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  1. Résultat n°1

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/244/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse de Sermaise, appartenant à Catherine (Pieron ?), veuve de Robert Ardillet, bourgeois d'Etampes, faite par Cantien Charton, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, à savoir : 78,5 arpents 11,5 quartier 77 perches de terre, en 16 pièces, terroir de Sermaise, chantiers du Buisson-Tailleboys, de Taille-Bois, de La Porte, de La Vallée Roger, du Murger Grondart, etc. (22-23 septembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    HDEPOT1 B/30

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Ferme et métairie de Mérobes, paroisse de Sermaise...
    • N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4819

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

    Date

    1645-1648

    Cote

    C/38

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1646-1757, 1662, 1691-1706, 1653-1690, 1707-1744] [documents originaux conservés aux Archives municipales de La Forêt-Sainte-Croix].

    301 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1646-1757, 1662, 1691-1706, 1653-1690, 1707-1744] [documents originaux conservés aux Archives municipales de La Forêt-Sainte-Croix].

    Date

    1646-1757

    Cote

    1MI/397

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • La Forêt-Sainte-Croix
    • FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

    Date

    1662-1754

    Cote

    2E66/1

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  8. Résultat n°8

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (Avril 1684 - 1690).

    Date

    1684-1690

    Cote

    2E66/5

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  9. Résultat n°9

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (1691 - 1694).

    Date

    1691-1694

    Cote

    2E66/6

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Marin Venard : répertoire (septembre 1777 - avril 1782). MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE). - Etienne Pernet : répertoire du notariat ; Nicolas Baune : répertoire. FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Répertoire (1695 - janvier 1757). [2 exemplaires]. ETAMPES. - Michel-Jacques Baudet : répertoire (juin 1753 - octobre 1771). ORMOY-LA-RIVIERE. - Jean-Baptiste Deslandres : répertoire (1759 - Février 1787).

    Date

    1695-1787

    Cote

    2E48/5

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Marin Venard : répertoire (septembre 1777...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  11. Résultat n°11
    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

    191 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

    Date

    1698-1770

    Cote

    4E/1538

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

    Date

    1743-1744

    Cote

    2E34/113

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 45 - Contrat de mariage entre Jean PINEAU, domestique demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de Jean PINEAU, manouvrier demeurant à MAROLLES-EN-BEAUCE et de défunte Cantienne COLLET, et, Andrée CIRET, demeurant à Champigny (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Laurent CIRET, manouvrier et d'Andrée THIERCELIN (12 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 45 - Contrat de mariage entre Jean PINEAU, domestique...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon, vigneron demeurant à Marolles-en-Hurepoix, veuf de Marie-Anne Mosny, et, Julienne Michau, file de défunts Jean Michau, vigneron demeurant à La Forêt-Sainte-Croix et Cantienne Moullé (4 juillet 1749).

    Date

    1749

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon,...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  15. Résultat n°15
    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : B.M. (1772). Nota bene : B.M. (1771), deux feuillets détachés].

    197 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : B.M. (1772). Nota bene : B.M. (1771), deux feuillets détachés].

    Date

    1771-1796

    Cote

    4E/1539

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

    Date

    1771-1778

    Cote

    2E45/12

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET, tisserand demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de défunt Marceau MILLET, batelier à ORLEANS (Loiret) et de Marie-Anne CHESIERE, et, Denise RUELLE, demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Jean RUELLE, vigneron et de Marie DOLLIER (6 janvier 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  18. Résultat n°18
    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1784

    Cote

    C36/23

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, héritier de ses parents Alexandre CIRET et Madeleine MORVEAU / MORNEAU, lequel reconnait être propriétaire d'une masure à LA FORET-SAINTE-CROIX avec un demi quartier de vigne audit lieu, sur le Chemin de la Procession, sur lesquels Pierre DIVRY, bourgeois de LINAS, y demeurant, légataire universel de Louis MOTRY, conseiller du roi et contrôleur au Grenier à sel d'ETAMPES, perçoit 4 livres de rente foncière annuelle (9 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 9 - Contrat de mariage entre Alexandre MOULLE, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN, fils de défunt Mathurin MOULE, manouvrier demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX et de Marie SIRET, et, Marie-Françoise MARCHE, demeurant à BOIS-HERPIN, fille de Jean MARCHE, maçon en gros murs et de Marie CHAUVET (12 janvier 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 9 - Contrat de mariage entre Alexandre MOULLE, manouvrier...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins à ROINVILLIERS avec 3 arpents 16 quartiers de terre audit lieu, chantiers des Calletiers, de la Longrette, des Fonseaux, du Moulin à Vent et des Vignes, faite par Jean-François (FRINON), manouvrier demeurant audit ROINVILLIERS et Marie-Jeanne SAURET sa femme, Etienne SIMON et Anne COUTE sa femme, Pierre SIMON et Marie-Jeanne BOULEUX, tous quatre demeurant à CESARVILLE (Loiret), Pierre AUTEFEUILLE, manouvrier demeurant à ORMOY-LA-RIVIERE et Geneviève SIMON sa femme, Françoise SIMON, demeurant à Bois-Chambault / Boischambault, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, veuve de Julien BRANCHE, manouvrier, et Marie-Anne SIMON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, veuve de François-Louis PORLIER, tapissier, à, Jean BAUDET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, tuteur de Marie-Margueritte GILLET, fille de défunt Germain-Christophe GILLET, marchand demeurant audit ETAMPES, paroisse Notre-Dame et de Marie-Margueritte ARRIVEAU (11 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 122 - Bail de maison, dépendances, jardins et ouches au Mesnil-Girault, à ORMOY-LA-RIVIERE ou BOISSY-LA-RIVIERE, fait par Jacques MOULLE, vigneron demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, à, Alexis CHEVALIER, charretier demeurant audit Mesnil-Girault et Marie-Louise LEJEAN sa femme, moyennant la somme de 45 livres annuelle et 14 gerbes de chaume (29 juin 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 122 - Bail de maison, dépendances, jardins et ouches...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Date

    1789

    Cote

    1MI/346

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27
    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902).

    63 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/1540

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

    Date

    1793-1903

    Cote

    EDEPOT46 2D/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  30. Résultat n°30
    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

    157 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

    Date

    1796-1815

    Cote

    4E/1541

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

    Date

    1797-1924

    Cote

    68J/106

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

    Date

    1801-1891

    Cote

    2O/1860

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Evry (1806-1841) ; La Ferté-Alais (an XII-1806), dossier sur Baulne (1813), à noter : démolition de l'église (1813) ; Fleury-Mérogis (1842-1869), à noter : demande d'un tableau (1869) ; Fontenay-les-Briis (an XIII) ; La Forêt-le-Roi (1810-1816), à noter : différent avec Pajot de Juvisy sur le domaine de Mondétour (1816) ; La Forêt-Sainte-Croix (1882-1904), à noter : tarif des oblations (1882), comptabilité de la fabrique (1904) ; Forges-les-Bains (1808-1843), à noter : achat d'ornements (1812) ; Gif (an XII-1835), à noter : réclamation contre Castelan (1812).

    Date

    1803-1904

    Cote

    5V/17

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867).

    Date

    1806-1867

    Cote

    EDEPOT46 1L/3

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867)....

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Personnel des fabriques.

    Date

    1806-1905

    Cote

    5V/2

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Personnel des fabriques.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres additionnels (1806-1944).

    Date

    1806-1944

    Cote

    EDEPOT46 1L/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  39. Résultat n°39

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/79

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FORET-SAINTE-CROIX (la) 1816-1867).

    Date

    1816-1867

    Cote

    3U/2256

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)