FORET-SAINTE-CROIX (LA)

Résultat n°1
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/244/23
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Inventaire des biens d'Eglises
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°2

3 lots 37 medias
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse de Sermaise, appartenant à Catherine (Pieron ?), veuve de Robert Ardillet, bourgeois d'Etampes, faite par Cantien Charton, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, à savoir : 78,5 arpents 11,5 quartier 77 perches de terre, en 16 pièces, terroir de Sermaise, chantiers du Buisson-Tailleboys, de Taille-Bois, de La Porte, de La Vallée Roger, du Murger Grondart, etc. (22-23 septembre 1617).

Date

1617

Cote

HDEPOT1 B/30
- Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
- Ferme et métairie de Mérobes, paroisse de Sermaise...
- N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse...
Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)
Résultat n°4
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1635).

Date

1635

Cote

E/4819
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

Date

1645-1648

Cote

C/38
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6

301 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1646-1757, 1662, 1691-1706, 1653-1690, 1707-1744] [documents originaux conservés aux Archives municipales de La Forêt-Sainte-Croix].

Date

1646-1757

Cote

1MI/397
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Registres paroissiaux et tables décennales.
- La Forêt-Sainte-Croix
- FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. -...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°7
ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

Date

1662-1754

Cote

2E66/1
- Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°8
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (Avril 1684 - 1690).

Date

1684-1690

Cote

2E66/5
- Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°9
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (1691 - 1694).

Date

1691-1694

Cote

2E66/6
- Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°10
ETAMPES. - Marin Venard : répertoire (septembre 1777 - avril 1782). MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE). - Etienne Pernet : répertoire du notariat ; Nicolas Baune : répertoire. FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Répertoire (1695 - janvier 1757). [2 exemplaires]. ETAMPES. - Michel-Jacques Baudet : répertoire (juin 1753 - octobre 1771). ORMOY-LA-RIVIERE. - Jean-Baptiste Deslandres : répertoire (1759 - Février 1787).

Date

1695-1787

Cote

2E48/5
- Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
- ETAMPES. - Marin Venard : répertoire (septembre 1777...
Producteur :

ETAMPES II (service versant)
Résultat n°11

191 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

Date

1698-1770

Cote

4E/1538
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin :...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°12
SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

Date

1743-1744

Cote

2E34/113
- Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
- SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...
Producteur :

MEREVILLE (service versant)
Résultat n°13
N° 45 - Contrat de mariage entre Jean PINEAU, domestique demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de Jean PINEAU, manouvrier demeurant à MAROLLES-EN-BEAUCE et de défunte Cantienne COLLET, et, Andrée CIRET, demeurant à Champigny (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Laurent CIRET, manouvrier et d'Andrée THIERCELIN (12 novembre 1748).

Date

1748

Cote

2E66/239
- Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
- N° 45 - Contrat de mariage entre Jean PINEAU, domestique...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°14
N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon, vigneron demeurant à Marolles-en-Hurepoix, veuf de Marie-Anne Mosny, et, Julienne Michau, file de défunts Jean Michau, vigneron demeurant à La Forêt-Sainte-Croix et Cantienne Moullé (4 juillet 1749).

Date

1749

Cote

2E45/10
- Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...
- ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
- N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon,...
Producteur :

ARPAJON-BRETIGNY (service versant)
Résultat n°15

197 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : B.M. (1772). Nota bene : B.M. (1771), deux feuillets détachés].

Date

1771-1796

Cote

4E/1539
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin :...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°16
ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

Date

1771-1778

Cote

2E45/12
- Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...
- ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes...
Producteur :

ARPAJON-BRETIGNY (service versant)
Résultat n°17
N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET, tisserand demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de défunt Marceau MILLET, batelier à ORLEANS (Loiret) et de Marie-Anne CHESIERE, et, Denise RUELLE, demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Jean RUELLE, vigneron et de Marie DOLLIER (6 janvier 1776).

Date

1776

Cote

2E66/264
- Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
- N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET,...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°18

4 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C36/23
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, héritier de ses parents Alexandre CIRET et Madeleine MORVEAU / MORNEAU, lequel reconnait être propriétaire d'une masure à LA FORET-SAINTE-CROIX avec un demi quartier de vigne audit lieu, sur le Chemin de la Procession, sur lesquels Pierre DIVRY, bourgeois de LINAS, y demeurant, légataire universel de Louis MOTRY, conseiller du roi et contrôleur au Grenier à sel d'ETAMPES, perçoit 4 livres de rente foncière annuelle (9 février 1788).

Date

1788

Cote

2E67/27
- Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
- ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
- N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°20
N° 9 - Contrat de mariage entre Alexandre MOULLE, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN, fils de défunt Mathurin MOULE, manouvrier demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX et de Marie SIRET, et, Marie-Françoise MARCHE, demeurant à BOIS-HERPIN, fille de Jean MARCHE, maçon en gros murs et de Marie CHAUVET (12 janvier 1788).

Date

1788

Cote

2E67/27
- Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
- ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
- N° 9 - Contrat de mariage entre Alexandre MOULLE, manouvrier...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°21
N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins à ROINVILLIERS avec 3 arpents 16 quartiers de terre audit lieu, chantiers des Calletiers, de la Longrette, des Fonseaux, du Moulin à Vent et des Vignes, faite par Jean-François (FRINON), manouvrier demeurant audit ROINVILLIERS et Marie-Jeanne SAURET sa femme, Etienne SIMON et Anne COUTE sa femme, Pierre SIMON et Marie-Jeanne BOULEUX, tous quatre demeurant à CESARVILLE (Loiret), Pierre AUTEFEUILLE, manouvrier demeurant à ORMOY-LA-RIVIERE et Geneviève SIMON sa femme, Françoise SIMON, demeurant à Bois-Chambault / Boischambault, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, veuve de Julien BRANCHE, manouvrier, et Marie-Anne SIMON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, veuve de François-Louis PORLIER, tapissier, à, Jean BAUDET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, tuteur de Marie-Margueritte GILLET, fille de défunt Germain-Christophe GILLET, marchand demeurant audit ETAMPES, paroisse Notre-Dame et de Marie-Margueritte ARRIVEAU (11 février 1788).

Date

1788

Cote

2E67/27
- Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
- ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
- N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°22
N° 122 - Bail de maison, dépendances, jardins et ouches au Mesnil-Girault, à ORMOY-LA-RIVIERE ou BOISSY-LA-RIVIERE, fait par Jacques MOULLE, vigneron demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, à, Alexis CHEVALIER, charretier demeurant audit Mesnil-Girault et Marie-Louise LEJEAN sa femme, moyennant la somme de 45 livres annuelle et 14 gerbes de chaume (29 juin 1788).

Date

1788

Cote

2E67/27
- Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
- ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
- N° 122 - Bail de maison, dépendances, jardins et ouches...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°23
ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

Date

1789

Cote

1MI/346
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives des Yvelines
- ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°24
Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Organisation et fonctionnement de l'administration...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

Date

1792-1795

Cote

L/121
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°27

63 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/1540
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902)....
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°28
Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

Date

1792-1794

Cote

L/118
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

Date

1793-1903

Cote

EDEPOT46 2D/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la...
Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°30

157 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

Date

1796-1815

Cote

4E/1541
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°31
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

Date

1797-1924

Cote

68J/106
- Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS...
Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)
Résultat n°32
Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Evry (1806-1841) ; La Ferté-Alais (an XII-1806), dossier sur Baulne (1813), à noter : démolition de l'église (1813) ; Fleury-Mérogis (1842-1869), à noter : demande d'un tableau (1869) ; Fontenay-les-Briis (an XIII) ; La Forêt-le-Roi (1810-1816), à noter : différent avec Pajot de Juvisy sur le domaine de Mondétour (1816) ; La Forêt-Sainte-Croix (1882-1904), à noter : tarif des oblations (1882), comptabilité de la fabrique (1904) ; Forges-les-Bains (1808-1843), à noter : achat d'ornements (1812) ; Gif (an XII-1835), à noter : réclamation contre Castelan (1812).

Date

1803-1904

Cote

5V/17
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Documents d'administration générale (biens meubles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°35
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867).

Date

1806-1867

Cote

EDEPOT46 1L/3
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867)....
Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°36
Personnel des fabriques.

Date

1806-1905

Cote

5V/2
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Personnel des fabriques.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

Date

1806-1938

Cote

8S/4
- Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres additionnels (1806-1944).

Date

1806-1944

Cote

EDEPOT46 1L/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres...
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FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°39
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/79
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FORET-SAINTE-CROIX (la) 1816-1867).

Date

1816-1867

Cote

3U/2256
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
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TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°41

165 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1816-1840).

Date

1816-1840

Cote

4E/1542
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès...
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TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°42
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FONTAINE-LA-RIVIERE 1816-1870, FORET-SAINTE-CROIX (la) 1816-1867).

Date

1816-1870

Cote

3U/2255
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
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TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°43
Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

Date

1818-1989

Cote

5M/77
- Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
- Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recrutement : tableau de rencensement militaire (1819-1929), tableau de répartition des classes (1895-1905).

Date

1819-1929

Cote

EDEPOT46 1H/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recrutement : tableau de...
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FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°45
Comptabilité. - La Forêt-le-Roi : budgets (1821-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1896-1903), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1904-1906), pièces à l'appui (1903) ; La Forêt-Sainte-Croix : budgets (1844-1904), budgets supplémentaires (1900-1902), comptes (1844-1896), comptes administratifs (1902-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1903-1906), pièces à l'appui (1845-1902).

Date

1821-1906

Cote

5V/79
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Comptabilité. - La Forêt-le-Roi : budgets (1821-1905),...
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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections municipales : tableau du conseil municipal (1840-1919), élections des membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation (1822-1925).

Date

1822-1925

Cote

EDEPOT46 1K/3
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections municipales :...
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FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°47
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE. - Ventes par adjudication de terres situées à BOISSY-LA-RIVIERE, La FORET-SAINTE-CROIX et MAROLLES-EN-BEAUCE par Amédée Hautefeuille, agriculteur à MAROLLES-EN-BEAUCE le 25 août 1919 et le 10 octobre 1935.

Date

1824-1937

Cote

68J/11
- Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE....
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MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)
Résultat n°48
DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LE FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LES GRANGES-LE-ROI. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

Date

1825

Cote

3P/3675
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS,...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°49
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Tableau général des chemins communaux (1828) ; tableau général des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 15 décembre 1846, plan des chemins, tableau supplémentaire des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 15 décembre 1846 (1848, 1869) ; voirie rurale (1825-1887) ; plan de la traverse de Mardles (1852), classement de la ligne vicinale ordinaire de BOUVILLE à LA FORET-SAINTE-CROIX (1885-1886).

Date

1825-1887

Cote

3O/189
- Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Tableau général des chemins...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Eglise, presbytère.- Restauration, 1826-1843 [1] ; restauration, 1854-1859 [2] ; restauration (plan), 1865-1905 [3] ; restauration, 1924-1929 [4] ; fabrique, 1875 [5] ; plainte contre le desservant, 1891 [6] ; vente du presbytère, 1913 [7].

Date

1826-1929

Cote

2O/591
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Eglise, presbytère.- Restauration,...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51
BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

Date

1828-1900

Cote

1M/17
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau des chemins vicinaux (1828-1925), certificat de publication du tableau des chemins (1885-1890), construction de ponceaux sur la route départementale n°1, plan du chemin d'intérêt n°38 (1851), carte vicinale générale (1867).

Date

1828-1925

Cote

EDEPOT46 10/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau...
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FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°53
Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) par MORIGNY-CHAMPIGNY, LA FORET-SAINTE-CROIX, BOIS-HERPIN, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; plans d'alignements : LA FORET-SAINTE-CROIX (1888-1889) ; MESPUITS (1833-1901) ; CHAMPMOTTEUX (1829-1857) ; alignements et permissions de voirie : ETAMPES (1867-1868) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1879) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1869-1928) ; BOIS-HERPIN (1874) ; MESPUITS (1868-1887) ; CHAMPMOTTEUX (1868-1889) ; GIRONVILLE (1935-1936) ; BOIGNEVILLE (1869-1876). Ancien chemin de grande communication n° 74 d'ITTEVILLE à PRINGY par BALLANCOURT devenu route départementale n° 74 ; alignements et permissions de voirie : BALLANCOURT (1933).

Date

1829-1933

Cote

2S/303
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES...
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : minutes (Septembre - Décembre 1829). Nota : les mois de janvier à mars 1830 sont cotés 2E67/424.

Date

1829

Cote

2E67/130
- Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
- ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : minutes (Septembre...
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ETAMPES III (service versant)
Résultat n°55
FORET-SAINTE-CROIX (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MAROLLES demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites [s. d.], acceptation par ordonnance royale (19 août 1831).

Date

1829-1831

Cote

1M/43
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- FORET-SAINTE-CROIX (La) : extraits de registres de...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°56
MORIGNY-CHAMPIGNY : alignements et permissions de voirie (1847-1863) ; LA FORET-SAINTE-CROIX : traverse de LA FORET-SAINTE-CROIX (1888), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 1,80 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1833-1866) ; BOIS-HERPIN : alignements et permissions de voirie (1857-1866) ; MESPUITS : traverse de MESPUITS (2 plans), (1829), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,88 m ; règlement des alignements dans la traverse (1829-1833) ; acquisitions de terrains (1861-1863) ; alignements et permissions de voirie (1830-1880) ; CHAMPMOTTEUX : traverse de CHAMPMOTTEUX (2 plans), (1828), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 3,45 m ; traverse de CHAMPMOTTEUX (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,26 x 1,22 m ; règlement des alignements dans la traverse (1829-1834) ; acquisitions de terrains (1859) ; cessions de terrains (1880-1882) ; alignements et permissions de voirie (1829-1866) ; BOIGNEVILLE : alignements et cessions de terrains (1848-1864).

Date

1829-1888

Cote

2S/140
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- MORIGNY-CHAMPIGNY : alignements et permissions de voirie...
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recensement de la population : état récapitulatif, liste nominative, mouvement de la population (1831-1921).

Date

1831-1921

Cote

EDEPOT46 1F/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recensement de la population...
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FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°58
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau cantonal des citoyens mobilisables (1831-1849).

Date

1831-1849

Cote

EDEPOT46 3H/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle...
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FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°59
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1901-1903, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

1831-1932

Cote

1O/79
- Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion des receveurs...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60
Dons et legs. - FORET-LE-ROI (LA) : AUBERGE, don à la fabrique (1847), LEPSATRE, don à la fabrique (1869), CHAUVIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1872), GANGNEBIEN, don à la fabrique (1883), HAILLARD, don à la commune (1900) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) : DURANDET, don à la commune, à la fabrique (1900), MICHAUT, don à la fabrique (1905), ROBERT, don à la commune (1908), PETIT, don à la commune (1905) [voir 4O 15] ; FORGES-LES-BAINS : GOURBINE, don au bureau de bienfaisance (1859), DAVID, don au bureau de bienfaisance (1860), VITTOZ, don au bureau de bienfaisance (1868), Robert de SAINT VINCENT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1869), DHUY, don à la commune, à la fabrique (1878), LASSIN, don à la commune (1893), DAVID, don à la commune (1898), DOUMENGE, don au bureau de bienfaisance (1926) ; GIF-SUR-YVETTE : comtesse THELLUSSON de SORCY, don au bureau de bienfaisance, à l'hospice (1845), DEBONNAIRE, née QUATRESOUS de LAMOTTE, don au bureau de bienfaisance (1848), BOURLON DE PARTY, don au bureau de bienfaisance (1867), RENARD, don au bureau de bienfaisance (1888), RENARD, don au bureau de bienfaisance (1889), DUPERRIEU, don à la caisse des écoles (1896), JUIGNE, don au bureau de bienfaisance (1897), TOURDIAS, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1901), CLAYETTE, don à la société de secours mutuels (1911), HAGNEAUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1913), LACROIX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1929), BREDIN, don au bureau de bienfaisance (1931), DESJOBERT, don au bureau de bienfaisance (1879) [voir 4O 20] ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : de BIZEMONT, don à la commune (1831), RADIDEAU, don à l'hospice (1922), CAYRON, don à la commune (1931) ; GOMETZ-LE-CHATEL : DESJOBERT, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1879), TAUPIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1880), DURAND, don à la commune (1882), JOUVET, don à la commune (1889), CHATEAUDUN, don à la fabrique (1898).

Date

1831-1931

Cote

4O/20
- Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - FORET-LE-ROI (LA) : AUBERGE, don à...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

Date

1832-1951

Cote

68J/41
- Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....
Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)
Résultat n°62

1 media
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le), 3e feuille.

Date

1832

Cote

3P/774
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section C - Trembleaux (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x103 (1832).

Date

1832

Cote

3P/4400
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section C - Trembleaux (les),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section A - Gâtines (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x104 (1832).

Date

1832

Cote

3P/4397
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section A - Gâtines (les),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B - Village (le), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 67x105 (1832).

Date

1832

Cote

3P/4398
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B - Village (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66

1 media
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Plan d'assemblage.

Date

1832

Cote

3P/770
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Plan d'assemblage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°67
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 66x51 (1832).

Date

1832

Cote

3P/4396
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Plan d'assemblage, ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°68
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 70x104 (1832).

Date

1832

Cote

3P/4399
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B - Village (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69

1 media
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section C : Trembleaux (les).

Date

1832

Cote

3P/775
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section C : Trembleaux (les)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°70

1 media
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le), 1ère feuille.

Date

1832

Cote

3P/772
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°71

1 media
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section A : Gâtines (les).

Date

1832

Cote

3P/771
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section A : Gâtines (les)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°72

1 media
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le), 2e feuille.

Date

1832

Cote

3P/773
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°73

217 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Etat de sections [cadastre rénové en 1933].

Date

1833

Cote

3P/2628
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Etat de sections [cadastre...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°74

506 medias
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1933].

Date

1833

Cote

3P/2629
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Matrice des propriétés bâties...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°75
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Conseil municipal : extraits du registre de délibérations (1834-1933).

Date

1834-1933

Cote

EDEPOT46 1D/5
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Conseil municipal : extraits...
Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°76
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Instruction publique : procès-verbal d'installation du comité d'instruction primaire, arrêtés de nominations de l'instituteur (1856-1866), bulletin de l'inspection primaire, traitement des instituteurs (1877-1889) (1834-1919).

Date

1834-1919

Cote

EDEPOT46 1R/1
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Instruction publique : procès-verbal...
Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
Résultat n°77
Recensement des propriétés bâties. - Bulletins de renseignements modèle 11 bis concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction par commune : communes d'AUVERNAUX à LINAS (1835-1910).

Date

1835-1910

Cote

2P/70
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Recensement des propriétés bâties. - Bulletins de renseignements...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Fontenay-le-Vicomte, La Forêt-le-Roi, La Forêt-Sainte-Croix, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Gometz-la-Ville, Les Granges-le-Roi, Grigny, Guibeville, Guigneville, Guillerval, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Lardy.

Date

1835-1967

Cote

3T/12
- Contexte : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES...
- Inventaires des archives communales, des établissements...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°79

12 medias
1836.

Date

1836

Cote

6M/141
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- La Forêt-Sainte-Croix.
- 1836.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes administratifs (1838-1934).

Date

1838-1934

Cote

EDEPOT46 1L/2
- Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes administratifs (1838-1934)....
Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

Résultats de la recherche

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1635).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1646-1757, 1662, 1691-1706, 1653-1690, 1707-1744] [documents originaux conservés aux Archives municipales de La Forêt-Sainte-Croix].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (Avril 1684 - 1690).

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (1691 - 1694).

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

Date

Cote

Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

Producteur :

N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon, vigneron demeurant à Marolles-en-Hurepoix, veuf de Marie-Anne Mosny, et, Julienne Michau, file de défunts Jean Michau, vigneron demeurant à La Forêt-Sainte-Croix et Cantienne Moullé (4 juillet 1749).

Date

Cote

Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : B.M. (1772). Nota bene : B.M. (1771), deux feuillets détachés].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

Date

Cote

Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...