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437 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LA FORET-SAINTE-CROIX. - La sortie du village. N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    6FI/383

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LA FORET-SAINTE-CROIX. - La sortie du village. N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Justice : liste des jurés (1851-1852).

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEPOT46 3I/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Justice : liste des jurés...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEPOT46 2L/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

    Date

    1832-1951

    Cote

    68J/41

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, héritier de ses parents Alexandre CIRET et Madeleine MORVEAU / MORNEAU, lequel reconnait être propriétaire d'une masure à LA FORET-SAINTE-CROIX avec un demi quartier de vigne audit lieu, sur le Chemin de la Procession, sur lesquels Pierre DIVRY, bourgeois de LINAS, y demeurant, légataire universel de Louis MOTRY, conseiller du roi et contrôleur au Grenier à sel d'ETAMPES, perçoit 4 livres de rente foncière annuelle (9 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  14. Résultat n°14

    Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'électricité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/35

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

    Date

    1662-1754

    Cote

    2E66/1

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  20. Résultat n°20

    FORET-SAINTE-CROIX (la). - La rue principale (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/1292

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • FORET-SAINTE-CROIX (la). - La rue principale (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    LA FORET-SAINTE-CROIX. - L'église, le puits et la place.

    Date

    1992

    Cote

    6FI/382

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LA FORET-SAINTE-CROIX. - L'église, le puits et la place....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24
    FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1953

    Cote

    1890W/44

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°248 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à LA FORET-SAINTE-CROIX (01/01/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2159W/964

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°248 01 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) . - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/783

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA) . - Matrice générale (1931-1935)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1941-1965

    Cote

    1216W/81

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29
    1836.

    12 medias

    1836.

    Date

    1836

    Cote

    6M/141

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • La Forêt-Sainte-Croix.
    • 1836.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    1926.

    7 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/141

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • La Forêt-Sainte-Croix.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1964-1972

    Cote

    875W/16

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34
    MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX, BOISSY-LA-RIVIERE. - Vente par adjudication d'une maison avec jardin, terres labourables, bois et friches dépendant des successions de M. et Mme BILHOT-PINEAU, 23 septembre 1937.

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    MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX, BOISSY-LA-RIVIERE. - Vente par adjudication d'une maison avec jardin, terres labourables, bois et friches dépendant des successions de M. et Mme BILHOT-PINEAU, 23 septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    18FI/3797

    • Contexte : AFFICHES

    • MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX, BOISSY-LA-RIVIERE....
  35. Résultat n°35

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36
    FORET-SAINTE-CROIX (la).- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    94 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (la).- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3672

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-SAINTE-CROIX (la).- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  37. Résultat n°37
    1901.

    8 medias

    1901.

    Date

    1901

    Cote

    6M/141

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • La Forêt-Sainte-Croix.
    • 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857 [1] ; projet, construction et travaux, 1853-1891 [2] ; école : travaux, 1902-1905 [3] ; école : travaux, 1920-1923 [4] ; école : travaux, 1923 [5] ; école, mairie : travaux, 1932-1938 [6] ; mobilier scolaire, 1853-1865 [7].

    Date

    1853-1938

    Cote

    2O/590

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

    Date

    1801-1891

    Cote

    2O/1860

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)