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125 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire après leur condamnation à mort le 10 Brumaire an II (31 octobre 1793). D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 315, Dim. 14 x 21 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/98

Résultat n°2

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS. Rapports avec le Chapitre de PARIS. Cure.

Date

1548-1685

Cote

G/1063

Résultat n°3

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Date

1566-1700

Cote

77J/332

Résultat n°4

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

Date

1599-1699

Cote

77J/322

Résultat n°5

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)

Date

1601-1647

Cote

77J/143

Résultat n°6

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles : ordonnance royale relative aux gabelles, Claude PICOT étant receveur (1613) ; arrêt du conseil du roi à Claude PICOT receveur et payeur des rentes sur les gabelles, parchemin (1634, 1640) ; requêtes de Claude PICOT au roi concernant sa charge de receveur et payeur des rentes sur les gabelles, pour que les sommes dues soient reversées aux personnes concernées, parchemin (1640-1658) ; mémoires, quittances, correspondance pour Claude PICOT et Christophe MARTIN relatifs au paiement des rentes sur les gabelles qui leur sont dues sur l'hôtel de ville de PARIS pour des offices dont ils sont titulaires (1628-1656) ; vente de certains offices des gabelles, dont son office de receveur et payeur par Claude PICOT à Nicolas PARENT receveur des aides, tailles et taillons de l'élection de COULOMMIERS (1647) ; arrêts de la chambre des comptes pour Claude PICOT, une pièce papier et une pièce parchemin (1647-1657). Etat et compte de la recette et dépense faite par le receveur général BOYS à cause des deniers provenant des greffes des élections des ressorts des cours des aydes de PARIS et MONTFERRAND, qu'il rend à messieurs d'EFFIAT, PICOT et MARGONNE ses associés (parlement de BORDEAUX). Etat des recettes et dépenses effectuées par Claude PICOT dans la généralité de BORDEAUX.

Date

1613-1658

Cote

77J/145

Résultat n°7
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.Projets et enquêtes, mémoire sur le tracé d'un chemin de fer de Paris à Orléans partant de la plaine d'Ivry et passant par Etampes (1830), observations des propriétaires et fermiers des usines de la vallée de la Juine, au-dessus d'Etampes sur les changements qu'on projette de faire au tracé général et définitif du chemin de fer de Paris à Orléans 11 pages (vers 1835), cahier des charges pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Orléans avec embranchement sur Corbeil (1837), mémoire et pétition aux chambres de Duboys de Lavigerie, ingénieur civil, revendiquant le projet présenté par les Ponts et Chaussées pour le chemin de fer d'Orléans à Paris (1837), étude sur le nombre de militaires qui traversent annuellement la ville d'Etampes (1839-1840) ; projet de chemin de fer de Paris à Orléans présenté par la compagnie Arnaud Comte d'Oysonville et Achille Guillaume, projet de la compagnie Daullé, projet Couret-Pléville : enquête, correspondance (1831-1836), projet Lemoine et Delchet (1831-1836). Mémoire sur le projet d'un chemin de fer de Paris à Orléans par Defontaine, ingénieur en chef ; modifications proposées par la compagnie d'un tracé entre Etréchy et Orléans (1839) : enquête préalable, observations sur les demandes présentées au gouvernement par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (15 pages) (1839) ; enquête pour l'emplacement des gares : notes explicatives sur les stations et plans concernant Juvisy, Saint-Michel-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Lardy, Etréchy, Etampes, Angerville et l'embranchement de Corbeil : Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Corbeil (1845) ; extrait de la carte générale du tracé du chemin de fer de Paris à Orléans présentant la situation des gares de stationnement dans le département de la Seine-et-Oise (1845) ; étude sur l'opportunité d'ouverture des stations dans les communes rurales (1843-1845).

3 medias

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.Projets et enquêtes, mémoire sur le tracé d'un chemin de fer de Paris à Orléans partant de la plaine d'Ivry et passant par Etampes (1830), observations des propriétaires et fermiers des usines de la vallée de la Juine, au-dessus d'Etampes sur les changements qu'on projette de faire au tracé général et définitif du chemin de fer de Paris à Orléans 11 pages (vers 1835), cahier des charges pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Orléans avec embranchement sur Corbeil (1837), mémoire et pétition aux chambres de Duboys de Lavigerie, ingénieur civil, revendiquant le projet présenté par les Ponts et Chaussées pour le chemin de fer d'Orléans à Paris (1837), étude sur le nombre de militaires qui traversent annuellement la ville d'Etampes (1839-1840) ; projet de chemin de fer de Paris à Orléans présenté par la compagnie Arnaud Comte d'Oysonville et Achille Guillaume, projet de la compagnie Daullé, projet Couret-Pléville : enquête, correspondance (1831-1836), projet Lemoine et Delchet (1831-1836). Mémoire sur le projet d'un chemin de fer de Paris à Orléans par Defontaine, ingénieur en chef ; modifications proposées par la compagnie d'un tracé entre Etréchy et Orléans (1839) : enquête préalable, observations sur les demandes présentées au gouvernement par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (15 pages) (1839) ; enquête pour l'emplacement des gares : notes explicatives sur les stations et plans concernant Juvisy, Saint-Michel-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Lardy, Etréchy, Etampes, Angerville et l'embranchement de Corbeil : Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Corbeil (1845) ; extrait de la carte générale du tracé du chemin de fer de Paris à Orléans présentant la situation des gares de stationnement dans le département de la Seine-et-Oise (1845) ; étude sur l'opportunité d'ouverture des stations dans les communes rurales (1843-1845).

Date

1830-1845

Cote

5S/5

Résultat n°8

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Date

1838-1849

Cote

5S/18

Résultat n°9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Date

1838-1927

Cote

5S/4

Résultat n°10

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

Date

1841

Cote

5S/6

Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)

Date

1841-1857

Cote

5S/19

Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/8

Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Cheptainville, Brétigny

Date

1841

Cote

5S/16

Résultat n°14

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etréchy, Morigny

Date

1841

Cote

5S/7

Résultat n°15

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles.

Date

1841

Cote

5S/15

Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Angerville. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/11

Résultat n°17

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes, Guillerval et partie comprise entre Monnerville et Angerville

Date

1841

Cote

5S/10

Résultat n°18

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.

Date

1841-1849

Cote

5S/21

Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires :Sainte-Geneviève, Saint-Michel-sur-Orge

Date

1841

Cote

5S/14

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Epinay-sur-Orge, Villemoisson.

Date

1841

Cote

5S/13

Résultat n°21

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Viry-Chatillon, Savigny. Notice explicative, tableau des superficies de terre.

Date

1841

Cote

5S/12

Résultat n°22

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Guillerval, Monnerville

Date

1841

Cote

5S/9

Résultat n°23

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

Date

1842-1865

Cote

5S/20

Résultat n°24

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Communes de Saint-Michel, Brétigny, Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles-en-Hurepoix, Cheptainville : plan topographique partie comprise entre la chaussée de Longpont et Cheptainville ; communes de Juvisy, Viry, Savigny, Epinay, Villemoisson, Sainte Geneviève, Saint-Michel, Brétigny, Saint Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles en Hurepoix, Cheptainville : profil en long et en travers de l'embranchement de Corbeil au ruisseau formant la limite des communes de Cheptainville et Lardy, devis explicatif des ouvrages à exécuter, carte topographique (1835) ; arrondissements d'Etampes, de Chartres, de Pithiviers et d'Orléans : plan général des deux tracés l'un par monsieur Defontaine, l'autre par les ingénieurs de la Compagnie pour l'établissement de la partie du chemin de fer comprise entre Etréchy et Orléans ; carte générale représentant le tracé du chemin de fer de Paris -Orléans par Etampes (1842)

Date

1842

Cote

5S/17

Résultat n°25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarifs des transports de vins et vinaigres (1850), rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes, 55 pages (1851), pose d'un grillage sur le mur d'appui du boulevard Henri IV à Etampes par la Compagnie (1852), tableaux de la marche des trains, rapport sur un accident survenu à la gare d'Etampes, demande d'un garde-barrière au passage à niveau d'Angerville (1853). Procès-verbal de réception des ouvrages extérieurs du chemin de fer exécutés dans l'étendue des arrondissements de Corbeil et d'Etampes, contentieux relatif au dépôt de bourrées possédé par Ménard, tuillier à Etréchy (1854) ; alignements et permissions de voirie à Saint-Michel-sur-Orge et à Chamarande (1855) ; ouverture d'une sablière à Morigny destinée à compléter le balastage des voies, alignement à Savigny-sur-orge (1856), alignement à Brétigny-sur-orge (1857), agrandissement de la station d'Athis-Mons pour l'établissement d'une gare de marchandise : rapports, jugements d'expropriations, plans sur calque (1856 - 1858), tableaux et instructions concernant les horaires des trains d'été et d'hiver, alignement à Savigny-sur-orge (1859), projets de modification des gares à Angerville, Lardy, Athis-Mons, Monnerville, Etampes, demande d'utilisation des billets aller retour sur deux jours (1860).

Date

1850-1860

Cote

5S/22

Résultat n°26

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Création de la gare de Chamarande : pétition des habitants (1855), rapports d'ingénieurs, approbation du projet (1862 - 1863), réclamation des meuniers contre le tarif du transport des grains et farines (1862), réclamation de la commune d'Angerville au sujet du classement du passage à niveau du chemin de Rétréville à Dommerville (1862-1864), agrandissement de la gare de marchandises d'Angerville (1863), réclamation au sujet du mauvais état du chemin de la Grande Ruelle à Lardy (1863), établissement d'une nouvelle voie de garage à la station de Saint-Michel-sur-orge, d'un nouveau quai au lait à la station de Bouray (1863), raccordement des lignes du réseau d'Orléans et du PLM à Juvisy-sur-orge (1864), introduction de voitures publiques dans la cour de la gare de Bouray-sur-Juine, de Marolles-en-Hurepoix, Epinay-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Angerville, Monnerville, Etampes (1864), réglementation des trains portant des matières insalubres en gare d'Etampes (1864), réclamation de la commune de Monnerville tendant à obtenir l'amélioration des abords de trois ponts construits par la compagnie (1857-1865), demande de construction d'un nouveau passage à niveau à Angerville (1866), alignements à Etampes, Savigny-sur-Orge (1866), prise d'eau dans la Seine pour l'alimentation des locomotives à Juvisy, réglementation de l'entrée des voitures dans les cours des gares (1864 - 1867), demande d'alignement à Brétigny-sur-orge (1868), à Etampes (1869-1870), reconstruction des ponts de Saint-Jean près d'Etampes et du Cyclindre à Epinay-sur-orge (1870-1872), remplacement de ponts en bois par des ponts métalliques à Chamarande, Savigny-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge, Montlhéry (1872 - 1875), réclamations des communes de Pussay et de Monnerville pour l'établissement d'un passage à niveau en remplacement du Pont de Thionville (1875-1876), reconstruction du pont de l'Humery à Saclas, de ponts métalliques à Brétigny-sur-Orge, Monnerville, Guillerval, Lardy, Saint-Michel-sur-Orge (1878) ; échange entre l'Etat et la Compagnie de portions de la route nationale 20 devenues inutiles par suite du changement de tracé (1878), alignement (1879), établissement d'une station au passage à niveau de Perray-Vaucluse (1879-1880), achat de terrains pour agrandissement de la gare de triage de Juvisy-sur-orge : plans de terrains, promesses de vente, quittances d'indemnité pour expropriation (1882-1884).

Date

1855-1884

Cote

5S/23

Résultat n°27

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires communes à toutes les lignes. Brochures imprimées.- brochure de Monsieur Allantaz (géomètre) sur le projet d'un chemin de fer mixte desservant le cimetière et les communes de Saint-Leu, Taverny, Bessancourt, Méry (1867). Opinion d'un habitant de la vallée de Montmorency sur le projet de cimetière à établir à Méry et le chemin de fer destiné à le desservir (1867). Réponse aux habitants de la vallée de Montmorency relative au projet d'un chemin de fer mixte de Paris à Méry (1867). La question du rachat des chemins de fer par l'Etat, extraits des registres des délibérations des chambres de commerce d'Albi, d'Aurillac, de Bordeaux, de Lille, de Lyon, de Nancy, de Reims, de La Rochelle, de Roubaix, de Saint-Quentin, de Sedan, de Toulouse (1880), extrait du procès-verbal de la chambre de commerce de Saint-Omer (1880), lettre de la chambre de commerce d'Orléans, de Toulon et du Var (1880). Revue bi-mensuelle sur la réforme des chemins de fer, journal des transports à bon marché, deuxième année n° 22 et 26 du 1er au 15 août 1880. La question des chemins de fer (extraits de journaux) numéros du 15 avril, du 1er mai , du 15 mai, du 15 juin 1880. La question du rachat des chemins de fer (1902). Rapport sur l'évolution des grands réseaux de chemins de fer en 1934 (1935).

Date

1867-1935

Cote

5S/1

Résultat n°28

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

Date

1883-1894

Cote

5S/24

Résultat n°29

TOME 1 . Ain-Gironde

Date

1888

Cote

PER956/1

Résultat n°30

Archives ecclésiastiques série G : n° 1 à 920 : Inventaire des fonds de l'archevêché et du chapitre métropolitain de Bordeaux : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome I.

Date

1892

Cote

INV/360/1

Résultat n°31

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : n° 3133 à 4249

Date

1893

Cote

INV/359/1

Résultat n°32

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande de modification de la marche des trains ; travaux : P.V. de récolement ; mort accidentelle d'un ouvrier ; voeux du Conseil général concernant l'amélioration du service de voyageurs entre Brétigny et Etampes, la reconstruction de la gare de Juvisy et l'amélioration du service de grande vitesse ; voeux des conseils municipaux concernant les mauvaises odeurs aux abords de la gare d'Athis, demande d'arrêt d'un train de voyageurs entre Juvisy et Brétigny, rétablissement d'un passage à niveau reliant la gare de Juvisy et le hameau de Chatillon ; demande d'arrêt à la station de Peray-Vaucluse ; demande de réparations des montées du Pont de Thionville ; extraits de l'état de situation de l'exploitation (1895) ; voeux du conseil d'arrondissement pour le déchargement et livraison de gadoues gare de Bouray, pour le prix des billets, pour l'insuffisance du matériel roulant, pour le prolongement de la gare d'Orléans dans l'intérieur de Paris, pour la création d'un train de nuit ; dénomination de la sation du chemin de fer de Lardy ; demande de modification de la marche des trains ; établissement d'une ligne téléphonique par dessus les voies à Athis ; accident mortel : télégramme ; demandes d'alignement ; modification de la réglementation des passages à niveau, classement des passages à niveau ligne Brétigny - tours ; projet d'embranchement particulier demandé par des entreprises à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1896) ; voeux du Conseil Général concernant les tarifs pour le transport de grès et meulières, pour l'établissement d'une halte à Guillerval, pour les cartes d'abonnements, pour l'abaissement du tarif de transport de pommes de terre ; voeux des conseil municipaux pour la distribution de billets à Juvisy pour toutes les stations de la petite ceinture, pour la demande d'arrêt à Monnerville, pour la création d'un train de Juvisy à Paris, pour l'amélioration du chemin d'accès à la gare de Lardy ; demande d'embranchement particulier par un entrepreneur de transport publics à Juvisy ; établissement et modification de lignes téléphoniques ; assainissement, ouverture d'un fossé à Juvisy ; extrait de l'état de situation (1897) ; demande de changement de dénomination de la station de lardy ; demande de modification de la marche des trains ; délimitation des dépendances de l'asile de Perray-Vaucluse avec le chemin de fer d'Orléans : plan ; demande d'embranchement particulier à Marolles-en-Hurepoix pour desservir un magasin à fourrages ; demande d'établissement d'une grille d'une maison en face la gare de Chamarande : plan ; demande d'autorisation d'installer des appareils stéréoscopiques à juvisy et à Etampes ; projet d'établissement d'une gare de marchandises à Perray-Vaucluse ; voeux des conseils municipaux pour l'agrandissement du pont de chemin de fer de la grande rue à Juvisy, pour l'arrêt d'un train de nuit à Juvisy, pour le doublement des voies entre Paris et Brétigny ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1898) ; extractions de matériaux pour la construction du métropolitain ; voeux du conseil d'administration pour obtenir l'arrêt d'un express à Angerville, pour obtenir que le train express s'arrête à Juvisy et reprenne des voyageurs pour Paris ; voeux des conseils municipaux relatifs au délai de validité des billets, au prolongement jusqu'à Juvisy du train qui s'arrête à Choisy, à l'établissement d'un passage pour piétons aux abords du pont d'Orléans ; demandes d'alignements à Juvisy, Epinay-sur-Orge, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge, Cheptainville : plans, calque, cession de terrains ; établissement d'un chemin latéral près de la station de Saint-Michel-sur-Orge ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1899) ; voeux relatifs à l'extension des trains ouvriers et à la délivrance des cartes d'abonnements hebdomadaires, à l'établissement d'une communication directe entre les deux passerelles de la gare de Juvisy, à l'arrêt du train express à Epinay ; demande d'alignements à Lardy, Juvisy, Marolles-en-Hurepoix, Chamarande, Bouray ; accident erreur d'aiguillage au pont de Dourdan ; recours en grâce pour un voyageur qui a voyagé en 2ème classe au lieu de 3ème classe (1900) ; demandes d'alignements communes de Juvisy, Perray-Vaucluse, Saint-Michel-sur-Orge : P.V. de récolement, plans ; voeux des conseil municipaux de Villebon, Palaiseau pour modifications d'horaires ; voeu du conseil municipal de Corbeil pour que les trains desservent la place Saint-Michel et le quai d'Orsay, mise en place de correspondance de trains en gare de Juvisy ; voeux du conseil municipal de Juvisy sur l'insuffisance du personnel de la gare de Juvisy ; projet d'estacade à établir pour le chargement et le transport de déblais en amont et ensuite en aval du pont d'Athis-Mons ; voeu du conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge concernant la suppression du passage à niveau ; voeux du conseil d'arrondissement pour demande de modification dans les aménagements de la gare d'Austerlitz ; travaux de doublement des voies de la Compagnie, d'Orléans à Juvisy et élargissement des viaducs sur les rivières de l'Yvette et de l'Orge ; voeu du Conseil général tendant à obtenir l'élargissement du pont Saint-Antoine à Brétigny ; demande du conseil municipal de Draveil tendant à l'établissement d'un passage souterrain sous les voies de la gare de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1901-1902) ; quittances d'indemnités pour l'amélioration du service de débord à la station d'Angerville (1903), établissement d'un passage inférieur accolé au passage à niveau n°41 aux abords de la station d'Angerville (1905)

Date

1895-1905

Cote

5S/25

Résultat n°33

Traité sur la saisie-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements

Date

1895

Cote

INOCTAVO/1213

Résultat n°34

Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier : n° 1 à 2163

Date

1898

Cote

INV/346/1

Résultat n°35

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et la bifurcation de Vendôme, remise des chemins déviés ou modifiés aux services intéressés : plan parcellaire, P.V. de réception du service vicinal des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des chemins de grande communication (Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Epinay-sur-orge, Villemoisson, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny), notice explicative de l'avant-projet de l'enquête d'utilité publique, rapport de l'agent voyer, plan du pont de Villeneuve-le-Roi à Villeneuve-Saint-Georges, plan de la station d'Athis-Mons ; remplacement du passage à niveau n°11 d'Athis-Mons par un pont inférieur métallique : calque ; station de Perray-Vaucluse, passage souterrain public avec rampes d'accès : plan d'ensemble ; station d'Epinay-sur-Orge, élargissement du trottoir du chemin de grande communication n°117 (1899-1905).

Date

1899-1905

Cote

5S/33

Résultat n°36

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Paris et Brétigny : enquête d'utilité publique, délibérations des conseils municipaux (1900) ; demandes d'occupation temporaire (1901) ; arrêtés de cessibilité (1902) ; voeux des conseils municipaux (1902) ; enquêtes parcellaires (1903) ; enquêtes parcellaires de Juvisy-sur-Orge et de Savigny-sur-Orge (1901), variante pour la traversée du chemin de fer par le chemin de grande communication n°68 à Saint-Michel-sur-Orge (1903), enquêtes parcellaires supplémentaires à Ablon et Athis-Mons (1903), reconstruction d'un pont à Savigny-sur-Orge (1903), notice sur la construction (1904), aliénation de talus du chemin de grande communication n°29 à Athis-Mons (1906) ; extraits de plans parcellaires de Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Villemoisson (1903-1908) ; réclamation du conseil municipal d'Athis-Mons au sujet de la nouvelle station (1903-1904) ; actes de vente de terrains (1904), assainissement du passage inférieur de Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; remise d'un chemin à Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; création d'un faisceau de garage et d'un faisceau de désinfection en gare de Brétigny, remise de terrains à Brétigny et Saint-Germain-les-Arpajon : plans parcellaires (1906 - 1911) ; plans parcellaires, procès-verbal de réception des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications pour les communes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge, Villemoisson, Epinay-sur-Orge (1908-1910) ; rétablissement du lavoir communal à Athis-Mons (1911) ; établissement d'un dalot avec bouche d'égout à Savigny-sur-Orge (1910) ; établissement de voies de garage et de désinfection (1913) ; plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par le doublement des voies principales, P.V. de réception (1924).

Date

1900-1924

Cote

5S/35

Résultat n°37

Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier : n° 921 à 3156 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

Date

1901

Cote

INV/360/2

Résultat n°38

Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome deuxième : n° 2164 à 3697.

Date

1901

Cote

INV/346/2

Résultat n°39

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Actes de vente et quittances d'indemnités pour doublement des voies principales entre Paris et Brétigny (1903-1904).

Date

1903-1904

Cote

5S/36

Résultat n°40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies à Villeneuve-le-Roi : P.V. pour avoir déposé de la terre sur un chemin vicinal ; voeu du conseil municipal d'Etampes pour travaux sur le pont du chemin de fer d'Etampes ; tentatives de déraillement sur la ligne Paris-Orléans entre les gares de Lardy et Bouray et sur la commune de Brétigny ; doublement des voies principales entre Paris et Brétigny, acquisition de terrains à Athis-Mons ; travaux à la station d'Angerville, cessions de terrains ; station de Marolles-en-Hurepoix, demande d'un propriétaire relative à l'installation d'une affiche réclame ; demandes d'alignement communes d'Athis-Mons, Savigny-sur-orge, Brétigny-sur-Orge ; occupation temporaire de terrains à Viry-Chatillon ; élargissement du pont de l'Orge aux abords de la gare d'Athis ; demande de communication directe entre les deux passerelles de Juvisy-sur-Orge ; doublement des voies principales, suppression du passage à niveau de Savigny-sur-Orge par la Compagnie : calque ; demande de suppression du passage à niveau d'Ablon : plan ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1903) ; classement des passages à niveau : arrêtés ; doublement des voies de chemin de fer entre Paris et Brétigny-sur-Orge et entre Paris et la bifurcation de Vendôme près de Brétigny, allongement du passage supérieur de Cossigny à Arpajon, élargissement du passage à niveau du Gros-Noyer à Athis-Mons, passerelle provisoire à établir à Athis-Mons, demandes d'alignements communes de Juvisy-sur-orge, Athis-Mons, Etampes, Perray-Vaucluse, Etréchy, Brétigny-sur-Orge, Savigny-sur-Orge : plans, acquisitions et cessions de terrains communes d'Athis-Mons, Brétigny, élargissement de la partie ancienne du pont inférieur de Villeneuve-le-Roi, projet de déviation du chemin vicinal dans la traversée de Villeneuve-le-Roi et d'Ablon, demande de remplacement par un passage souterrain du passage à niveau entre Saint-Michel-sur-Orge et Perray-Vaucluse, remplacement du passage à niveau à Athis-Mons par un pont inférieur métallique ; élargissement de trottoirs à Epinay-sur-Orge, modifications des aménagements gare de Juvisy, demande d'allongements des trottoirs à Athis-Mons, demande d'élargissement du Pont d'Enfer à Saint-Michel-sur-Orge ; délimitation et bornage communes de Villemoisson et Saint-Geneviève-des-Bois séparant le domaine de Vaucluse et la ligne de chemin de fer : plan ; voeux des conseils municipaux relatifs à l'amélioration des abris, à la marche des trains, à l'amélioration du service de désinfection des wagons à bestiaux à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1902-1905) ; doublement des voies, demande de classement de passage à niveau communes de Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois : rapport de l'ingénieur, arrêté rectificatif, délibérations des conseils municipaux (1904 - 1909).

Date

1903-1909

Cote

5S/34