2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Plans minutes de conservation : GRANGES-LE-ROI (LES) : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1942), sections A1, A2, B2, C1, ech. 1/2500, sections B1, B3, C2, C3, D1, D2, D3, D4, ech. 1/1250 (1942) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1954), sections ZA, ZC, ZD, ech. 1/1250, sections ZB, ZE, ZF, ech. 1/2000 (1954) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/10000 (1954-1977), sections ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ech. 1/2000, sections A3, ech. 1/2500, B3, C3, ech. 1/1250 (1942-1977) ; sections C1, ech. 1/2500, C3, D4, ech. 1/1250 (1942-1963) ; section ZG, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [35 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/46

Date

1942-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques