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590 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/26

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/14

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de construire 91 - 80 - D0468 (1980). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. DEWERTO Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - P0469 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PARMANTIER Michel : permis de construire 91 - 80 - A0515 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BRUYER Christain : permis de construire 91 - 80 - A0518 (1980). ORSAY. - M. GUENARDEAU Claude : permis de construire 91 - 80 - P0522 (1980). GUIBEVILLE. - M. CAHUZAC Pierre : permis de construire 91 - 80 - A0524 (1980). NOZAY. - M. SIMAO Manuel : permis de construire 91 - 80 - A0532 (1980). WISSOUS. - M. MITERAN : permis de construire 91 - 80 - P0539 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. RENARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0548 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. MARGUERITE René : permis de construire 91 - 80 - A0460 (1980) ; société BRUNET EYCHENNE : permis de construire 91 - 80 - A0441 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4205

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°292 P 01 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (06/02/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1062

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 P 01 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  9. Résultat n°9

    M. DERIEUX André 6 avenue du Général de Gaulle n°GUP 20100665.

    Date

    1979-1986

    Cote

    2813W/103/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • M. DERIEUX André 6 avenue du Général de Gaulle n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    GUIBEVILLE à IGNY. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/24

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • GUIBEVILLE à IGNY. - Recensement de population de 1968...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    JSA ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100674.

    Date

    1995

    Cote

    2813W/103/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • JSA ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20100674.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    GOMETZ-LA-VILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; constructions scolaires prototype (1965) ; fonds scolaire (1965-1969). GUIBEVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960). IGNY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1966-1969). JANVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966) ; fonds scolaire (1965-1968). LEUDEVILLE. - Equipements scolaires, classes préfabriquées (1965-1966) ; fonds scolaires (1967). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, cantine (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969). LINAS. - Equipements scolaires, affaires générales -1960-1966) ; construction classe maternelle (1965) ; fonds scolaire (1965-1969) ; aménagement de l'école de garçons (1965-1967) ; cantine (1967-1968). LONGJUMEAU. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968) ; cantine (1966-1969). LONGPONT-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1698) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969) ; groupe scolaire (1968). MARCOUSSIS. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, affaires générales (1960) ; fonds scolaire (1960). MASSY. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1968).

    Date

    1960-1969

    Cote

    1051W/256

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Equipements scolaires, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

    Date

    1837-1936

    Cote

    2S/275

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°292 Z 01 01 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (05/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1068

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 Z 01 01 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    L'occupation du sol entre l'Orge et l'Essonne

    Auteur

    DESPREZ, Nathalie

    Date

    1987-1988

    Cote

    INQUARTO/2166

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'occupation du sol entre l'Orge et l'Essonne
  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/801

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • GUIBEVILLE. - Matrice générale (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification et distribution d'énergie électrique, construction et raccordement de lignes électriques avec les communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, EGLY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, CHEPTAINVILLE et LE PLESSIS-PATE : dossiers de travaux [notices descriptives, plans, correspondance] (1970 - 1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEPOT71 2O/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    1921.

    6 medias

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    6M/151

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Guibeville.
    • 1921.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°292 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1065

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE par BREUILLET, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES par LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES devenus route départementale n° 26 ; alignements et permissions de voirie : BREUILLET (1911-1933) ; SAINT-YON (1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1910-1928) ; AVRAINVILLE (1931) ; VERT-LE-GRAND (1932-1933) ; ECHARCON (1932-1933). Ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL par LE VAL-SAINT-GERMAIN devenu route départementale n° 27 ; alignements et permissions de voirie : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1912) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN (1911-1926). BRUYERES-LE-CHATEL : vente d'arbres par appel d'offres (1939). Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; itinéraire de la route départementale (1833) ; dossiers de travaux : amélioration de la traverse de Champrosay (1833) : plans, affiches ; travaux de restauration exécutés sur la route de Champrosay : plan, rapport (1833) ; construction d'acqueducs : note, devis et cahier des charges (1846) ; établissement de banquettes sur le côté droit entre la fin de la traverse d'ETIOLLES et le commencement de celle de CORBEIL (1848) ; rectification de la rue du Paradis : plans, mémoire (1882) ; plans d'alignement ; traverse de VIRY (1842, 1867, 1868) ; traverse d'ATHIS (1885) ; traverse de FLEURY (1852) ; contentieux relatifs à des voies ferrées privées (1888-1896) ; alignements et permissions de voirie : CORBEIL (1867-1884) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1875-1886) ; SOISY-SUR-SEINE (1866-1887) ; ETIOLLES (1867-1885) ; DRAVEIL (1867-1887) ; VIRY-CHATILLON (1897-1937) ; JUVISY-SUR-ORGE (1927-1935) ; MONTGERON (1874-1887) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1870-1882) ; ATHIS-MONS (1913-1933).

    Date

    1833-1937

    Cote

    2S/288

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

    Date

    1963

    Cote

    1031W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    GUIBEVILLE. - Etat général d'imposition (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/348

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • GUIBEVILLE. - Etat général d'imposition (1936-1940)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ARPAJON, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND : réponses des communes, ouverture de la conférence Inter services.

    Date

    1967-1971

    Cote

    875W/11

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°292 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement Liberty Green à GUIBEVILLE (14/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1061

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  31. Résultat n°31

    PER962/1

    Date

    2005-2008

    Cote

    PER962/1

    • Contexte : CHEMINER ENSEMBLE

    • PER962/1
  32. Résultat n°32

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

    Auteur

    GREFFE, Florence

    Date

    1997

    Cote

    INV/1862

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Documents du minutier central...
  34. Résultat n°34

    GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

    Date

    1793

    Cote

    1J/748

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
  35. Résultat n°35

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, réquisitions des forces d'occupation ennemies , réquisition des chevaux par les autorités militaires allemandes : instructions allemandes et du ministère de l'agriculture, listes des propriétaires réquisitionnés, déclarations du vétérinaire (1942 - 1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT71 4H/18

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Titres féodaux et de familles. - Duc de Mouchy (1600 - 1784).

    Date

    1600-1784

    Cote

    E/2724

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Duc de Mouchy (1600...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    M. LEPRIVEY Grande ruen°GUP 20100663.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2813W/103/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • M. LEPRIVEY Grande ruen°GUP 20100663.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation générale consécutive au déclenchement des hostilités : liste des points d'affichage dans la commune (1914).

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT71 4H/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT71 3F/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1R/44

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Contributions directes (1853 - 1947).

    Date

    1853-1947

    Cote

    EDEPOT71 3G/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Contributions directes...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    GUIBEVILLE, actes notariés.- Bail à rente (1597, 1641), échange de terres (1624), arrêts seigneuriaux (1639), vente (1633), succession (1662), échange (1731), documents sur parchemin.

    Date

    1597-1731

    Cote

    79J30/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • GUIBEVILLE,
    • GUIBEVILLE, actes notariés.- Bail à rente (1597, 1641),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  45. Résultat n°45

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : permis de circulation sur route en temps de guerre (1918).

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT71 4H/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Déclaration de censive rendu à Simon-Jacques Levavasseur, chevalier, seigneur de Cheptainville et d'Hérouville, conseiller du roi en ses Conseils, maître ordinaire en la Chambre des comptes et conseiller honoraire au siège présidial du Châtelet de Paris, y demeurant rue et paroisse Saint-Paul, par, Michel Bullot, prêtre-curé de la paroisse Saint-Martin dudit Cheptainville, y demeurant, et Léonard Delahaye, vigneron et marguillier de la fabrique paroissiale dudit lieu, pour 2 arpents 14,5 quartiers 24 perches de terre labourable audit Cheptainville, chantiers de la Rue de Frimbault, de La Chausse, des Bauges, du Grand Sentier ou La Gareine Folio, du Cormier, de La Pointe Gourdet, du Bois Gohier et de La Bouchère, le tout appartenant à la paroisse de Cheptainville selon la donation faite par défunte Madame de Guibeville pour la fondation d'un poste de maître des petites écoles pour les pauvres de la paroisse dudit Cheptainville.

    Date

    dimanche 17 février 1771

    Cote

    E/6405/2

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...
    • Déclaration de censive rendu à Simon-Jacques Levavasseur,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge susceptibles d'être réquisitionnés : états et tableaux indicatifs (1897 - 1905).

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEPOT71 2H/6

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/8

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Certificats d'exemption de déclaration de possession : correspondance (1932).

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT71 2H/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Certificats d'exemption...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945 : listes officielles des prisonniers de guerre français éditées par le Centre national d'information sur les prisonniers de guerre [classement par ordre alphabétique comportant les nom, prénom, date et lieu de naissance, et unité d'appartenance ; numéros 5, 8-14] (1940).

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT71 4H/9

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    1031W/52

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  53. Résultat n°53
    GUIBEVILLE. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Vincent : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1774). [Nota bene : (1772), PV de vérification (16 feuillets)].

    49 medias

    GUIBEVILLE. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Vincent : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1774). [Nota bene : (1772), PV de vérification (16 feuillets)].

    Date

    1766-1774

    Cote

    4E/1639

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • GUIBEVILLE. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Vincent...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°292 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (08/03/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/1075

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°292 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (08/03/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/1074

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    GUIBEVILLE. - Mairie, école.- Installation d'une salle de mairie : acquisition de l'immeuble LABBE (L'Abeille de Seine-et-Oise du 28 février 1897), emprunt, 1885-1900 [1] ; réfection de la salle de mairie : adjudication, secours, emprunt, impositions extraordinaires, 1900-1924 [2].

    Date

    1885-1924

    Cote

    2O/645

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GUIBEVILLE. - Mairie, école.- Installation d'une salle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    GUIBEVILLE. - Finances de la commune. - Budgets (1947-1957, 1960).

    Date

    1947-1960

    Cote

    EDEPOT71 1L/6

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Finances de la commune. - Budgets (1947-1957,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/5

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  59. Résultat n°59

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, Service du travail obligatoire : instruction du préfet, listes de recensement des jeunes gens réquisitionnables (1943).

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT71 4H/14

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Assainissement à GIRONVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE et GUILLERVAL : dossiers des travaux.

    Date

    1955-1970

    Cote

    1502W/1083

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à GIRONVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY. - Finances communales : délibérations .

    Date

    1963

    Cote

    1031W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

    Date

    1899-1996

    Cote

    2119W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY, JUVISY

    Date

    1978-2002

    Cote

    98J/123

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  65. Résultat n°65

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Mesures de protection sanitaire et de prévention des épizooties relatives aux varrons, équidés, abeilles (1953 - 1970). Campagne de prophylaxie des maladies animales (1975).

    Date

    1953-1975

    Cote

    EDEPOT71 5I/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  68. Résultat n°68

    Correspondance avec les communes et interventions, 1965-1966 : ITTEVILLE (questionnaire, coupures de presse) ; IGNY ; GUIBEVILLE (questionnaire, coupures de presse) ; GUILLERVAL ; GRIGNY (questionnaire, coupures de presse) ; les GRANGES-LE-ROI ; GOMETZ-LA-VILLE ; GIRONVILLE (questionnaire) ; GIF-SUR-YVETTE ; NAINVILLE-LES-ROCHES (arrestation de l'ancien maire, démission de conseillers) ; la NORVILLE ; NOZAY.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1200W/47

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Correspondance avec les communes et interventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plan n°292 C 01 03 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à GUIBEVILLE (05/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/1049

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 01 03 : réseau d'eau potable C.D. n°8...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  70. Résultat n°70

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1579).

    Date

    1579

    Cote

    E/4386

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1901 - 1947). Registre décennal de statistique agricole (1951 - 1960).

    Date

    1901-1960

    Cote

    EDEPOT71 3F/9

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  72. Résultat n°72
    GUIBEVILLE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    25 medias

    GUIBEVILLE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1910

    Cote

    3P/2684

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • GUIBEVILLE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    GUIBEVILLE, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

    Date

    1945-1960

    Cote

    903W/48

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL

    • GUIBEVILLE, réorganisation de la propriété foncière...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  74. Résultat n°74

    GUIBEVILLE. - Cimetière. - Tarifs de concession.

    Date

    1925

    Cote

    2O/1642

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GUIBEVILLE. - Cimetière. - Tarifs de concession.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    GUIBEVILLE. - Finances de la commune. - Budgets (1936 - 1946).

    Date

    1936-1946

    Cote

    EDEPOT71 1L/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Finances de la commune. - Budgets (1936...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    GUIBEVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/337

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • GUIBEVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  77. Résultat n°77

    GUIBEVILLE. - Seigneurs et familles DUHAMEL, GENOUD, FIZEAUX, d'HARIAGNE : baux, acquisitions et autres actes [XVIème- XVIIIème siècle, une liasse]. [retrouvée à la fin de la série E des Archives Départementales des Yvelines]

    Date

    Vers 1501-1800

    Cote

    1J/659

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • GUIBEVILLE. - Seigneurs et familles DUHAMEL, GENOUD,...
  78. Résultat n°78

    ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1373W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    GUIBEVILLE. - Finances de la commune. - Budgets (1877 - 1910).

    Date

    1877-1910

    Cote

    EDEPOT71 1L/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Finances de la commune. - Budgets (1877...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

    Date

    1854-1979

    Cote

    EDEPOT71 1I/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)