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Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°3

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Résultat n°4

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°5

Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.

Date

2015-2016

Cote

3123W/233

Résultat n°6

Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Dourdan, Guigneville, Marolles-en-Hurepoix, Marcoussis.

Date

2014-2015

Cote

3123W/142

Résultat n°7

Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.

Date

2013-2014

Cote

3123W/69

Résultat n°8

M. WILLAERT rue Clercy n°GUP 20180637.

Date

1988

Cote

2813W/103/17

Résultat n°9

PIERRE 23 rue du Pont des Sables n°GUP 20180636.

Date

1995-1996

Cote

2813W/103/16

Résultat n°10

L'EXPERTISE DU GATINAIS 13 grande rue n°GUP 20180635.

Date

2004

Cote

2813W/103/15

Résultat n°11

GINFRAY Hameau de Clercy n°GUP 20180628.

Date

1973-1987

Cote

2813W/103/14

Résultat n°12

M. FAUQUEMBERG Hameau de Jouy n°GUO 20180618.

Date

1970-1987

Cote

2813W/103/13

Résultat n°13

M. DULARY Lieudit La Cerisaille n°GUP 20180616.

Date

1970-1988

Cote

2813W/103/12

Résultat n°14

Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.

Date

2010

Cote

2737W/189

Résultat n°15

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°16

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

Date

2007-2017

Cote

2737W/160

Résultat n°17

RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE du 10 octobre 2011 ; GUIGNEVILLE du 7 novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/138

Résultat n°18

CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

Date

2010

Cote

2737W/127

Résultat n°19

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/53

Résultat n°20

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY ; du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/24

Résultat n°21

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE ; du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY ; du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY ; du Collège Robert Doisneau à ITTEVILLE ; du Collège Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/6

Résultat n°22

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/359

Résultat n°23

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°24

Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE, GUIBEVILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/34

Résultat n°25

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/35

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°27

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°28

Gendarmerie de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : plan du RDC bureaux, plan de l'étage des logements, tableau des surfaces, devis descriptif et plans de situation, masse, vide sanitaire, RDC, étage, coupes, façades, terrasse, correspondances (1974-1990).

Date

1974-1990

Cote

2172W/41

Résultat n°29

Plan n°293 ASS P 04 : réseau d'assainissement Planche 2 à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (14/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1081

Résultat n°30

Plan n°293 ASS P 03 : réseau d'assainissement Planche 1 à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (14/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1080

Résultat n°31

Plan n°293 ASS P 02 : réseau d'assainissement Le Groupe du Parc à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (03/02/1982).

Date

1982

Cote

2159W/1079

Résultat n°32

Plan n°293 ASS P 01 : réseau d'assainissement Le Groupe du Parc à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (03/02/1982).

Date

1982

Cote

2159W/1078

Résultat n°33

Plan n°293 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1077

Résultat n°34

Plan n°293 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1076

Résultat n°35

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°36

Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972) ; ITTEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; JANVILLE-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1957) ; JANVRY : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1976).

Date

1957-1979

Cote

2117W/5

Résultat n°37

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Neruda - GUIGNEVILLE, Léonard de Vinci - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MASSY, Denis Diderot, Gérard Philipe - MENNECY, Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MILLY LA FORET, Jean Rostand - MONTGERON, Eréa Jean Isoard - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG SUR ORGE, Charles Péguy - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - OLLAINVILLE, Eréa - ORSAY, Alexandre Fleming - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus - ST CHERON, Pont de Bois - ST GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau, Jean Moulin - SAINT PIERRE DU PERRAY, Camille Claudel - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry, Jean Macé - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Les Gâtines, Jean Mermoz - SOISY SUR SEINE, Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VILLEMOISSON SUR ORGE, Blaise Pascal - VIRY CHATILLON, Félix Esclangon - VIRY CHATILLON, Les Sablons - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

2057W/2

Résultat n°38

- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de GIRONVILLE SUR ESSONNE, GOMETZ LA VILLE, GUIGNEVILLE SUR ESSONNE, GUILLERVAL, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA FERTE ALAIS, LARDY, LIMOURS, LINAS. District urbain de LINAS-MONTLHERY. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1992-1998

Cote

2016W/12

Résultat n°39

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°40

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

Date

1985

Cote

2006W/485

Résultat n°41

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/422

Résultat n°42

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

Date

1956-1969

Cote

2006W/404

Résultat n°43

Etablissements classés pour les communes E à G.

Date

1949-1957

Cote

2006W/396

Résultat n°44

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°45
Plans minutes de conservation : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1974), sections C1, C2, C4, C5, C6, ech. 1/1250 (1934) ; section A, ech. 1/2500 (1934-1973) ; sections B3, ech. 1/2500, C3, ech. 1/1250 (1934-1974) ; section ZA, ech. 1/2000 (1956) ; sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [12 plans].

12 medias

Plans minutes de conservation : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1974), sections C1, C2, C4, C5, C6, ech. 1/1250 (1934) ; section A, ech. 1/2500 (1934-1973) ; sections B3, ech. 1/2500, C3, ech. 1/1250 (1934-1974) ; section ZA, ech. 1/2000 (1956) ; sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [12 plans].

Date

1934-1974

Cote

2002W/47

Résultat n°46

Dossiers des adoptions internationales, lettres I, K, Le, Li, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY, ANGERVILLIERS, MORSANG-SUR-ORGE (2004) [4 dossiers].

Date

2004

Cote

1969W/5

Résultat n°47

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

Date

2005

Cote

1950W/23

Résultat n°48

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°49

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°50

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°51

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°52

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 272 à 319 GIF-SUR-YVETTE à JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/8

Résultat n°53

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°54
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B3, 1934, Ech. 1/2500, sections C1, C2, C3, C4, C5, C6, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1956, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1974, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

12 medias

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B3, 1934, Ech. 1/2500, sections C1, C2, C3, C4, C5, C6, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1956, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, 1974, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [12 plans].

Date

1934-1974

Cote

1890W/47

Résultat n°55

Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).

Date

1957-1959

Cote

1799W/1

Résultat n°56

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Résultat n°57

LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

Date

1981-1983

Cote

1781W/111

Résultat n°58

LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/101

Résultat n°59

Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1951-1979) ; demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, la Ferté-Alais et Guigneville-sur-Essonne et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1951-1988

Cote

1781W/87

Résultat n°60

Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, la Ferté-Alais et Guigneville-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979).

Date

1967-1979

Cote

1781W/86

Résultat n°61

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail (1973-1983) : correspondance (1974-1983), arrêté de prescription (1964), convocations (1974-1982), procès verbaux (1973-1982) ; arrêtés de permis de construire (1983) ; enquête publique : coupures de presse (1977), plans (1978) ; rapport de développement : 4 photographies aériennes, classement des espaces boisés (1974), déviation du hameau de Jouy (1976) ; consultation des services (1975-1976).

Date

1964-1984

Cote

1781W/74

Résultat n°62

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47

Résultat n°63

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Réfection de chaussée du chemin de Montai et du chemin de la Cerisaille : correspondance, devis (1983) ; construction de chaussée chemin rural n° 16 dit des Ruchettes (1972) ; éclairage de la Grande Rue à Jouy (1973-1975).

Date

1972-1983

Cote

1781W/29

Résultat n°64

ITTEVILLE.- Reprofilage et aménagement de l'avenue de la Gare (1977) ; extension de l'éclairage public du chemin départemental n° 74 (1974-1976).

Date

1974-1977

Cote

1781W/5

Résultat n°65

CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1781W/4

Résultat n°66

Conseils d'administration des collèges, GRIGNY : Pablo Néruda, Jean Vilar, Sonia Delaunay ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : Léonard de Vinci ; IGNY ; JUVISY-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson.

Date

2002-2003

Cote

1773W/6

Résultat n°67

Signalements de faits de violence aux collèges. - ATHIS-MONS : Delalande, Mozart ; BONDOUFLE : Charles péguy ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Dunoyer de Ségonzac ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Paul Eluard, Pablo Néruda ; BRIIS-SOUS-FORGES : Jean Monnet ; BRUNOY : Albert Camus, Louis Pasteur ; CORBEIL-ESSONNES : la Nacelle, les Tarterêts ; EPINAY-SOUS-SENART : la Vallée ; ETAMPES : Guettard, Guinette, Marie Curie ; ETRECHY : le Roussay ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : les Goussons ; GUIGNEVILLE : Léonard de Vinci ; IGNY : Emile Zola ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LIMOURS : M. Vignaud ; LISSES : Rosa Luxembourg ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : Saint-Exupéry ; MASSY : Denis Diderot, Blaise Pascal, Gérard Philippe ; MENNECY : Parc de Villeroy ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORANGIS : M. Vignaud ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy ; LA NORVILLE : Jean Moulin ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alexander Fleming ; PALAISEAU : J. Bara, Charles Péguy ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; RIS-ORANGIS : Albert Camus, Jean Lurçat ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jules Ferry, J. Macé ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : les Gâtines, Jean Mermoz ; SOISY-SUR-SEINE : l'Ermitage ; LES ULIS : les Amonts, Mondétour ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : les Sablons.

Date

1998-1999

Cote

1755W/1

Résultat n°68

Signalements de violence dans les collèges.

Date

1997-1998

Cote

1752W/7

Résultat n°69

Signalements de violence dans les collèges.

Date

1996-1997

Cote

1752W/5

Résultat n°70

Projets d'école des écoles élémentaires. -BONDOUFLE : Saint-Exupéry, BRETIGNY-SUR-ORGE : Elsa Triolet, BRUNOY : Talma, BURES-SUR-YVETTE : Les Quatres Coins, CHAMARANDE : Bastard, CORBEIL-ESSONNES : Théodore Steeg, COURCOURONNES : Jacques Brel, ETAMPES : Jean-de-la-Fontaine, EVRY : Lamartine, La FERTE-ALAIS : Champ-du-Coq, FONTENAY-LES-BRIIS, GRIGNY : Le Buffle, GUIGNEVILLE : Les Oiseaux, LONGJUMEAU : Balizy, MASSY : Docteur Roux, LA NORVILLE : La Galanderie, NOZAY : Les Clozeaux, PALAISEAU : Edouard Vaillant, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Neigelune, LES ULIS : Queue d'Oiseau, VARENNES-JARCY : Daniel Balavoine, VAUHALLAN : Les Sablons (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/2

Résultat n°71

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Résultat n°72

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°73

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°74

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°75

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°76

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°77

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°78

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°79

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, de l'allée de la Plaine à l'allée Wignedis.

Date

1999

Cote

1637W/191

Résultat n°80

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, de l'avenue la Croix-en-Laye à la rue Paul Léautaud.

Date

1999

Cote

1637W/190