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659 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688).

    Date

    1688

    Cote

    B/1180

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

    Date

    1718-1790

    Cote

    B/1937

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

    Date

    1626-1723

    Cote

    B/1938

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

    Date

    1724-1736

    Cote

    B/1939

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

    Date

    1730-1749

    Cote

    B/1940

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

    Date

    1751-1759

    Cote

    B/1941

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

    Date

    1760-1779

    Cote

    B/1942

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

    Date

    1780-1791

    Cote

    B/1943

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1662 - 1663).

    Date

    1662-1663

    Cote

    2E34/47

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE. - Pierre JABINEAU : minutes (1677-1678).

    Date

    1677-1678

    Cote

    2E34/48

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • GUILLERVAL, étude rattachée à SACLAS rattachée à MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1657). Un cahier du notariat de GUILLERVAL : 14 janvier 1657-28 octobre 1657.

    Date

    1657

    Cote

    2E34/67

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD : minutes (1660).

    Date

    1660

    Cote

    2E34/72

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean VENARD...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (2 janvier 1705-31 mars 1706).

    Date

    1705-1706

    Cote

    2E34/92

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

    Date

    1743-1744

    Cote

    2E34/113

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1760).

    Date

    1760

    Cote

    2E34/888

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 31 - Bail de maison, dépendances et jardin à Méréville, dans la rue qui monte de la porte de La Madeleine au carrefour de La Trinité, fait par Etienne Citron, manouvrier demeurant à Guillerval, Marie-Anne-Victoire Dufour sa femme, Edme Meunier, marchand-coquetier demeurant à Grigneville [peut-être Greneville-en-Beauce, Loiret] et Geneviève Dufour sa femme, à, Simon Besnard, cordonnier demeurant à Méréville et Catherine Duprix sa femme, moyennant la somme de 90 livres (8 nivôse an IV / 29 décembre 1795).

    Date

    1795

    Cote

    2E34/927

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an IV / septembre...
    • N° 31 - Bail de maison, dépendances et jardin à Méréville,...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 28 - Partage successoral entre Etienne Citron, manouvrier demeurant à Guillerval, Marie-Anne-Victoire Dufour sa femme, Edme Meunier, marchand-coquetier demeurant à Grigneville [peut-être Greneville-en-Beauce, Loiret] et Geneviève Dufour sa femme, toutes héritières de défunt Jean-Jacques Dufour leur père, relatif à une maison, dépendances et jardin à Méréville, dans la rue qui monte de la porte de La Madeleine au carrefour de la Trinité, avec des terres audit lieu (24 frimaire an IV / 15 décembre 1795).

    Date

    1795

    Cote

    2E34/927

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an IV / septembre...
    • N° 28 - Partage successoral entre Etienne Citron, manouvrier...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)