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1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

2X/13

1801-1953

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

3307W/29

2016

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE

contrat

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

3256W/14

2015

ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

3255W/13

2014

ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)

N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur communal d'eaux usées rues de la folie Rigault et de la guépinière à Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/142

2013

GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/123

2010-2013

GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

étude

N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/25

2010-2012

GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

Dossier M – Z.

3109W/72

2015

PALAISEAU Commune

déclaration

Dossier A – L.

3109W/71

2015

PALAISEAU Commune

déclaration

Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

3109W/6

2009

GOMETZ-LA-VILLE

déclaration

Gometz-la-Ville.

2939W/35

2019

GOMETZ-LA-VILLE

cahier de doléances

N°64 Sarl chatel Gometz-la-ville 91400.

2865W/7/3

2006

GOMETZ-LA-VILLE

dossier de procédure

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

2858W/57

2017

FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE

arrêté préfectoral

TELECOM 19 rue des Molières n°GUP 20100569.

2813W/83/11

1987-1988

GOMETZ-LA-VILLE

SIPEG Grange de Malassis CD 40 n°GUP20100561.

2813W/83/10

1980

GOMETZ-LA-VILLE

PEPINIERE PESCHEUX 11 route de Chartres n° GUP 20100582.

2813W/83/9

2003

GOMETZ-LA-VILLE

PARIS PEINTURE SARL 9 rue du Chateau n°GUP 20100580.

2813W/83/8

2007-2008

GOMETZ-LA-VILLE

M. GOUALIN Regis 9 route de Chartres n°GUP 20100579.

2813W/83/7

1989

GOMETZ-LA-VILLE

CARREFOUR SUPERMARCHE FRANCE (CSF) rue Chevry Belleville, ex supermarché CHAMPION, n°GUP 20100572.

2813W/83/6

1988-2012

GOMETZ-LA-VILLE

CARENAGE ILE DE FRANCE 11 rue du Chateau n°GUP 20100552.

2813W/83/5

1998

GOMETZ-LA-VILLE

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

2749W/10/3

2006

LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTGERON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune

documentation

Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

2749W/6/2/2

1998

COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

documentation

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

2749W/5/2/1

1996-1997

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS

documentation

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

2737W/160

2007-2017

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE

contrat

GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE ; VERT-LE-PETIT le 1er octobre 2007.

2737W/113

lundi 1er octobre 2007

GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VERT-LE-PETIT

contrat

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

2657W/45

1986

GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), ESSONNE

dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 PALAISEAU, n°81/26 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°81/27 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/28 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°81/29 GOMETZ-LA-VILLE ( juillet 1981). Jugements d'indemnisation n°81/24, n°81/25 (juillet 1981) ; n°81/21 (septembre 1981).

2657W/30

1981

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

2657W/17

1979

VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination SPS travailleurs opérations DD : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenants 0700132 MO DOURDAN (2012) ; Avenant 1/10-0421-1-00 route départementale RD988/RD35 GOMETZ-LA-VILLE, sécurité Tunnel (2012).

2549W/51

2012

DOURDAN Commune, GOMETZ-LA-VILLE

marché public

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers GOMETZ LA VILLE, GUILLERVAL(1/2) (1998-2005).

2491W/450

1998-2005

GOMETZ-LA-VILLE, GUILLERVAL

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

2491W/374

2005

CROSNE, ONCY-SUR-ECOLE, JANVRY, SACLAS, GOMETZ-LA-VILLE, GUIBEVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

2491W/355

2003

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, ETAMPES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

2491W/348

2000-2001

CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune

dossier de procédure

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

2491W/309

2006

GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

convention

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

2491W/222

2008-2009

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

pièce comptable

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

2491W/221

2006-2007

BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

pièce comptable

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, JUVISY-SUR-ORGE (2005).

2491W/127

2005

GOMETZ-LA-VILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

2491W/51

2003

GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE

convention

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossiers des personnes expropriées : plan 1 : BARA Paul et René ; plan 2 : THEVENOT Michelle et MALNOU Josette ; plan 3 : LEREBOUR Christophe ; plans 4 - 5 : M.Mme LEREBOUR Michel ; plan 6 : Association Syndicale Taillis Bourdrie ; plans 7-8-14-16 : Mme PESCHEUX Réjane, M. AUVRAY Raoul ; plan 9 : EARL LEREBOUR et Fils ; plan 10 : LESTANG Bernadette ; plans 11-18-19-20-21-24-46-63-44-45-48-50 : Etat-service des Domaines ; plans 12-13 : KERGREIS Henri ; plan 15 : Commune de Gometz-la-Ville ; plans : 17-43 : AUVRAY Raoul ; plans 22-23 : Crts AUVRAY/CHERUBIN ; plans 25-37 : BOUCHARDON Didier et Juliette ; plans 26-53 : CANDE/OCTAVE ET Bernard ; plans 27-30 : LERAT Robert ; plan 28 : Ets DELAPORTE ET DENISSELLE ; plan 29 : M. Mme HURE Maurice ; plan 31 : Crts NOURRY ; plan 32 : Crts PORTIER/EVANNO/JAFFREZO/POISSON/SEJOURNE ; plan 33 : Crts PASCAUD ; plans 34-35-56 : M.Mme NIZOU Claude et Henriette ; plans 35-56 : NIZOU Henriette (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 36 : SARL SERGENT ET Fils, LAYA et Cie ; plan 38 : LENAIN Georges ; plan 41 : LERAT Emma ; plan 42 : Crts CHEVILLION ; plan 49 : GUILLEMIN Rolande ; plan 51 : M.Mme LERAT Robert ; plan 54 : Association Foncière de Remembrement de Gometz-le-Chatel ; plan 55 : Crts GOUALIN ; plan 57 : M.Mme PHILIPON Roger (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 58 : BREMONT Georges ; plan 59 : GUILLEMIN Claude et Rolande (1992-2001).

2359W/23

1992-2001

GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL

dossier individuel

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : arrêté de cessibilité, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation et non pourvoi, jugement d'expropriation et non appel (1992-2001).

2359W/22

1992-2001

GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL

arrêté préfectoral, texte officiel, minute juridictionnelle

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

2359W/21

1986-2001

GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL

déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, certificat

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

2226W/14

2005

FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

2226W/4

2004

EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

2137W/103

1983-1996

CORBEIL-ESSONNES Commune, GOMETZ-LA-VILLE, EVRY Commune, GRIGNY Commune

déclaration

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans de modifications, CH d'exploitation N.O, fiches journal M.O, divers courriers et documents marchés (2000-2003).

2129W/47

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture, M. Saulterre sculpture, Les amis de Jean Bertin (2000-2004).

2129W/46

2000-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2003 - 2004, riverains association ARIA, arrêtés de circulation (2000-2004).

2129W/45

2000-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2000 - 2001 - 2002 (2000-2003).

2129W/44

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n° 3 Routiere Morin, Lot n° 4 ARBEX, Lot n° 5 Prettre (2000-2003).

2129W/43

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n°1 MAIA-SONNIER, Lot n°2 CEGELEC (2000-2003).

2129W/42

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier SINISTRES, chute de blocs bétons après mise en service, lavoir communal, propagation de chaux, fissures chez riverains, accidents de la route (2001-2003).

2129W/41

2001-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier CONCESSIONNAIRES, plans et documents divers (2000-2004).

2129W/40

2000-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier EAUX PLUVIALES, loi sur l'eau, bassins de rétention (dossiers techniques), drainages (plans projets, plans recolements, quantitatifs, courriers et documents divers) (2001-2003).

2129W/39

2001-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier ACOUSTIQUE, études (1997-2004).

2129W/38

1997-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier RINCENT BTP, Laboratoire, marché, contrôles Labo, controles externes (2000-2003).

2129W/37

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, OPR (Opérations Préalables à la Réception), métrés quantités (2000-2003).

2129W/36

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, fiches d'observations (2000-2003).

2129W/35

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans et modifications, analyses, divers courriers (2000-2003).

2129W/34

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de modification de la longeur de l'ouvrage, dossier comptes rendus, notes, études, dossier d'avenant 1 correspondant (2001).

2129W/33

2001

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques divers, implantations, modifications sur la Route Départementale 40, signalisation (2000-2004).

2129W/32

2000-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, compte rendu chantier, plannings (2000-2004).

2129W/31

2000-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, tous les lots, fiches d'anomalies, demandes d'agréments, levées des points d'arrêts, docs Labo, géotechnique, variantes (2000-2003).

2129W/30

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux Lots 1, 2, 4 et 5, SDQ, PAQ (2001-2004).

2129W/29

2001-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, récolements voirie, récolement Routière Morin, récolement Plan Topo géomètre, plans divers évolution du projet (2003).

2129W/28

2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2001-2004).

2129W/27

2001-2004

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2000-2003).

2129W/26

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 0151 à 3022 et documents lot 1 (2000-2003).

2129W/25

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, sous dossier lot n°3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), spécifications Techniques des équipements, PAQ ROUTIERE MORIN, bons de livraisons matériaux GUINTOLI (2000-2003).

2129W/24

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, schémas électriques Doc n°SE 2000 à SE 2068, implantations n°IM 2006 à IM 2039, notes de calculs n° NC 2005 à 2035, équipements n°EQ 2040 à EQ 2559, études diverses (2000-2003).

2129W/23

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2520 à 2557 (2000-2003).

2129W/22

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2500 à 2519 (2000-2003).

2129W/21

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), bâche de stockage des eaux polluées, plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 580 et 581, 1812 à 1817 (2000-2003).

2129W/20

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), OH2 (Ouvrage Hydraulique n°2), 0008 (PAQ OH2 et bâche de stockage), plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 1800 à 1809 (2000-2003).

2129W/19

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, ferraillages plots n° 10,18 19-22-24-25, 6-20, 23, 21 26 à 29, niches de sécurité, zone escalier 1339 à 1374 (2000-2003).

2129W/18

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, coffrages plots 1 à 29, 1101 à 1113, 1115 à 1119, 1121 à 1131, ferraillages plots 9, 11, 12, 14 à 17, 1318 à 1374 (2000-2003).

2129W/17

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, feraillages 1333 à 1395 (2000-2003).

2129W/16

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, implantation des plots, plans, coupes, coffrages 1100 à 1119, 1121 à 1131, 1134 à 1137, 1139 à 1141, ferraillages 1294 à 1332 (2000-2003).

2129W/15

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, notes de calculs 1000 à 1016, épreuves plot n°16 1050 (2000-2003).

2129W/14

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), dossier qualité par plots, fiches de contrôle levées de points d'arrêt, essais de laboratoire, ferraillage par plots (2000-2003).

2129W/13

2000-2003

GOMETZ-LA-VILLE