GRANGES-LE-ROI (LES)

1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

3

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
Territoire 1.
Aide en fonctionnement des associations sportives.
Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

4

Granges-le-Roi (Les).

Date

2019

Cote

2939W/36

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...
Cahiers de doléances par commune.
Granges-le-Roi (Les).

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

5

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

Date

2017

Cote

2858W/58

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections législatives.
11 et 18 juin 2017.
Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

6

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.

Date

2017

Cote

2858W/44

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections présidentielles.
23 avril et 7 mai 2017.
GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

7

LESAGE FRERES Grande rue n°GUP 20180534.

Date

1994

Cote

2813W/84/6

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
GRANGES-LE-ROI (LES).
LESAGE FRERES Grande rue n°GUP 20180534.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

8

M. HAURY René Grande rue n°GUP 20180532.

Date

1965-1966

Cote

2813W/84/5

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
GRANGES-LE-ROI (LES).
M. HAURY René Grande rue n°GUP 20180532.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

9

M. GUERIN 15 rue d'Etampes n°GUP 20180531.

Date

1970-1974

Cote

2813W/84/4

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
GRANGES-LE-ROI (LES).
M. GUERIN 15 rue d'Etampes n°GUP 20180531.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

10

M. FONTAINE 8 rue des Popineux n°GUP 20180529.

Date

1972-1975

Cote

2813W/84/3

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
GRANGES-LE-ROI (LES).
M. FONTAINE 8 rue des Popineux n°GUP 20180529.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

11

M. FILLON n°GUP 20180528.

Date

1967-1969

Cote

2813W/84/2

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
GRANGES-LE-ROI (LES).
M. FILLON n°GUP 20180528.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

12

M. DOBENIK Henri café-restaurant n°GUP 20180527.

Date

1973-1974

Cote

2813W/84/1

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
GRANGES-LE-ROI (LES).
M. DOBENIK Henri café-restaurant n°GUP 20180527.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

13

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Contexte : Recensement général de la population : documentation...
Recensement complémentaire de la population 2003.
Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

14

GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES.

Date

2010-2017

Cote

2737W/163

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

15

BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/139

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers commissions permanentes.
BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES,...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

16

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

Date

1986

Cote

2657W/45

Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/405

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FERTÉ ALAIS, JUVISY, LES GRANGES LE ROI, MORIGNY CHAMPIGNY, SAINT CHÉRON (2005).

Date

2005

Cote

2491W/379

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

19

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

21

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/123

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

22

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

23

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

24

Plan n°284 ASS 02 : Plan Général du réseau d'assainissement aux GRANGES-LE-ROI (10/01/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1040

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°284 ASS 02 : Plan Général du réseau d'assainissement...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

25

Plan n°284 ASS 01 : Plan Général du réseau d'assainissement aux GRANGES-LE-ROI (10/01/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1039

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°284 ASS 01 : Plan Général du réseau d'assainissement...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

26

Plan n°284 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement aux GRANGES-LE-ROI (28/01/1975).

Date

1975

Cote

2159W/1038

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°284 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

27

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°513 : recyclage agricole des boues - Générale des eaux ; n° 512 : recyclage agricole de la station d'épuration des GRANGES-LE-ROI - Générale des eaux ; n°523 : rejet des eaux pluviales à LONGJUMEAU - KAUFFMAN&BROAD ; n° 532 bis : réalisation d'un forage de reconnaissance par la commune d'ETRECHY ; n°535 : réalisation d'un bassin de rétention par la commune d'ETRECHY ; n°545 : travaux de remblais et de reblais par la commune de VIRY-CHATILLON ; n°539 : rejet des eaux pluviales par la commune de VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2002-2009

Cote

2137W/15

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

28

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

29

Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972) ; ITTEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; JANVILLE-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1957) ; JANVRY : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1976).

Date

1957-1979

Cote

2117W/5

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - GUIGNEVILLE : procès-verbal des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

30

Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des opérations de remembrement (1957-1962); GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); GOMETZ-LA-VILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953); GUIBEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); GUILLERVAL : procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1982); FORET-SAINTE-CROIX (LA) : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1977); LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1955).

Date

1950-1977

Cote

2107W/6

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

31

Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - BONDOUFLE, François Mauriac - BRETIGNY SUR ORGE, Jean Macé - CHAMARANDE, Bastard - CHILLY MAZARIN, Les Saules - CORBEIL ESSONNES, Paul Eluard, La Source, Paul Langevin - COUDRAY MONCEAUX (Le), André Malraux - EPINAY SUR ORGE, Albert Camus - EVRY, Jacques Cartier, François Mauriac, Alexandre Dumas, Condorcet, Ma Poule Rousse - ETAMPES, La Fontaine - GRANGES LE ROI (Les) - GRIGNY, Le Buffle, Jean Perrin, Jean Moulin - LA FERTE ALAIS, Les Vieilles Vignes - LISSES, Jean Baptiste Corot, Mistral, Du Bellay - LONGJUMEAU, Saint Exupéry - MASSY, Jean Jaurès - MENNECY, L'Ormeteau - MORANGIS, Edouard Herriot - OLLAINVILLE, Les Boutons d'Or - RIS ORANGIS, Maurice Guerton, La Ferme du Temple - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Paul Langevin - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAINT MICHEL SUR ORGE, Jules Ferry - SERMAISE (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2057W/8

Contexte : FAITS DE VIOLENCES.
Signalements de faits de violences dans les écoles...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

32

Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN, ESSONNES, ETAMPES, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, GIF, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-LE-ROI, LA VILLE-DU-BOIS, LES GRANGES-LE-ROI : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1895-1954

Cote

2056W/2

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

33

Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

Date

1989-1997

Cote

2016W/8

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Habitations : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

35

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

Date

1985

Cote

2006W/485

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

36

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/422

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

37

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

Date

1956-1969

Cote

2006W/404

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

38

Etablissements classés pour les communes E à G.

Date

1949-1957

Cote

2006W/396

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Etablissements classés pour les communes E à G.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

39

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

40

35 medias

Plans minutes de conservation : GRANGES-LE-ROI (LES) : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1942), sections A1, A2, B2, C1, ech. 1/2500, sections B1, B3, C2, C3, D1, D2, D3, D4, ech. 1/1250 (1942) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1954), sections ZA, ZC, ZD, ech. 1/1250, sections ZB, ZE, ZF, ech. 1/2000 (1954) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/10000 (1954-1977), sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ech. 1/2000, sections A3, ech. 1/2500, B3, C3, ech. 1/1250 (1942-1977) ; sections C1, ech. 1/2500, C3, D4, ech. 1/1250 (1942-1963) ; section ZG, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [35 plans].

Date

1942-1977

Cote

2002W/46

Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
Plans minutes de conservation : GRANGES-LE-ROI (LES)...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

41

Dossiers des adoptions internationales, lettres U, V, Z, VERRIERES-LE-BUISSON, ULIS (LES), GRANGES-LE-ROI (2004) [3 dossiers].

Date

2004

Cote

1969W/9

Contexte : ADOPTIONS.
Dossiers des adoptions internationales, lettres U,...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

42

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

Date

2005

Cote

1950W/23

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

43

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

44

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

45

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

46

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

47

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 272 à 319 GIF-SUR-YVETTE à JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/8

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

48

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : bordereaux de district,...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

49

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41777 communauté de communes du Pays de Limours (2006) ; n°8836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39593 LES GRANGES LE ROI (2006) ; n°35972 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°39550 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (2006) ; n°41681 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/76

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

50

20 medias

GRANGES-LE-ROI (LES), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1942, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, C1, 1942, Ech. 1/2500, sections B3, C3, D3, D4, 1942, Ech. 1/1250, sections ZB, ZE, ZG, 1959, Ech. 1/2000, sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, 1977, Ech. 1/2000, section ZP, 1994, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [20 plans].

Date

1942-1994

Cote

1890W/46

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
GRANGES-LE-ROI (LES), plans minutes de conservation...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

51

Signalement d'enfants en danger, écoles maternelles et élémentaires : ATHIS-MONS, CHAMARANDE, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DOURDAN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LA VILLE-DU-BOIS, LES ULIS, LISSES, LONGJUMEAU, MAISSE, MENNECY, PALAISEAU, QUINCY-SOUS-SENART, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, YERRES (2000-2001). Signalement d'enfants en danger, collèges, DOURDAN : Condorcet ; LES ULIS : Mondétour ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Paul Eluard, Jean Macé ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; ORSAY : Alexandre Fleming ; VIRY-CHATILLON : Olivier de Serres (2000-2001). Signalement d'enfants en danger, lycées, CERNY : Alexandre Denis ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Léonard de Vinci (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

1806W/8

Contexte : FAITS DE VIOLENCE, ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES...
Signalement d'enfants en danger, écoles maternelles...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

52

Parlement des enfants, écoles élémentaires, CORBEIL-ESSONNES : les Quatre Vents, DOURDAN : Jean-François Régnard, DRAVEIL : le Belvédère, ETAMPES : Gaston Ramon, MONTLHERY : Parc Mirablon, ORSAY : le Guichet, PALAISEAU : Jules Ferry, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Youri Gagarine, VIRY-CHATILLON : F. Esclangon, YERRES : les Calmaldules (1997-1998) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Langevin, Wallon, EPINAY-SOUS-SENART : G. Brassens, EVRY : M. Genevois, JUVISY-SUR-ORGE : Jean Jaurès, ORSAY : cours secondaire, PALAISEAU : R. Ferdinand, PECQUEUSE : école élémentaire, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : R. Rolland, SAINT-HILAIRE : école élémentaire, YERRES : Centre (1998-1999) ; DRAVEIL : Champrosay, EVRY : N.J. Conté, LES GRANGES-LE-ROI : école primaire, MASSY : Roux-Tenon, MEREVILLE : J.J. de Laborde, MONTGERON : Ferdinand Buisson, MONTLHERY : Parc Mirablon, ORSAY : le Guichet, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : R. Rolland, VIRY-CHATILLON : Jules Verne (1999-2000).

Date

1997-2000

Cote

1806W/7

Contexte : FAITS DE VIOLENCE, ENSEIGNEMENT DES LANGUES ET CULTURES...
Parlement des enfants, écoles élémentaires, CORBEIL-ESSONNES...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

53

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

54

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

55

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

56

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

57

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

58

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

59

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

60

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

61

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LES GRANGES-LE-ROI, de M à Z.

Date

1999

Cote

1637W/188

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

62

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LES GRANGES-LE-ROI, de GAU à LU.

Date

1999

Cote

1637W/187

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

63

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LES GRANGES-LE-ROI, de A à GAR.

Date

1999

Cote

1637W/186

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

64

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

Date

1994-1995

Cote

1627W/5

Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

65

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

66

Fichier Rivoli d'ETAMPES aux GRANGES-LE-ROI, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/951

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fichier Rivoli d'ETAMPES aux GRANGES-LE-ROI, année...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

67

Etats de section sur liste : LES GRANGES-LE-ROI : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/868

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Etats de section sur liste : LES GRANGES-LE-ROI : année...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

68

Matrices cadastrales mécanographiées : LES GRANGES-LE-ROI : feuillets annulés années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/745

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : LES GRANGES-LE-ROI...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

69

Matrices cadastrales mécanographiées : LES GRANGES-LE-ROI : L à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/567

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : LES GRANGES-LE-ROI...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

70

Matrices cadastrales mécanographiées : LES GRANGES-LE-ROI : début à K.

Date

1974-1978

Cote

1616W/566

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : LES GRANGES-LE-ROI...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

71

Fiches 6003 Etats de section. - LES GRANGES-LE-ROI : section C 701 à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/85

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiches 6003 Etats de section. - LES GRANGES-LE-ROI...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

72

Fiches 6003 Etats de section. - GIRONVILLE : section I 100 à fin ; LES GRANGES-LE-ROI : début à section C 700.

Date

1932-1974

Cote

1616W/84

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiches 6003 Etats de section. - GIRONVILLE : section...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

73

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

74

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

75

GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/7

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES),...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

76

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

77

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de GIF-SUR-YVETTE à LONGJUMEAU, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/19

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de GIF-SUR-YVETTE...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

78

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/11

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

79

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/7

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

80

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Granges-le-Roi (Les).

Date

Cote

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

LESAGE FRERES Grande rue n°GUP 20180534.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M. HAURY René Grande rue n°GUP 20180532.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M. GUERIN 15 rue d'Etampes n°GUP 20180531.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M. FONTAINE 8 rue des Popineux n°GUP 20180529.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M. FILLON n°GUP 20180528.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M. DOBENIK Henri café-restaurant n°GUP 20180527.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Recensement général de la population : documentation...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

Date

Cote