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FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/244/23

s.d

MEREVILLE Canton, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

inventaire

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse de Sermaise, appartenant à Catherine (Pieron ?), veuve de Robert Ardillet, bourgeois d'Etampes, faite par Cantien Charton, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, à savoir : 78,5 arpents 11,5 quartier 77 perches de terre, en 16 pièces, terroir de Sermaise, chantiers du Buisson-Tailleboys, de Taille-Bois, de La Porte, de La Vallée Roger, du Murger Grondart, etc. (22-23 septembre 1617).

HDEPOT1 B/30

1617

SERMAISE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1635).

E/4819

1635

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, GUIBEVILLE, SAINT-CHERON Commune, LARDY

minute notariale

Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

C/38

1645-1648

ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, BOIS-HERPIN, VALPUISEAUX, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ROINVILLIERS, MESPUITS, CERNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, LOIRET, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ITTEVILLE

FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1646-1757, 1662, 1691-1706, 1653-1690, 1707-1744] [documents originaux conservés aux Archives municipales de La Forêt-Sainte-Croix].

1MI/397

1646-1757

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre paroissial

ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

2E66/1

1662-1754

FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRET

répertoire d'officier public ministériel

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (Avril 1684 - 1690).

2E66/5

1684-1690

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (1691 - 1694).

2E66/6

1691-1694

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

ETAMPES. - Marin Venard : répertoire (septembre 1777 - avril 1782). MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE). - Etienne Pernet : répertoire du notariat ; Nicolas Baune : répertoire. FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Répertoire (1695 - janvier 1757). [2 exemplaires]. ETAMPES. - Michel-Jacques Baudet : répertoire (juin 1753 - octobre 1771). ORMOY-LA-RIVIERE. - Jean-Baptiste Deslandres : répertoire (1759 - Février 1787).

2E48/5

1695-1787

ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

répertoire d'officier public ministériel

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

4E/1538

1698-1770

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre paroissial

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

2E34/113

1743-1744

SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

minute notariale

N° 45 - Contrat de mariage entre Jean PINEAU, domestique demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de Jean PINEAU, manouvrier demeurant à MAROLLES-EN-BEAUCE et de défunte Cantienne COLLET, et, Andrée CIRET, demeurant à Champigny (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Laurent CIRET, manouvrier et d'Andrée THIERCELIN (12 novembre 1748).

2E66/239

1748

FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY

minute notariale

N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon, vigneron demeurant à Marolles-en-Hurepoix, veuf de Marie-Anne Mosny, et, Julienne Michau, file de défunts Jean Michau, vigneron demeurant à La Forêt-Sainte-Croix et Cantienne Moullé (4 juillet 1749).

2E45/10

1749

MAROLLES-EN-HUREPOIX, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : B.M. (1772). Nota bene : B.M. (1771), deux feuillets détachés].

4E/1539

1771-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre paroissial

ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

2E45/12

1771-1778

MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, FINISTERE, LOIRET, PARIS Département

minute notariale, bail

N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET, tisserand demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de défunt Marceau MILLET, batelier à ORLEANS (Loiret) et de Marie-Anne CHESIERE, et, Denise RUELLE, demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Jean RUELLE, vigneron et de Marie DOLLIER (6 janvier 1776).

2E66/264

1776

FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage.

C36/23

1784

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, héritier de ses parents Alexandre CIRET et Madeleine MORVEAU / MORNEAU, lequel reconnait être propriétaire d'une masure à LA FORET-SAINTE-CROIX avec un demi quartier de vigne audit lieu, sur le Chemin de la Procession, sur lesquels Pierre DIVRY, bourgeois de LINAS, y demeurant, légataire universel de Louis MOTRY, conseiller du roi et contrôleur au Grenier à sel d'ETAMPES, perçoit 4 livres de rente foncière annuelle (9 février 1788).

2E67/27

1788

ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LINAS

minute notariale

N° 9 - Contrat de mariage entre Alexandre MOULLE, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN, fils de défunt Mathurin MOULE, manouvrier demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX et de Marie SIRET, et, Marie-Françoise MARCHE, demeurant à BOIS-HERPIN, fille de Jean MARCHE, maçon en gros murs et de Marie CHAUVET (12 janvier 1788).

2E67/27

1788

BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins à ROINVILLIERS avec 3 arpents 16 quartiers de terre audit lieu, chantiers des Calletiers, de la Longrette, des Fonseaux, du Moulin à Vent et des Vignes, faite par Jean-François (FRINON), manouvrier demeurant audit ROINVILLIERS et Marie-Jeanne SAURET sa femme, Etienne SIMON et Anne COUTE sa femme, Pierre SIMON et Marie-Jeanne BOULEUX, tous quatre demeurant à CESARVILLE (Loiret), Pierre AUTEFEUILLE, manouvrier demeurant à ORMOY-LA-RIVIERE et Geneviève SIMON sa femme, Françoise SIMON, demeurant à Bois-Chambault / Boischambault, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, veuve de Julien BRANCHE, manouvrier, et Marie-Anne SIMON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, veuve de François-Louis PORLIER, tapissier, à, Jean BAUDET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, tuteur de Marie-Margueritte GILLET, fille de défunt Germain-Christophe GILLET, marchand demeurant audit ETAMPES, paroisse Notre-Dame et de Marie-Margueritte ARRIVEAU (11 février 1788).

2E67/27

1788

ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ROINVILLIERS, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE

minute notariale

N° 122 - Bail de maison, dépendances, jardins et ouches au Mesnil-Girault, à ORMOY-LA-RIVIERE ou BOISSY-LA-RIVIERE, fait par Jacques MOULLE, vigneron demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, à, Alexis CHEVALIER, charretier demeurant audit Mesnil-Girault et Marie-Louise LEJEAN sa femme, moyennant la somme de 45 livres annuelle et 14 gerbes de chaume (29 juin 1788).

2E67/27

1788

BOISSY-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE

bail

ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

1MI/346

1789

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, MAISSE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIDELLES, VILLABE, LARDY

cahier de doléances

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

L/112

1790-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

L/121

1792-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, COURANCES, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, MAISSE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, YVELINES, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, délibération, correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902).

4E/1540

1792-1902

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

table décennale

Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

L/118

1792-1794

BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, rapport de police, délibération, procès-verbal, fichier, liste nominative

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

EDEPOT46 2D/1

1793-1903

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

4E/1541

1796-1815

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre d'état civil

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

68J/106

1797-1924

FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRE-ATLANTIQUE, MEREVILLE Commune

DOSSIER DE CLIENT

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

2O/1860

1801-1891

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

minute juridictionnelle

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

2X/12

1802-1943

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Evry (1806-1841) ; La Ferté-Alais (an XII-1806), dossier sur Baulne (1813), à noter : démolition de l'église (1813) ; Fleury-Mérogis (1842-1869), à noter : demande d'un tableau (1869) ; Fontenay-les-Briis (an XIII) ; La Forêt-le-Roi (1810-1816), à noter : différent avec Pajot de Juvisy sur le domaine de Mondétour (1816) ; La Forêt-Sainte-Croix (1882-1904), à noter : tarif des oblations (1882), comptabilité de la fabrique (1904) ; Forges-les-Bains (1808-1843), à noter : achat d'ornements (1812) ; Gif (an XII-1835), à noter : réclamation contre Castelan (1812).

5V/17

1803-1904

BAULNE, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867).

EDEPOT46 1L/3

1806-1867

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

compte de gestion

Personnel des fabriques.

5V/2

1806-1905

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-SEINE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

dossier individuel

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

8S/4

1806-1938

D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SENART (FORET DE)

procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, plan, arrêté préfectoral, correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres additionnels (1806-1944).

EDEPOT46 1L/1

1806-1944

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

budget, pièce comptable

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/79

1815-1881

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

procès-verbal, correspondance

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FORET-SAINTE-CROIX (la) 1816-1867).

3U/2256

1816-1867

ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

dossier individuel

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1816-1840).

4E/1542

1816-1840

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre d'état civil

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FONTAINE-LA-RIVIERE 1816-1870, FORET-SAINTE-CROIX (la) 1816-1867).

3U/2255

1816-1870

ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

dossier individuel

Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

5M/77

1818-1989

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LISSES, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

registre

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recrutement : tableau de rencensement militaire (1819-1929), tableau de répartition des classes (1895-1905).

EDEPOT46 1H/1

1819-1929

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

Comptabilité. - La Forêt-le-Roi : budgets (1821-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1896-1903), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1904-1906), pièces à l'appui (1903) ; La Forêt-Sainte-Croix : budgets (1844-1904), budgets supplémentaires (1900-1902), comptes (1844-1896), comptes administratifs (1902-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1903-1906), pièces à l'appui (1845-1902).

5V/79

1821-1906

FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA)

budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections municipales : tableau du conseil municipal (1840-1919), élections des membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation (1822-1925).

EDEPOT46 1K/3

1822-1925

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

procès-verbal, nomenclature

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE. - Ventes par adjudication de terres situées à BOISSY-LA-RIVIERE, La FORET-SAINTE-CROIX et MAROLLES-EN-BEAUCE par Amédée Hautefeuille, agriculteur à MAROLLES-EN-BEAUCE le 25 août 1919 et le 10 octobre 1935.

68J/11

1824-1937

BOISSY-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune

DOSSIER DE CLIENT

DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LE FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LES GRANGES-LE-ROI. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

3P/3675

1825

DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES)

procès-verbal

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Tableau général des chemins communaux (1828) ; tableau général des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 15 décembre 1846, plan des chemins, tableau supplémentaire des chemins vicinaux en vertu de l'arrêté du 15 décembre 1846 (1848, 1869) ; voirie rurale (1825-1887) ; plan de la traverse de Mardles (1852), classement de la ligne vicinale ordinaire de BOUVILLE à LA FORET-SAINTE-CROIX (1885-1886).

3O/189

1825-1887

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Eglise, presbytère.- Restauration, 1826-1843 [1] ; restauration, 1854-1859 [2] ; restauration (plan), 1865-1905 [3] ; restauration, 1924-1929 [4] ; fabrique, 1875 [5] ; plainte contre le desservant, 1891 [6] ; vente du presbytère, 1913 [7].

2O/591

1826-1929

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

1M/17

1828-1900

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Petite voirie : tableau des chemins vicinaux (1828-1925), certificat de publication du tableau des chemins (1885-1890), construction de ponceaux sur la route départementale n°1, plan du chemin d'intérêt n°38 (1851), carte vicinale générale (1867).

EDEPOT46 10/1

1828-1925

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan, carte, certificat

Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) par MORIGNY-CHAMPIGNY, LA FORET-SAINTE-CROIX, BOIS-HERPIN, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; plans d'alignements : LA FORET-SAINTE-CROIX (1888-1889) ; MESPUITS (1833-1901) ; CHAMPMOTTEUX (1829-1857) ; alignements et permissions de voirie : ETAMPES (1867-1868) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1879) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1869-1928) ; BOIS-HERPIN (1874) ; MESPUITS (1868-1887) ; CHAMPMOTTEUX (1868-1889) ; GIRONVILLE (1935-1936) ; BOIGNEVILLE (1869-1876). Ancien chemin de grande communication n° 74 d'ITTEVILLE à PRINGY par BALLANCOURT devenu route départementale n° 74 ; alignements et permissions de voirie : BALLANCOURT (1933).

2S/303

1829-1933

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MESPUITS, BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune, LOIRET, ITTEVILLE

plan d'alignement, arrêté d'alignement

ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : minutes (Septembre - Décembre 1829). Nota : les mois de janvier à mars 1830 sont cotés 2E67/424.

2E67/130

1829

ETAMPES Commune, ANGERVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MAROLLES demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites [s. d.], acceptation par ordonnance royale (19 août 1831).

1M/43

1829-1831

FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

MORIGNY-CHAMPIGNY : alignements et permissions de voirie (1847-1863) ; LA FORET-SAINTE-CROIX : traverse de LA FORET-SAINTE-CROIX (1888), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 1,80 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1833-1866) ; BOIS-HERPIN : alignements et permissions de voirie (1857-1866) ; MESPUITS : traverse de MESPUITS (2 plans), (1829), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,88 m ; règlement des alignements dans la traverse (1829-1833) ; acquisitions de terrains (1861-1863) ; alignements et permissions de voirie (1830-1880) ; CHAMPMOTTEUX : traverse de CHAMPMOTTEUX (2 plans), (1828), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 3,45 m ; traverse de CHAMPMOTTEUX (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,26 x 1,22 m ; règlement des alignements dans la traverse (1829-1834) ; acquisitions de terrains (1859) ; cessions de terrains (1880-1882) ; alignements et permissions de voirie (1829-1866) ; BOIGNEVILLE : alignements et cessions de terrains (1848-1864).

2S/140

1829-1888

MESPUITS, CHAMPMOTTEUX, MORIGNY-CHAMPIGNY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, BOIGNEVILLE

plan, arrêté d'alignement

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recensement de la population : état récapitulatif, liste nominative, mouvement de la population (1831-1921).

EDEPOT46 1F/1

1831-1921

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

liste nominative

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau cantonal des citoyens mobilisables (1831-1849).

EDEPOT46 3H/1

1831-1849

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre matricule, liste nominative, dossier individuel

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1901-1903, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

1O/79

1831-1932

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

compte de gestion

Dons et legs. - FORET-LE-ROI (LA) : AUBERGE, don à la fabrique (1847), LEPSATRE, don à la fabrique (1869), CHAUVIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1872), GANGNEBIEN, don à la fabrique (1883), HAILLARD, don à la commune (1900) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) : DURANDET, don à la commune, à la fabrique (1900), MICHAUT, don à la fabrique (1905), ROBERT, don à la commune (1908), PETIT, don à la commune (1905) [voir 4O 15] ; FORGES-LES-BAINS : GOURBINE, don au bureau de bienfaisance (1859), DAVID, don au bureau de bienfaisance (1860), VITTOZ, don au bureau de bienfaisance (1868), Robert de SAINT VINCENT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1869), DHUY, don à la commune, à la fabrique (1878), LASSIN, don à la commune (1893), DAVID, don à la commune (1898), DOUMENGE, don au bureau de bienfaisance (1926) ; GIF-SUR-YVETTE : comtesse THELLUSSON de SORCY, don au bureau de bienfaisance, à l'hospice (1845), DEBONNAIRE, née QUATRESOUS de LAMOTTE, don au bureau de bienfaisance (1848), BOURLON DE PARTY, don au bureau de bienfaisance (1867), RENARD, don au bureau de bienfaisance (1888), RENARD, don au bureau de bienfaisance (1889), DUPERRIEU, don à la caisse des écoles (1896), JUIGNE, don au bureau de bienfaisance (1897), TOURDIAS, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1901), CLAYETTE, don à la société de secours mutuels (1911), HAGNEAUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1913), LACROIX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1929), BREDIN, don au bureau de bienfaisance (1931), DESJOBERT, don au bureau de bienfaisance (1879) [voir 4O 20] ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : de BIZEMONT, don à la commune (1831), RADIDEAU, don à l'hospice (1922), CAYRON, don à la commune (1931) ; GOMETZ-LE-CHATEL : DESJOBERT, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1879), TAUPIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1880), DURAND, don à la commune (1882), JOUVET, don à la commune (1889), CHATEAUDUN, don à la fabrique (1898).

4O/20

1831-1931

FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

68J/41

1832-1951

MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune

DOSSIER DE CLIENT

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le), 3e feuille.

3P/774

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section C - Trembleaux (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x103 (1832).

3P/4400

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section A - Gâtines (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 68x104 (1832).

3P/4397

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B - Village (le), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 67x105 (1832).

3P/4398

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Plan d'assemblage.

3P/770

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 66x51 (1832).

3P/4396

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 70x104 (1832).

3P/4399

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section C : Trembleaux (les).

3P/775

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le), 1ère feuille.

3P/772

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section A : Gâtines (les).

3P/771

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Section B : Village (le), 2e feuille.

3P/773

1832

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

plan cadastral

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Etat de sections [cadastre rénové en 1933].

3P/2628

1833

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

matrice cadastrale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1933].

3P/2629

1833

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

matrice cadastrale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Conseil municipal : extraits du registre de délibérations (1834-1933).

EDEPOT46 1D/5

1834-1933

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Instruction publique : procès-verbal d'installation du comité d'instruction primaire, arrêtés de nominations de l'instituteur (1856-1866), bulletin de l'inspection primaire, traitement des instituteurs (1877-1889) (1834-1919).

EDEPOT46 1R/1

1834-1919

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

procès-verbal, publication officielle

Recensement des propriétés bâties. - Bulletins de renseignements modèle 11 bis concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction par commune : communes d'AUVERNAUX à LINAS (1835-1910).

2P/70

1835-1910

AUVERNAUX, LINAS, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

ETAT D IMPOSITION

Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Fontenay-le-Vicomte, La Forêt-le-Roi, La Forêt-Sainte-Croix, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Gometz-la-Ville, Les Granges-le-Roi, Grigny, Guibeville, Guigneville, Guillerval, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Lardy.

3T/12

1835-1967

FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY

INSTRUMENT DE RECHERCHE

1836.

6M/141

1836

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

liste nominative

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes administratifs (1838-1934).

EDEPOT46 1L/2

1838-1934

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

compte administratif