GOMETZ-LE-CHATEL - Recherche

1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

2

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

Date

1666-1669

Cote

2E56/1156

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
GOMETZ-LE-CHATEL et SAINT-CLAIR, étude notariale rattachée...
SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel).
SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE,...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

3

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...
REV82/36

4

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

5

GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

Date

1971-1989

Cote

1451W/14

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

6

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...

7

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier-juin 1577).

Date

1577

Cote

2E62/78/1

Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)
MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier-juin...

Producteur :

MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

8

GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise SAINT-CLAIR, vue extérieure, photographie, Noir et blanc, Dim. 19,5 x 29,5 cm. Fiche pré-inventaire n° 1.

Date

1970-1996

Cote

12FI/11

Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...
GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise SAINT-CLAIR, vue extérieure,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

9

LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

Date

1972-1976

Cote

1045W/14

Contexte : EXPROPRIATIONS
LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

10

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

11

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

12

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

Date

1980-1983

Cote

1172W/88

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/55/1

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...
Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

1963-1969

Cote

1011W/265

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

16

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

17

GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

1831-1932

Cote

1O/83

Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

1 media

GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.

Date

s.d

Cote

2FI83/15

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
GOMETZ-LE-CHATEL
GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.

19

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/1

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

20

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/56

Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.
Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

Résultats de la recherche

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

Cote

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

Producteur :

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

Date

Cote

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Producteur :

REV82/36

Date

Cote

Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier-juin 1577).

Date

Cote

Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

Producteur :

GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise SAINT-CLAIR, vue extérieure, photographie, Noir et blanc, Dim. 19,5 x 29,5 cm. Fiche pré-inventaire n° 1.

Date

Cote

Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATIONS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

Producteur :

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

Cote

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Producteur :

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

Date

Cote

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

Producteur :

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Date

Cote

Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

Cote

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

Cote

Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

Producteur :

GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.