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  1. Résultat n°1

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions. Région Aquitaine. Lot-et-Garonne : brochures ""Eglises du Lot-et-Garonne"", ""Châteaux du Lot-et-Garonne"", par Jean Burias [vers 1970], ""Bonaguil, château de rêve"", par Max Pons (1972), ""Regards sur Bonaguil"", par Max Pons (1971), ""La Montjoie de Saint-Louis. La Bastide et ses environs"" [vers 1970]. Pyrénées-Atlantiques : brochures ""Bayonne"", par Pierre Dubourg-Noves (mars 1986), ""Musée Bonnat [Bayonne]. Catalogue sommaire"", par les Musées nationaux (1952), ""Pau et le Béarn"", par Jacques de Laprade (1953), ""Musée des beaux-arts. Catalogue sommaire des oeuvres exposées de Pau"" (1954), ""Les Evêques et la Cathédrale de Lescar. Des origines à la Réforme"", par Denis Labau (1972), ""Saint-Jean-Pied-de-Port. Pays Basque"" (mai 1958), ""Châteaux et Manoirs des Pyrénées-Atlantiques"", par Jean Labbé [vers 1972], ""Castéra-Loubix. L'Eglise Saint-Michel"", par Gérard Coze (1974), ""L'Art religieux en Pays Basque, Béarn et Bigorre"", Musée des Beaux-Arts (1958), ""Notre-Dame de Sarrance"", par Christian Desplat (1992), ""Vieux lavoirs dans les Pyrénées-Atlantiques"", par Jean-Jacques Cazaurang (1981). Gironde : brochure ""Notre-Dame de Verdelais"" [vers 1980], ""L'Abbaye de la Sauve-Majeure"", par Jacques Houlet et Max Sarradet (1966). Dordogne : brochures ""Font-de-Gaume en Périgord"", par Max Sarradet (1969), ""Haufefort. Notice historique et descriptive"", par André Barry [vers 1968], ""La grotte de Lascaux"", par Jean Taralon [vers 1961], ""Sarlat et ses châteaux"", par Jean Maubourguet (1954), ""Sarlat et le Périgord Noir"", par Henry de Ségogne [vers 1960], ""15 châteaux en Périgord"", par Marc Cazalis [vers 1970], "" Le Château de Biron"", par Françoise Anne [vers 1978), ""Le guide d'intérêt national du tabac. Bergerac"" [vers 1955].

    Date

    2006-2007

    Cote

    124J/194

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 85 Sarl tmd Begles (33).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/23/6

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 80-99.
    • N° 85 Sarl tmd Begles (33).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Iconographie, affiches. - IBM BORDEAUX : l'excellence notre assurance pour demain, s.d., Coul., Dim. 40 x 60 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/291

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - IBM BORDEAUX : l'excellence...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  4. Résultat n°4

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Date

    2005

    Cote

    17AV/10, 17 - AV - 28 - Copie de sécurité 17AV10 - 2005 - 2005 - 17AV/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Scylla Silvestri-Mione

    Date

    2004

    Cote

    17AV/1, 17 - AV - 16 - Copie de sécurité 17AV1 (1ère partie) - 2005 - 2005 17AV/16 et Copie de sécurité 17AV/17 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Scylla Silvestri-Mione

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  7. Résultat n°7

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  8. Résultat n°8

    Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

    Date

    1960-2001

    Cote

    75J/36

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, décentralisation, fusion....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds Dommenget (1738-1765) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 37 J / rédigé par Marc VIGNAU, ... ; sous la direction de Louis BERGES, ..

    Auteur

    VIGNAU, Marc

    Date

    2001

    Cote

    INV/1787

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Fonds Dommenget (1738-1765) : Répertoire numérique...
  10. Résultat n°10

    Publications et communication, brochures. - Brochure sur les compagnies de gaz, d'eau et d'électricité et les méthodes électro-comptables, publiée par la société Hollerith (1936). Brochure sur les colonies de vacances proposées par la Compagnie électro-comptable, publiée par la Compagnie électro-comptable (1943). Brochure sur la chorale de la Compagnie électro-comptable, publiée par la Compagnie électro-comptable (1944). Brochure sur la vie à la Compagnie électro-comptable, publiée par la Compagnie électro-comptable (1944). Brochures sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1961,1969,1979,1983,1985-1986). Brochure sur le club sportif d'IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES (1977). Brochures sur la sécurité pour les entreprises intervenantes à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1985). Brochures sur le guide officiel d'achats à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1990,1992). Brochure sur la déclaration des droits de l'homme, publiée par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1989). Brochures sur la sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1993). Brochures sur la formation professionnelle, la journée des familles et l'école position cadre à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Brochure sur le manuel d'assurance de la qualité à IBM CORBEIL- ESSONNES, publiée par la fonction assurance de la qualité et des produits d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Brochures sur la protection de l'environnement, publiées par IBM CORBEIL-ESSONNES (1993,1999). Brochure sur le service médico-social d'IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Brochure sur le programme Prodemp à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL- ESSONNES (1993). Brochure sur le dossier Advanced Manufacturing Fabricator à IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par le bureau du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1996). Brochure sur le groupe excellence d'IBM CORBEIL-ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Brochures sur l'usine d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, publiées par Altis semi-conductor (1999-2001). Brochure sur les essais professionnels des usines IBM BORDEAUX, IBM MONTPELLIER et IBM CORBEIL ESSONNES, publiée par IBM CORBEIL-ESSONNES s.d..

    Date

    1936-2001

    Cote

    75J/197

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, brochures. - Brochure...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 24 J : Fonds DUPUCH (1792-1852) / Rédigé par Marc VIGNAU, ... ; sous la direction de Danièle NEIRINCK, ..

    Auteur

    VIGNAU, Marc

    Date

    2000

    Cote

    INV/1811

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 24 J...
  13. Résultat n°13

    Château de Pez, recherche des origines de traces d'humidité (Gironde, SAINT-ESTEPHE) : compte-rendu de visite, notes, plans, photos (30 et négatifs), documentation sur l'humidité.

    Date

    1998-1999

    Cote

    96J/27

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Château de Pez, recherche des origines de traces d'humidité...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  14. Résultat n°14

    Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    75J/99

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), groupement d'intérêt économique (GIE) villes nouvelles de France : correspondance avec l'Afrique du Sud, l'Allemagne, l'Amérique du Sud, l'Arabie Saoudite, l'Argentine, le Bénin, Berlin, Bordeaux, le Brésil, le Cambodge, le Canada, la Chine, la Corée, la Grèce, la Guyane, l'Inde et Israël, notes, pièces jointes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1523W/1653

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Personnel, organigramme, classification. - Organigramme du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1985,1991). Organigramme des services du comité d'établissement d'IBM PARIS siège et agences (1968-1972,1977). Organigramme d'IBM France diffusé par le magazine des collaborateurs d'IBM Europe Middle East Africa (1997). Classification des infirmières d'IBM France redéfinie par la direction d'IBM France (1969,1976,1982). Classification du personnel d'atelier d'IBM France redéfinie par la direction d'IBM France, les délégués syndicaux inter- établissements et le secrétaire de la commission centrale des délégués du personnel (1970). Classification des programmeurs de la compagnie IBM France (1970). Classification des pupitreurs de la compagnie IBM France (1970). Classification des secrétaires redéfinie par la direction d'IBM France, les délégués syndicaux inter-établissements et le secrétaire de la commission centrale des délégués du personnel (1971). Classification du personnel administratif de la compagnie IBM France (1972). Classification des standardistes d'IBM France redéfinie par le secrétariat général de la compagnie IBM France (1972-1973). Statuts des gestionnaires de comptes d'IBM France : programme, communications internes (1974,1977). Revalorisation des statuts des pupitreurs du centre technique et industriel d'Orly et d'IBM SABLONS : tracts, correspondance (1975-1976).

    Date

    1968-1997

    Cote

    75J/109

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, organigramme, classification. - Organigramme...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

    Date

    1959-1996

    Cote

    75J/57

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)