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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    84 GRECE - ILES - AUTRES BENEVILLE ET ARCACHON:

    Date

    1984

    Cote

    2AV/12

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'HISTORIEN JEAN JACQUART

    • 84 GRECE - ILES - AUTRES BENEVILLE ET ARCACHON:

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  2. Résultat n°2

    RECONSTRUCTION DES ATELIERS DE LA COMPAGNIE DES CHARGEURS REUNIS A BORDEAUX

    Date

    1959

    Cote

    16AV/18, 16 - AV - 44 - Copie de sécurité 16AV18 - 2007 - 2007 - 16AV/44 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • RECONSTRUCTION DES ATELIERS DE LA COMPAGNIE DES CHARGEURS...

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  3. Résultat n°3

    FILMS DE FAMILLE

    Date

    1949

    Cote

    16AV/24, 16 - AV - 50 - Copie de sécurité 16AV24 - 2007 - 2007 - 16AV/50 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • FILMS DE FAMILLE

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  4. Résultat n°4

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Scylla Silvestri-Mione

    Date

    2004

    Cote

    17AV/1, 17 - AV - 16 - Copie de sécurité 17AV1 (1ère partie) - 2005 - 2005 17AV/16 et Copie de sécurité 17AV/17 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Scylla Silvestri-Mione

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Date

    2005

    Cote

    17AV/10, 17 - AV - 28 - Copie de sécurité 17AV10 - 2005 - 2005 - 17AV/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    AUTRES DEPARTEMENTS . - PUGNAC (GIRONDE). - Propriété de M. et Mme PATEY, ""COUCHEBOUT"" : projet non identifié. - Façade des bâtiments sur enclos : plan sur papier N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,50 x 0,65, [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    14FI/388

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • AUTRES DEPARTEMENTS . - PUGNAC (GIRONDE). - Propriété...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  8. Résultat n°8

    AUTRES DEPARTEMENTS . - PUGNAC (GIRONDE). - Propriété de M. et Mme PATEY, ""COUCHEBOUT"" : projet non identifié. - Terrasse et enclos : plan sur papier, Ech. 1/200, Dim. 0,65 x 0,50, 1975.

    Date

    1975

    Cote

    14FI/389

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • AUTRES DEPARTEMENTS . - PUGNAC (GIRONDE). - Propriété...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
    Les Vergers de Guyenne. - Entrée, parking et bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    1 media

    Les Vergers de Guyenne. - Entrée, parking et bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    Date

    1963

    Cote

    62FI/133

    • Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

    • Les Vergers de Guyenne. - Entrée, parking et bâtiments...

    Producteur :

    CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)

  11. Résultat n°11
    Les Vergers de Guyenne. - Vue des bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    1 media

    Les Vergers de Guyenne. - Vue des bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    Date

    1963

    Cote

    62FI/134

    • Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

    • Les Vergers de Guyenne. - Vue des bâtiments ; couleur...

    Producteur :

    CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)

  12. Résultat n°12
    Les Vergers de Guyenne. - Unité de production, calibrage des pommes ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    1 media

    Les Vergers de Guyenne. - Unité de production, calibrage des pommes ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    Date

    1963

    Cote

    62FI/135

    • Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

    • Les Vergers de Guyenne. - Unité de production, calibrage...

    Producteur :

    CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)

  13. Résultat n°13
    Les Vergers de Guyenne. - Unité de production, calibrage des pommes ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    1 media

    Les Vergers de Guyenne. - Unité de production, calibrage des pommes ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

    Date

    1963

    Cote

    62FI/136

    • Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

    • Les Vergers de Guyenne. - Unité de production, calibrage...

    Producteur :

    CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)

  14. Résultat n°14

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS. Rapports avec le Chapitre de PARIS. Cure.

    Date

    1548-1685

    Cote

    G/1063

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Delacroix : ses Maîtres, ses amis, ses élèves

    Auteur

    MARTIN-MERY, Gilberte

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1124

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Delacroix : ses Maîtres, ses amis, ses élèves
  17. Résultat n°17

    Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements

    Auteur

    PABON, Louis

    Date

    1895

    Cote

    INOCTAVO/1213

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des...
  18. Résultat n°18

    Les principautés au Moyen Age. Communications du Congrès de Bordeaux, 1973

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1529

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les principautés au Moyen Age. Communications du Congrès...
  19. Résultat n°19

    Un fleuve et des hommes. Les gens de la Dordogne au XVIIIe siècle

    Auteur

    COCULA-VAILLIERES, A.-M

    Date

    1981

    Cote

    INOCTAVO/3402

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Un fleuve et des hommes. Les gens de la Dordogne au...
  20. Résultat n°20

    Permanences et mutations dans la société bordelaise contemporaine : essai d'analyse sociale des actes de mariage

    Auteur

    GUILLAUME, Pierre

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/4027

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Permanences et mutations dans la société bordelaise...
  21. Résultat n°21

    Economie politique générale 1961-1962 Cours publié avec l'autorisation de René Passet. - Tome 2.

    Auteur

    PASSET, René

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/482

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Economie politique générale 1961-1962 Cours publié...
  22. Résultat n°22

    Châteaux en Gironde

    Auteur

    MERILLAU, Jacques J

    Date

    1956

    Cote

    INQUARTO/900

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Châteaux en Gironde
  23. Résultat n°23

    La Gironde.

    Date

    1955

    Cote

    INQUARTO/1135

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La Gironde.
  24. Résultat n°24

    La muse par terre

    Auteur

    ANTONAKIS, Antoine

    Date

    1968

    Cote

    INSEIZE/75

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La muse par terre
  25. Résultat n°25

    Les grandes heures de l'Aquitaine

    Auteur

    DUPUY, Micheline

    Date

    1973

    Cote

    INSEIZE/1096

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Les grandes heures de l'Aquitaine
  26. Résultat n°26

    La vie quotidienne à Bordeaux au XVIIIe siècle

    Auteur

    BUTEL, Paul

    Date

    1980

    Cote

    INSEIZE/1101

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La vie quotidienne à Bordeaux au XVIIIe siècle
  27. Résultat n°27

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier : n° 1 à 2163

    Auteur

    DUCAUNNES-DUVAL, Gaston

    Date

    1898

    Cote

    INV/346/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  28. Résultat n°28

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome deuxième : n° 2164 à 3697.

    Auteur

    DUCAUNNES-DUVAL, Gaston

    Date

    1901

    Cote

    INV/346/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  29. Résultat n°29

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 Tome troisième : n° 3698 à 4657.

    Auteur

    DUCAUNNES-DUVAL, Gaston

    Date

    1905

    Cote

    INV/346/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  30. Résultat n°30

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome quatrième : n° 4658 à 5690

    Auteur

    DUCAUNNES-DUVAL, Gaston

    Date

    1909

    Cote

    INV/346/4

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique des minutes notariales et terriers de la Garde-Note (3 E)

    Auteur

    CHAUVET, G

    Date

    1913

    Cote

    INV/347

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des minutes notariales et terriers...
  32. Résultat n°32

    Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940. Introduction de Jean VALETTE - Tome I : Sous-séries 1 M à 5 M

    Auteur

    GITEAU, Françoise

    Date

    1979

    Cote

    INV/348/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940- Tome II : Sous-séries 6 M à 10 M, annexes et index.

    Auteur

    GITEAU, Françoise

    Date

    1983

    Cote

    INV/348/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

    Auteur

    DESCAMPS, M

    Date

    1913

    Cote

    INV/349

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : 1800-1940. Index général établi par Huguette GUILBERT

    Auteur

    GERBY, Jean

    Date

    1984

    Cote

    INV/350

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la sous-série 2 P : Contributions directes : 1800-1940

    Auteur

    MOREL, Roland

    Date

    1981

    Cote

    INV/351

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : Contributions...
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940. Avant-propos du Colonel Robert DUFOURG

    Auteur

    CAVIGNAC, Jean

    Date

    1980

    Cote

    INV/352

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série T : Instruction publique, sciences et arts

    Auteur

    DESCAMPS, M

    Date

    1914

    Cote

    INV/353

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série T : Instruction publique,...
  39. Résultat n°39

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1925

    Cote

    INV/354

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  40. Résultat n°40

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Table alphabétique générale : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    LOIRETTE, Gabriel

    Date

    1927

    Cote

    INV/355

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  41. Résultat n°41

    Répertoire numérique de l'Amirauté de Guienne (6 B) et de la Juridiction Consulaire (7 B)

    Auteur

    OUDOT DE DAINVILLE, Maurice

    Date

    1913

    Cote

    INV/356

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de l'Amirauté de Guienne (6 B)...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique du fonds des négociants : n° 7 B 1001 à 3154

    Auteur

    GITEAU, Françoise

    Date

    1960

    Cote

    INV/357

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds des négociants : n° 7...
  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique du fonds des eaux et forêts de Guienne (8 B)

    Auteur

    BARENNES, Jean

    Date

    1912

    Cote

    INV/358

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds des eaux et forêts de...
  44. Résultat n°44

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : n° 3133 à 4249

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1893

    Cote

    INV/359/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Archives ecclésiastiques série G : n° 1 à 920 : Inventaire des fonds de l'archevêché et du chapitre métropolitain de Bordeaux : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome I.

    Auteur

    GOUGET, Alexandre

    Date

    1892

    Cote

    INV/360/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série G : n° 1 à 920 : Inventaire...
  47. Résultat n°47

    Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier : n° 921 à 3156 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1901

    Cote

    INV/360/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier...
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Série H : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier : art. 1 à 1335

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1914

    Cote

    INV/362

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série H : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  50. Résultat n°50

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1940

    Auteur

    GERBY, Jean

    Date

    1995

    Cote

    INV/817

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  51. Résultat n°51

    Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1940

    Auteur

    BOURGES-ROUHAUT, Eliane

    Date

    1989

    Cote

    INV/970

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1940
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Etat civil des origines à 1880 : Etat civil des origines à 1880.

    Auteur

    VERGNE, Jacques

    Date

    1981

    Cote

    INV/1283

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Etat civil...
  54. Résultat n°54

    Dons et acquisitions : Répertoire de la série J : Fonds principaux

    Auteur

    GITEAU, Françoise

    Date

    1955

    Cote

    INV/1289

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Dons et acquisitions : Répertoire de la série J : Fonds...
  55. Résultat n°55

    Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Etat civil des origines à 1880 - Tome III

    Auteur

    VERGNE, Michel

    Date

    1985

    Cote

    INV/1290

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Etat civil...
  56. Résultat n°56

    Fonds de l'Hôtel des Monnaies de Bordeaux. I - Inventaire analytique de la sous-série 10 B (1696-1790). II - Répertoire numérique de la sous-série 7 P (an V - 1878)

    Auteur

    CAVIGNAC, Jean

    Date

    1980

    Cote

    INV/1291

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Fonds de l'Hôtel des Monnaies de Bordeaux. I - Inventaire...
  57. Résultat n°57

    Guide des archives de la Gironde

    Auteur

    BETGE-BREZETZ, A

    Date

    1973

    Cote

    INV/1611

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives de la Gironde
  58. Résultat n°58

    Fonds Dommenget (1738-1765) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 37 J / rédigé par Marc VIGNAU, ... ; sous la direction de Louis BERGES, ..

    Auteur

    VIGNAU, Marc

    Date

    2001

    Cote

    INV/1787

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Fonds Dommenget (1738-1765) : Répertoire numérique...
  59. Résultat n°59

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 24 J : Fonds DUPUCH (1792-1852) / Rédigé par Marc VIGNAU, ... ; sous la direction de Danièle NEIRINCK, ..

    Auteur

    VIGNAU, Marc

    Date

    2000

    Cote

    INV/1811

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 24 J...
  60. Résultat n°60

    Papeteries du Rocher (Société anonyme), BORDEAUX. - Statuts de la société et correspondance.

    Date

    1956-1958

    Cote

    48J/138

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Papeteries du Rocher (Société anonyme), BORDEAUX. -...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  61. Résultat n°61

    SOCIETE J. EYQUEM ET CIE, commerce de bois, BORDEAUX. - Cessions de parts (1953), augmentation de capital (1945, 1948, 1949), modification dans la gérance, transformation de SARL en société anonyme (1953-1954), liste des actionnaires, statuts (1939).

    Date

    1939-1963

    Cote

    48J/217

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE J. EYQUEM ET CIE, commerce de bois, BORDEAUX....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

    Date

    1960-2001

    Cote

    75J/36

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, décentralisation, fusion....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

    Date

    1959-1996

    Cote

    75J/57

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  68. Résultat n°68

    Correspondance, note de service. - Notes de service de la direction des services financiers et de contrôle de gestion d'IBM France (1991). Notes de service du centre européen d'approvisionnement des composants d'IBM France (1991). Notes de service concernant le fonctionnement interne des usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Notes de service de la division des opérations extérieures d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des relations humaines d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de la gestion administrative du dictrict administratif 3 d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de l'administration et du support aux opérations d'IBM France (1991-1992). Notes de service du comité de l'emploi d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des systèmes d'informations et de télécommunications d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction générale des services techniques d'IBM France (1991-1992). Notes de service sur les nominations du personnel au sein du centre d'études et de recherches IBM LA GAUDE (1991-1992). Notes de service du comité social paritaire d'IBM France (1991-1994). Notes de service de la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1994). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur l'aide au logement, les notes de frais, les résultats financiers d'IBM, les filiales d'IBM et l'accord IBM-Siemens (1991-1994). Notes de service de la direction de la gestion administrative d'IBM France (1992-1993). Notes de service de la direction d'IBM Financements (1992). Notes de service de la direction de services personnels d'IBM France (1992). Notes de service de la direction du comité central d'entreprise d'IBM France (1992).

    Date

    1991-1994

    Cote

    75J/65

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, note de service. - Notes de service...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  69. Résultat n°69

    Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    75J/99

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    Personnel, organigramme, classification. - Organigramme du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1985,1991). Organigramme des services du comité d'établissement d'IBM PARIS siège et agences (1968-1972,1977). Organigramme d'IBM France diffusé par le magazine des collaborateurs d'IBM Europe Middle East Africa (1997). Classification des infirmières d'IBM France redéfinie par la direction d'IBM France (1969,1976,1982). Classification du personnel d'atelier d'IBM France redéfinie par la direction d'IBM France, les délégués syndicaux inter- établissements et le secrétaire de la commission centrale des délégués du personnel (1970). Classification des programmeurs de la compagnie IBM France (1970). Classification des pupitreurs de la compagnie IBM France (1970). Classification des secrétaires redéfinie par la direction d'IBM France, les délégués syndicaux inter-établissements et le secrétaire de la commission centrale des délégués du personnel (1971). Classification du personnel administratif de la compagnie IBM France (1972). Classification des standardistes d'IBM France redéfinie par le secrétariat général de la compagnie IBM France (1972-1973). Statuts des gestionnaires de comptes d'IBM France : programme, communications internes (1974,1977). Revalorisation des statuts des pupitreurs du centre technique et industriel d'Orly et d'IBM SABLONS : tracts, correspondance (1975-1976).

    Date

    1968-1997

    Cote

    75J/109

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, organigramme, classification. - Organigramme...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Publications et communication, brochures. - Brochure sur les compagnies de gaz, d'eau et d'électricité et les méthodes électro-comptables, publiée par la société Hollerith (1936). Brochure sur les colonies de vacances proposées par la Compagnie électro-comptable, publiée par la Compagnie électro-comptable (1943). Brochure sur la chorale de la Compagnie électro-comptable, publiée par la Compagnie électro-comptable (1944). Brochure sur la vie à la Compagnie électro-comptable, publiée par la Compagnie électro-comptable (1944). Brochures sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1961,1969,1979,1983,1985-1986). Brochure sur le club sportif d'IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES (1977). Brochures sur la sécurité pour les entreprises intervenantes à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1985). Brochures sur le guide officiel d'achats à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1990,1992). Brochure sur la déclaration des droits de l'homme, publiée par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1989). Brochures sur la sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1993). Brochures sur la formation professionnelle, la journée des familles et l'école position cadre à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Brochure sur le manuel d'assurance de la qualité à IBM CORBEIL- ESSONNES, publiée par la fonction assurance de la qualité et des produits d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Brochures sur la protection de l'environnement, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1993,1999). Brochure sur le service médico-social d'IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Brochure sur le programme Prodemp à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL- ESSONNES (1993). Brochure sur le dossier Advanced Manufacturing Fabricator à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par le bureau du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1996). Brochure sur le groupe excellence d'IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Brochures sur l'usine d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, publiées par Altis semi-conductor (1999-2001). Brochure sur les essais professionnels des usines IBM BORDEAUX, IBM MONTPELLIER et IBM CORBEIL ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES s.d..

    Date

    1936-2001

    Cote

    75J/197

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, brochures. - Brochure...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  74. Résultat n°74

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  75. Résultat n°75

    Iconographie, affiches. - IBM BORDEAUX : l'excellence notre assurance pour demain, s.d., Coul., Dim. 40 x 60 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/291

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM BORDEAUX : l'excellence...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  76. Résultat n°76

    Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)

    Date

    1601-1647

    Cote

    77J/143

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  77. Résultat n°77

    Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles : ordonnance royale relative aux gabelles, Claude PICOT étant receveur (1613) ; arrêt du conseil du roi à Claude PICOT receveur et payeur des rentes sur les gabelles, parchemin (1634, 1640) ; requêtes de Claude PICOT au roi concernant sa charge de receveur et payeur des rentes sur les gabelles, pour que les sommes dues soient reversées aux personnes concernées, parchemin (1640-1658) ; mémoires, quittances, correspondance pour Claude PICOT et Christophe MARTIN relatifs au paiement des rentes sur les gabelles qui leur sont dues sur l'hôtel de ville de PARIS pour des offices dont ils sont titulaires (1628-1656) ; vente de certains offices des gabelles, dont son office de receveur et payeur par Claude PICOT à Nicolas PARENT receveur des aides, tailles et taillons de l'élection de COULOMMIERS (1647) ; arrêts de la chambre des comptes pour Claude PICOT, une pièce papier et une pièce parchemin (1647-1657). Etat et compte de la recette et dépense faite par le receveur général BOYS à cause des deniers provenant des greffes des élections des ressorts des cours des aydes de PARIS et MONTFERRAND, qu'il rend à messieurs d'EFFIAT, PICOT et MARGONNE ses associés (parlement de BORDEAUX). Etat des recettes et dépenses effectuées par Claude PICOT dans la généralité de BORDEAUX.

    Date

    1613-1658

    Cote

    77J/145

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

    Date

    1566-1700

    Cote

    77J/332

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  80. Résultat n°80

    Château de Pez, recherche des origines de traces d'humidité (Gironde, SAINT-ESTEPHE) : compte-rendu de visite, notes, plans, photos (30 et négatifs), documentation sur l'humidité.

    Date

    1998-1999

    Cote

    96J/27

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Château de Pez, recherche des origines de traces d'humidité...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)