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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2X/13
Date
1801-1953
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°2
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°3
Cote
3307W/19
Date
2016-2017
Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°4
Cote
3129W/16
Date
2007-2016
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ECHARCON, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Résultat n°5
Cote
3123W/233
Date
2015-2016
Lieu
DOURDAN Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.
Résultat n°6
Cote
3123W/142
Date
2014-2015
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...
Résultat n°7
Cote
3123W/69
Date
2013-2014
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ORSAY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.
Résultat n°8
Cote
2813W/103/17
Date
1988
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • M. WILLAERT rue Clercy n°GUP 20180637.
Résultat n°9
Cote
2813W/103/16
Date
1995-1996
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • PIERRE 23 rue du Pont des Sables n°GUP 20180636.
Résultat n°10
Cote
2813W/103/15
Date
2004
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • L'EXPERTISE DU GATINAIS 13 grande rue n°GUP 20180635.
Résultat n°11
Cote
2813W/103/14
Date
1973-1987
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • GINFRAY Hameau de Clercy n°GUP 20180628.
Résultat n°12
Cote
2813W/103/13
Date
1970-1987
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • M. FAUQUEMBERG Hameau de Jouy n°GUO 20180618.
Résultat n°13
Cote
2813W/103/12
Date
1970-1988
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.
  • M. DULARY Lieudit La Cerisaille n°GUP 20180616.
Résultat n°14
Cote
2737W/189
Date
2010
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers...
Résultat n°15
Cote
2737W/187
Date
2006-2009
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°16
Cote
2737W/160
Date
2007-2017
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...
Résultat n°17
Cote
2737W/138
Date
2011
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°18
Cote
2737W/127
Date
2010
Lieu
CHAMPCUEIL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...
Résultat n°19
Cote
2526W/53
Date
2009-2010
Lieu
GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
2526W/24
Date
2008-2009
Lieu
GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
2526W/6
Date
2007-2008
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°22
Cote
2491W/359
Date
2003
Lieu
CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°23
Cote
2491W/225
Date
2009
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, BOISSY-LE-CUTTE, BREUILLET, BREUX-JOUY, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-ESCOBILLE, BOISSY-LE-SEC
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°24
Cote
2491W/34
Date
2003
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE,...
Résultat n°25
Cote
2239W/35
Date
1999-2004
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°26
Cote
2226W/14
Date
2005
Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°27
Cote
2226W/4
Date
2004
Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°28
Cote
2172W/41
Date
1974-1990
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE : plan du RDC...
Résultat n°29
Cote
2159W/1081
Date
2000
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°293 ASS P 04 : réseau d'assainissement Planche...
Résultat n°30
Cote
2159W/1080
Date
2000
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°293 ASS P 03 : réseau d'assainissement Planche...
Résultat n°31
Cote
2159W/1079
Date
1982
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°293 ASS P 02 : réseau d'assainissement Le Groupe...
Résultat n°32
Cote
2159W/1078
Date
1982
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°293 ASS P 01 : réseau d'assainissement Le Groupe...
Résultat n°33
Cote
2159W/1077
Date
s.d
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°293 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...
Résultat n°34
Cote
2159W/1076
Date
s.d
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°293 00 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...
Résultat n°35

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Cote
2119W/28
Date
1926-2000
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN
Type de document
statut, déclaration
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°36
Cote
2117W/5
Date
1957-1979
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des...
Résultat n°37
Cote
2057W/2
Date
2002-2003
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

  • Signalements de faits de violences dans les collèges....
Résultat n°38
Cote
2016W/12
Date
1992-1998
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MONTLHERY Commune
Type de document
note, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • - Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°39
Cote
2006W/557
Date
1989-1990
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°40
Cote
2006W/485
Date
1985
Lieu
FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...