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FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/244/23

s.d

MEREVILLE Canton, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

inventaire

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

N° 19 - Déclaration des terres de Mérobe, paroisse de Sermaise, appartenant à Catherine (Pieron ?), veuve de Robert Ardillet, bourgeois d'Etampes, faite par Cantien Charton, demeurant à La Forêt-Sainte-Croix, à savoir : 78,5 arpents 11,5 quartier 77 perches de terre, en 16 pièces, terroir de Sermaise, chantiers du Buisson-Tailleboys, de Taille-Bois, de La Porte, de La Vallée Roger, du Murger Grondart, etc. (22-23 septembre 1617).

HDEPOT1 B/30

1617

SERMAISE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1635).

E/4819

1635

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SAINT-YON, CORBEIL-ESSONNES Commune, GUIBEVILLE, SAINT-CHERON Commune, LARDY

minute notariale

Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

C/38

1645-1648

ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, BOIS-HERPIN, VALPUISEAUX, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ROINVILLIERS, MESPUITS, CERNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, LOIRET, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ITTEVILLE

FORET-SAINTE-CROIX (LA), paroisse Saint-Saturnin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1646-1757, 1662, 1691-1706, 1653-1690, 1707-1744] [documents originaux conservés aux Archives municipales de La Forêt-Sainte-Croix].

1MI/397

1646-1757

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre paroissial

ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

2E66/1

1662-1754

FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRET

répertoire d'officier public ministériel

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (Avril 1684 - 1690).

2E66/5

1684-1690

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Pierre Robert : minutes (1691 - 1694).

2E66/6

1691-1694

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

ETAMPES. - Marin Venard : répertoire (septembre 1777 - avril 1782). MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE). - Etienne Pernet : répertoire du notariat ; Nicolas Baune : répertoire. FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Répertoire (1695 - janvier 1757). [2 exemplaires]. ETAMPES. - Michel-Jacques Baudet : répertoire (juin 1753 - octobre 1771). ORMOY-LA-RIVIERE. - Jean-Baptiste Deslandres : répertoire (1759 - Février 1787).

2E48/5

1695-1787

ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

répertoire d'officier public ministériel

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

4E/1538

1698-1770

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre paroissial

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

2E34/113

1743-1744

SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

minute notariale

N° 45 - Contrat de mariage entre Jean PINEAU, domestique demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de Jean PINEAU, manouvrier demeurant à MAROLLES-EN-BEAUCE et de défunte Cantienne COLLET, et, Andrée CIRET, demeurant à Champigny (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Laurent CIRET, manouvrier et d'Andrée THIERCELIN (12 novembre 1748).

2E66/239

1748

FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY

minute notariale

N° 119 - Contrat de mariage entre Bartélémy Foulon, vigneron demeurant à Marolles-en-Hurepoix, veuf de Marie-Anne Mosny, et, Julienne Michau, file de défunts Jean Michau, vigneron demeurant à La Forêt-Sainte-Croix et Cantienne Moullé (4 juillet 1749).

2E45/10

1749

MAROLLES-EN-HUREPOIX, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : B.M. (1772). Nota bene : B.M. (1771), deux feuillets détachés].

4E/1539

1771-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre paroissial

ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

2E45/12

1771-1778

MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, FINISTERE, LOIRET, PARIS Département

minute notariale, bail

N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET, tisserand demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de défunt Marceau MILLET, batelier à ORLEANS (Loiret) et de Marie-Anne CHESIERE, et, Denise RUELLE, demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Jean RUELLE, vigneron et de Marie DOLLIER (6 janvier 1776).

2E66/264

1776

FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY

minute notariale

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Procès-verbaux d'arpentage.

C36/23

1784

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, héritier de ses parents Alexandre CIRET et Madeleine MORVEAU / MORNEAU, lequel reconnait être propriétaire d'une masure à LA FORET-SAINTE-CROIX avec un demi quartier de vigne audit lieu, sur le Chemin de la Procession, sur lesquels Pierre DIVRY, bourgeois de LINAS, y demeurant, légataire universel de Louis MOTRY, conseiller du roi et contrôleur au Grenier à sel d'ETAMPES, perçoit 4 livres de rente foncière annuelle (9 février 1788).

2E67/27

1788

ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LINAS

minute notariale

N° 9 - Contrat de mariage entre Alexandre MOULLE, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN, fils de défunt Mathurin MOULE, manouvrier demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX et de Marie SIRET, et, Marie-Françoise MARCHE, demeurant à BOIS-HERPIN, fille de Jean MARCHE, maçon en gros murs et de Marie CHAUVET (12 janvier 1788).

2E67/27

1788

BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

minute notariale

N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins à ROINVILLIERS avec 3 arpents 16 quartiers de terre audit lieu, chantiers des Calletiers, de la Longrette, des Fonseaux, du Moulin à Vent et des Vignes, faite par Jean-François (FRINON), manouvrier demeurant audit ROINVILLIERS et Marie-Jeanne SAURET sa femme, Etienne SIMON et Anne COUTE sa femme, Pierre SIMON et Marie-Jeanne BOULEUX, tous quatre demeurant à CESARVILLE (Loiret), Pierre AUTEFEUILLE, manouvrier demeurant à ORMOY-LA-RIVIERE et Geneviève SIMON sa femme, Françoise SIMON, demeurant à Bois-Chambault / Boischambault, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, veuve de Julien BRANCHE, manouvrier, et Marie-Anne SIMON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, veuve de François-Louis PORLIER, tapissier, à, Jean BAUDET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, tuteur de Marie-Margueritte GILLET, fille de défunt Germain-Christophe GILLET, marchand demeurant audit ETAMPES, paroisse Notre-Dame et de Marie-Margueritte ARRIVEAU (11 février 1788).

2E67/27

1788

ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ROINVILLIERS, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE

minute notariale

N° 122 - Bail de maison, dépendances, jardins et ouches au Mesnil-Girault, à ORMOY-LA-RIVIERE ou BOISSY-LA-RIVIERE, fait par Jacques MOULLE, vigneron demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, à, Alexis CHEVALIER, charretier demeurant audit Mesnil-Girault et Marie-Louise LEJEAN sa femme, moyennant la somme de 45 livres annuelle et 14 gerbes de chaume (29 juin 1788).

2E67/27

1788

BOISSY-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE

bail

ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

1MI/346

1789

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, MAISSE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIDELLES, VILLABE, LARDY

cahier de doléances

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

L/112

1790-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

L/121

1792-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, COURANCES, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, MAISSE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, YVELINES, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, délibération, correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Tables décennales (1792-1902).

4E/1540

1792-1902

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

table décennale

Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

L/118

1792-1794

BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, rapport de police, délibération, procès-verbal, fichier, liste nominative

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

EDEPOT46 2D/1

1793-1903

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

4E/1541

1796-1815

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre d'état civil

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANCENIS (Loire-Atlantique). - Gestion des intérets de Monsieur le comte de Landemont, demeurant au château de la Guere à ANCENIS (1797-1921). LA-FORET-SAINTE-CROIX. - Vente par adjudication en 1924 de maisons, terres et bois appartenant à Messieurs Moullé et aux consorts Chaland (1882-1924).

68J/106

1797-1924

FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRE-ATLANTIQUE, MEREVILLE Commune

DOSSIER DE CLIENT

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

2O/1860

1801-1891

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, LARDY, LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

minute juridictionnelle

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

2X/12

1802-1943

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Evry (1806-1841) ; La Ferté-Alais (an XII-1806), dossier sur Baulne (1813), à noter : démolition de l'église (1813) ; Fleury-Mérogis (1842-1869), à noter : demande d'un tableau (1869) ; Fontenay-les-Briis (an XIII) ; La Forêt-le-Roi (1810-1816), à noter : différent avec Pajot de Juvisy sur le domaine de Mondétour (1816) ; La Forêt-Sainte-Croix (1882-1904), à noter : tarif des oblations (1882), comptabilité de la fabrique (1904) ; Forges-les-Bains (1808-1843), à noter : achat d'ornements (1812) ; Gif (an XII-1835), à noter : réclamation contre Castelan (1812).

5V/17

1803-1904

BAULNE, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867).

EDEPOT46 1L/3

1806-1867

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

compte de gestion

Personnel des fabriques.

5V/2

1806-1905

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-SEINE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

dossier individuel

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

8S/4

1806-1938

D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SENART (FORET DE)

procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, plan, arrêté préfectoral, correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres additionnels (1806-1944).

EDEPOT46 1L/1

1806-1944

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

budget, pièce comptable

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/79

1815-1881

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

procès-verbal, correspondance

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FORET-SAINTE-CROIX (la) 1816-1867).

3U/2256

1816-1867

ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

dossier individuel