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775 résultats

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Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°4

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

2015

Cote

3256W/14

Résultat n°5

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Résultat n°6

N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur communal d'eaux usées rues de la folie Rigault et de la guépinière à Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2013

Cote

3170W/142

Résultat n°7

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2013

Cote

3170W/123

Résultat n°8

N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2012

Cote

3170W/25

Résultat n°9

Dossier M – Z.

Date

2015

Cote

3109W/72

Résultat n°10

Dossier A – L.

Date

2015

Cote

3109W/71

Résultat n°11

Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

Date

2009

Cote

3109W/6

Résultat n°12

Gometz-la-Ville.

Date

2019

Cote

2939W/35

Résultat n°13

N°64 Sarl chatel Gometz-la-ville 91400.

Date

2006

Cote

2865W/7/3

Résultat n°14

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

Date

2017

Cote

2858W/57

Résultat n°15

TELECOM 19 rue des Molières n°GUP 20100569.

Date

1987-1988

Cote

2813W/83/11

Résultat n°16

SIPEG Grange de Malassis CD 40 n°GUP20100561.

Date

1980

Cote

2813W/83/10

Résultat n°17

PEPINIERE PESCHEUX 11 route de Chartres n° GUP 20100582.

Date

2003

Cote

2813W/83/9

Résultat n°18

PARIS PEINTURE SARL 9 rue du Chateau n°GUP 20100580.

Date

2007-2008

Cote

2813W/83/8

Résultat n°19

M. GOUALIN Regis 9 route de Chartres n°GUP 20100579.

Date

1989

Cote

2813W/83/7

Résultat n°20

CARREFOUR SUPERMARCHE FRANCE (CSF) rue Chevry Belleville, ex supermarché CHAMPION, n°GUP 20100572.

Date

1988-2012

Cote

2813W/83/6

Résultat n°21

CARENAGE ILE DE FRANCE 11 rue du Chateau n°GUP 20100552.

Date

1998

Cote

2813W/83/5

Résultat n°22

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

Résultat n°23

Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

Date

1998

Cote

2749W/6/2/2

Résultat n°24

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°25

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

Date

2007-2017

Cote

2737W/160

Résultat n°26

GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE ; VERT-LE-PETIT le 1er octobre 2007.

Date

lundi 1er octobre 2007

Cote

2737W/113

Résultat n°27

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

Date

1986

Cote

2657W/45

Résultat n°28

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 PALAISEAU, n°81/26 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°81/27 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/28 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°81/29 GOMETZ-LA-VILLE ( juillet 1981). Jugements d'indemnisation n°81/24, n°81/25 (juillet 1981) ; n°81/21 (septembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/30

Résultat n°29

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

Résultat n°30

Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination SPS travailleurs opérations DD : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenants 0700132 MO DOURDAN (2012) ; Avenant 1/10-0421-1-00 route départementale RD988/RD35 GOMETZ-LA-VILLE, sécurité Tunnel (2012).

Date

2012

Cote

2549W/51

Résultat n°31

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers GOMETZ LA VILLE, GUILLERVAL(1/2) (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/450

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/374

Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/355

Résultat n°34

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°35

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

Date

2006

Cote

2491W/309

Résultat n°36

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°37

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°38

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, JUVISY-SUR-ORGE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/127

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°40

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossiers des personnes expropriées : plan 1 : BARA Paul et René ; plan 2 : THEVENOT Michelle et MALNOU Josette ; plan 3 : LEREBOUR Christophe ; plans 4 - 5 : M.Mme LEREBOUR Michel ; plan 6 : Association Syndicale Taillis Bourdrie ; plans 7-8-14-16 : Mme PESCHEUX Réjane, M. AUVRAY Raoul ; plan 9 : EARL LEREBOUR et Fils ; plan 10 : LESTANG Bernadette ; plans 11-18-19-20-21-24-46-63-44-45-48-50 : Etat-service des Domaines ; plans 12-13 : KERGREIS Henri ; plan 15 : Commune de Gometz-la-Ville ; plans : 17-43 : AUVRAY Raoul ; plans 22-23 : Crts AUVRAY/CHERUBIN ; plans 25-37 : BOUCHARDON Didier et Juliette ; plans 26-53 : CANDE/OCTAVE ET Bernard ; plans 27-30 : LERAT Robert ; plan 28 : Ets DELAPORTE ET DENISSELLE ; plan 29 : M. Mme HURE Maurice ; plan 31 : Crts NOURRY ; plan 32 : Crts PORTIER/EVANNO/JAFFREZO/POISSON/SEJOURNE ; plan 33 : Crts PASCAUD ; plans 34-35-56 : M.Mme NIZOU Claude et Henriette ; plans 35-56 : NIZOU Henriette (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 36 : SARL SERGENT ET Fils, LAYA et Cie ; plan 38 : LENAIN Georges ; plan 41 : LERAT Emma ; plan 42 : Crts CHEVILLION ; plan 49 : GUILLEMIN Rolande ; plan 51 : M.Mme LERAT Robert ; plan 54 : Association Foncière de Remembrement de Gometz-le-Chatel ; plan 55 : Crts GOUALIN ; plan 57 : M.Mme PHILIPON Roger (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 58 : BREMONT Georges ; plan 59 : GUILLEMIN Claude et Rolande (1992-2001).

Date

1992-2001

Cote

2359W/23

Résultat n°41

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : arrêté de cessibilité, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation et non pourvoi, jugement d'expropriation et non appel (1992-2001).

Date

1992-2001

Cote

2359W/22

Résultat n°42

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

Date

1986-2001

Cote

2359W/21

Résultat n°43

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°44

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°45

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

Date

1983-1996

Cote

2137W/103

Résultat n°46

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans de modifications, CH d'exploitation N.O, fiches journal M.O, divers courriers et documents marchés (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/47

Résultat n°47

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture, M. Saulterre sculpture, Les amis de Jean Bertin (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/46

Résultat n°48

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2003 - 2004, riverains association ARIA, arrêtés de circulation (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/45

Résultat n°49

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2000 - 2001 - 2002 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/44

Résultat n°50

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n° 3 Routiere Morin, Lot n° 4 ARBEX, Lot n° 5 Prettre (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/43

Résultat n°51

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n°1 MAIA-SONNIER, Lot n°2 CEGELEC (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/42

Résultat n°52

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier SINISTRES, chute de blocs bétons après mise en service, lavoir communal, propagation de chaux, fissures chez riverains, accidents de la route (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2129W/41

Résultat n°53

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier CONCESSIONNAIRES, plans et documents divers (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/40

Résultat n°54

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier EAUX PLUVIALES, loi sur l'eau, bassins de rétention (dossiers techniques), drainages (plans projets, plans recolements, quantitatifs, courriers et documents divers) (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2129W/39

Résultat n°55

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier ACOUSTIQUE, études (1997-2004).

Date

1997-2004

Cote

2129W/38

Résultat n°56

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier RINCENT BTP, Laboratoire, marché, contrôles Labo, controles externes (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/37

Résultat n°57

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, OPR (Opérations Préalables à la Réception), métrés quantités (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/36

Résultat n°58

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, fiches d'observations (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/35

Résultat n°59

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans et modifications, analyses, divers courriers (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/34

Résultat n°60

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de modification de la longeur de l'ouvrage, dossier comptes rendus, notes, études, dossier d'avenant 1 correspondant (2001).

Date

2001

Cote

2129W/33

Résultat n°61

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques divers, implantations, modifications sur la Route Départementale 40, signalisation (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/32

Résultat n°62

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, compte rendu chantier, plannings (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/31

Résultat n°63

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, tous les lots, fiches d'anomalies, demandes d'agréments, levées des points d'arrêts, docs Labo, géotechnique, variantes (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/30

Résultat n°64

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux Lots 1, 2, 4 et 5, SDQ, PAQ (2001-2004).

Date

2001-2004

Cote

2129W/29

Résultat n°65

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, récolements voirie, récolement Routière Morin, récolement Plan Topo géomètre, plans divers évolution du projet (2003).

Date

2003

Cote

2129W/28

Résultat n°66

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2001-2004).

Date

2001-2004

Cote

2129W/27

Résultat n°67

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/26

Résultat n°68

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 0151 à 3022 et documents lot 1 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/25

Résultat n°69

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, sous dossier lot n°3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), spécifications Techniques des équipements, PAQ ROUTIERE MORIN, bons de livraisons matériaux GUINTOLI (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/24

Résultat n°70

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, schémas électriques Doc n°SE 2000 à SE 2068, implantations n°IM 2006 à IM 2039, notes de calculs n° NC 2005 à 2035, équipements n°EQ 2040 à EQ 2559, études diverses (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/23

Résultat n°71

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2520 à 2557 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/22

Résultat n°72

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2500 à 2519 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/21

Résultat n°73

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), bâche de stockage des eaux polluées, plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 580 et 581, 1812 à 1817 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/20

Résultat n°74

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), OH2 (Ouvrage Hydraulique n°2), 0008 (PAQ OH2 et bâche de stockage), plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 1800 à 1809 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/19

Résultat n°75

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, ferraillages plots n° 10,18 19-22-24-25, 6-20, 23, 21 26 à 29, niches de sécurité, zone escalier 1339 à 1374 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/18

Résultat n°76

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, coffrages plots 1 à 29, 1101 à 1113, 1115 à 1119, 1121 à 1131, ferraillages plots 9, 11, 12, 14 à 17, 1318 à 1374 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/17

Résultat n°77

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, feraillages 1333 à 1395 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/16

Résultat n°78

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, implantation des plots, plans, coupes, coffrages 1100 à 1119, 1121 à 1131, 1134 à 1137, 1139 à 1141, ferraillages 1294 à 1332 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/15

Résultat n°79

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, notes de calculs 1000 à 1016, épreuves plot n°16 1050 (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/14

Résultat n°80

Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), dossier qualité par plots, fiches de contrôle levées de points d'arrêt, essais de laboratoire, ferraillage par plots (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/13