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507 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°3

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Résultat n°4

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°5

Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.

Date

2015-2016

Cote

3123W/233

Résultat n°6

Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Dourdan, Guigneville, Marolles-en-Hurepoix, Marcoussis.

Date

2014-2015

Cote

3123W/142

Résultat n°7

Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.

Date

2013-2014

Cote

3123W/69

Résultat n°8

M. WILLAERT rue Clercy n°GUP 20180637.

Date

1988

Cote

2813W/103/17

Résultat n°9

PIERRE 23 rue du Pont des Sables n°GUP 20180636.

Date

1995-1996

Cote

2813W/103/16

Résultat n°10

L'EXPERTISE DU GATINAIS 13 grande rue n°GUP 20180635.

Date

2004

Cote

2813W/103/15

Résultat n°11

GINFRAY Hameau de Clercy n°GUP 20180628.

Date

1973-1987

Cote

2813W/103/14

Résultat n°12

M. FAUQUEMBERG Hameau de Jouy n°GUO 20180618.

Date

1970-1987

Cote

2813W/103/13

Résultat n°13

M. DULARY Lieudit La Cerisaille n°GUP 20180616.

Date

1970-1988

Cote

2813W/103/12

Résultat n°14

Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.

Date

2010

Cote

2737W/189

Résultat n°15

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°16

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

Date

2007-2017

Cote

2737W/160

Résultat n°17

RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE du 10 octobre 2011 ; GUIGNEVILLE du 7 novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/138

Résultat n°18

CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

Date

2010

Cote

2737W/127

Résultat n°19

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/53

Résultat n°20

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY ; du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/24