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775 résultats

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  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/14

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur communal d'eaux usées rues de la folie Rigault et de la guépinière à Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013

    Cote

    3170W/142

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/123

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier M – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/72

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Gometz-la-Ville.
    • Dossier M – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier A – L.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/71

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Gometz-la-Ville.
    • Dossier A – L.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/6

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Gometz-la-Ville.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/35

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Gometz-la-Ville.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  13. Résultat n°13

    N°64 Sarl chatel Gometz-la-ville 91400.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/7/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°62 à 73.
    • N°64 Sarl chatel Gometz-la-ville 91400.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/57

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    TELECOM 19 rue des Molières n°GUP 20100569.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2813W/83/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • TELECOM 19 rue des Molières n°GUP 20100569.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SIPEG Grange de Malassis CD 40 n°GUP20100561.

    Date

    1980

    Cote

    2813W/83/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • SIPEG Grange de Malassis CD 40 n°GUP20100561.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    PEPINIERE PESCHEUX 11 route de Chartres n° GUP 20100582.

    Date

    2003

    Cote

    2813W/83/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • PEPINIERE PESCHEUX 11 route de Chartres n° GUP 20100582.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    PARIS PEINTURE SARL 9 rue du Chateau n°GUP 20100580.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2813W/83/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • PARIS PEINTURE SARL 9 rue du Chateau n°GUP 20100580.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    M. GOUALIN Regis 9 route de Chartres n°GUP 20100579.

    Date

    1989

    Cote

    2813W/83/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • M. GOUALIN Regis 9 route de Chartres n°GUP 20100579.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CARREFOUR SUPERMARCHE FRANCE (CSF) rue Chevry Belleville, ex supermarché CHAMPION, n°GUP 20100572.

    Date

    1988-2012

    Cote

    2813W/83/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • CARREFOUR SUPERMARCHE FRANCE (CSF) rue Chevry Belleville,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CARENAGE ILE DE FRANCE 11 rue du Chateau n°GUP 20100552.

    Date

    1998

    Cote

    2813W/83/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GOMETZ-LA-VILLE.
    • CARENAGE ILE DE FRANCE 11 rue du Chateau n°GUP 20100552.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

    Date

    2006

    Cote

    2749W/10/3

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2006 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

    Date

    1998

    Cote

    2749W/6/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1998.
    • Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2749W/5/2/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1996.
    • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

    Date

    2007-2017

    Cote

    2737W/160

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  26. Résultat n°26

    GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE ; VERT-LE-PETIT le 1er octobre 2007.

    Date

    lundi 1er octobre 2007

    Cote

    2737W/113

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  27. Résultat n°27

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/45

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 PALAISEAU, n°81/26 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°81/27 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/28 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°81/29 GOMETZ-LA-VILLE ( juillet 1981). Jugements d'indemnisation n°81/24, n°81/25 (juillet 1981) ; n°81/21 (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/30

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2657W/17

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination SPS travailleurs opérations DD : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenants 0700132 MO DOURDAN (2012) ; Avenant 1/10-0421-1-00 route départementale RD988/RD35 GOMETZ-LA-VILLE, sécurité Tunnel (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/51

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers GOMETZ LA VILLE, GUILLERVAL(1/2) (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/450

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/374

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/355

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/309

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, JUVISY-SUR-ORGE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/127

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossiers des personnes expropriées : plan 1 : BARA Paul et René ; plan 2 : THEVENOT Michelle et MALNOU Josette ; plan 3 : LEREBOUR Christophe ; plans 4 - 5 : M.Mme LEREBOUR Michel ; plan 6 : Association Syndicale Taillis Bourdrie ; plans 7-8-14-16 : Mme PESCHEUX Réjane, M. AUVRAY Raoul ; plan 9 : EARL LEREBOUR et Fils ; plan 10 : LESTANG Bernadette ; plans 11-18-19-20-21-24-46-63-44-45-48-50 : Etat-service des Domaines ; plans 12-13 : KERGREIS Henri ; plan 15 : Commune de Gometz-la-Ville ; plans : 17-43 : AUVRAY Raoul ; plans 22-23 : Crts AUVRAY/CHERUBIN ; plans 25-37 : BOUCHARDON Didier et Juliette ; plans 26-53 : CANDE/OCTAVE ET Bernard ; plans 27-30 : LERAT Robert ; plan 28 : Ets DELAPORTE ET DENISSELLE ; plan 29 : M. Mme HURE Maurice ; plan 31 : Crts NOURRY ; plan 32 : Crts PORTIER/EVANNO/JAFFREZO/POISSON/SEJOURNE ; plan 33 : Crts PASCAUD ; plans 34-35-56 : M.Mme NIZOU Claude et Henriette ; plans 35-56 : NIZOU Henriette (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 36 : SARL SERGENT ET Fils, LAYA et Cie ; plan 38 : LENAIN Georges ; plan 41 : LERAT Emma ; plan 42 : Crts CHEVILLION ; plan 49 : GUILLEMIN Rolande ; plan 51 : M.Mme LERAT Robert ; plan 54 : Association Foncière de Remembrement de Gometz-le-Chatel ; plan 55 : Crts GOUALIN ; plan 57 : M.Mme PHILIPON Roger (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 58 : BREMONT Georges ; plan 59 : GUILLEMIN Claude et Rolande (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2359W/23

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  41. Résultat n°41

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : arrêté de cessibilité, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation et non pourvoi, jugement d'expropriation et non appel (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2359W/22

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    2359W/21

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  44. Résultat n°44

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  45. Résultat n°45

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2137W/103

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans de modifications, CH d'exploitation N.O, fiches journal M.O, divers courriers et documents marchés (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture, M. Saulterre sculpture, Les amis de Jean Bertin (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2003 - 2004, riverains association ARIA, arrêtés de circulation (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2000 - 2001 - 2002 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n° 3 Routiere Morin, Lot n° 4 ARBEX, Lot n° 5 Prettre (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n°1 MAIA-SONNIER, Lot n°2 CEGELEC (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier SINISTRES, chute de blocs bétons après mise en service, lavoir communal, propagation de chaux, fissures chez riverains, accidents de la route (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2129W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier CONCESSIONNAIRES, plans et documents divers (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier EAUX PLUVIALES, loi sur l'eau, bassins de rétention (dossiers techniques), drainages (plans projets, plans recolements, quantitatifs, courriers et documents divers) (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2129W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier ACOUSTIQUE, études (1997-2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2129W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier ACOUSTIQUE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier RINCENT BTP, Laboratoire, marché, contrôles Labo, controles externes (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, OPR (Opérations Préalables à la Réception), métrés quantités (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, fiches d'observations (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans et modifications, analyses, divers courriers (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de modification de la longeur de l'ouvrage, dossier comptes rendus, notes, études, dossier d'avenant 1 correspondant (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2129W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques divers, implantations, modifications sur la Route Départementale 40, signalisation (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, compte rendu chantier, plannings (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, tous les lots, fiches d'anomalies, demandes d'agréments, levées des points d'arrêts, docs Labo, géotechnique, variantes (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux,...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux Lots 1, 2, 4 et 5, SDQ, PAQ (2001-2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2129W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, récolements voirie, récolement Routière Morin, récolement Plan Topo géomètre, plans divers évolution du projet (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2129W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

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  66. Résultat n°66

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2001-2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2129W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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  67. Résultat n°67

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

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  68. Résultat n°68

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 0151 à 3022 et documents lot 1 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, sous dossier lot n°3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), spécifications Techniques des équipements, PAQ ROUTIERE MORIN, bons de livraisons matériaux GUINTOLI (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, schémas électriques Doc n°SE 2000 à SE 2068, implantations n°IM 2006 à IM 2039, notes de calculs n° NC 2005 à 2035, équipements n°EQ 2040 à EQ 2559, études diverses (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

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  71. Résultat n°71

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2520 à 2557 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2500 à 2519 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), bâche de stockage des eaux polluées, plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 580 et 581, 1812 à 1817 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), OH2 (Ouvrage Hydraulique n°2), 0008 (PAQ OH2 et bâche de stockage), plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 1800 à 1809 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, ferraillages plots n° 10,18 19-22-24-25, 6-20, 23, 21 26 à 29, niches de sécurité, zone escalier 1339 à 1374 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, coffrages plots 1 à 29, 1101 à 1113, 1115 à 1119, 1121 à 1131, ferraillages plots 9, 11, 12, 14 à 17, 1318 à 1374 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, feraillages 1333 à 1395 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, implantation des plots, plans, coupes, coffrages 1100 à 1119, 1121 à 1131, 1134 à 1137, 1139 à 1141, ferraillages 1294 à 1332 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, notes de calculs 1000 à 1016, épreuves plot n°16 1050 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), dossier qualité par plots, fiches de contrôle levées de points d'arrêt, essais de laboratoire, ferraillage par plots (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)