisse de Méréville, fille de défunt François Boulommier (25 novembre 1771) [acte mutilé].

Date

1771

Cote

2E34/899

Résultat n°20

N° 89 - Transaction et rétrocession de bail, à l'amiable, afin d'éviter un procès entre Gervais Leblanc, maçon en gros murs et François Leblanc, marchand-cabaretier, tous deux demeurant paroisse de Guillerval, Léonard Aubert, charretier et Anne Leblanc sa femme, d'une part, et, Pierre Tessier, manouvrier demeurant audit Guillerval, d'autre part, relatives à une maison et des terres labourables audit Guillerval et moyennant la somme de 27 livres de dommages et intérêts due par ledit Tessier (19 novembre 1771) [acte mutilé].

Date

1771

Cote

2E34/899