Filtrer les résultats
Multimédias
  • 623
  • 85
Période
  • 5
  • 6
  • 9
  • 8
  • 17
  • 30
  • 81
  • 127
  • 462
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 34
  • 22
  • 22
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 708
  • 170
  • 159
  • 145
  • 145
Afficher plus
Typologies
  • 68
  • 49
  • 45
  • 39
  • 32
Afficher plus
Sujets
  • 417
  • 98
  • 58
  • 56
  • 54
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 6
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus

708 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  4. Résultat n°4

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/579

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1603W/18

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

    Date

    1946-1963

    Cote

    997W/242

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1980

    Cote

    1121W/84

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

    Date

    1964-1978

    Cote

    2813W/57/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/17

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/6

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Archives antérieures à la Révolution. - Registres paroissiaux - Paroisse Saint-Rémy. - Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEPOT52 GG/9

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Archives antérieures à la Révolution....

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  18. Résultat n°18
    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    61 medias

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1910

    Cote

    3P/2619

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Monographie de la commune de Fontenay-le-Vicomte

    Auteur

    DUBREUIL, J.G

    Date

    28 août 1899

    Cote

    GBR/1580

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Monographie de la commune de Fontenay-le-Vicomte
  20. Résultat n°20

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/300

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Déclassement du chemin n° 1 dit des Marais, du chemin de FONTENAY à CHEVANNES [plan couleur] (1882-1884) ; chemin vicinal n° 1 dit de la Bâte, travaux de construction (1888-1896) ; voirie rurale (1835-1923) ; voirie urbaine (1852-1911).

    Date

    1835-1923

    Cote

    3O/187

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Déclassement du chemin n° 1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/35

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Histoire de Fontenay

    Date

    1970

    Cote

    GBR/978

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Histoire de Fontenay
  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de FONTENAY-LE-VICOMTE, classés par nom de société, lettres Si-So (1991-1996)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2024W/395

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

    Date

    1923-1970

    Cote

    1309W/16

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/398

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33
    Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte (91)

    1 media

    Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte (91)

    Date de publication

    2008

    Auteur

    CACHAU, Philippe

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3810

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte...
  34. Résultat n°34

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - M. HANIEZ Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85182 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. MOUSSEAU Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85620 (1965). DOURDAN. - Société nationale de chemins de fer (SNCF) : permis de construire 91 - 65 - 85682 (1965) ; M. LEREAU Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85683 (1965). LONGJUMEAU. - Société civile immobilière (SCI) du 46 Grande Rue : permis de construire 91 - 65 - 85685 (1965). MARCOUSSIS. - M. WILLIEME Robert : permis de construire 91 - 65 - 85686 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. LACHENAIT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85687 (1965). BRUNOY. - M. LEMONTAGNER : permis de construire 91 - 65 - 85734 (1965) ; M. MARGUIER : permis de construire 91 - 65 - 85735 (1965) ; M. LEMONTAGNER André : permis de construire 91 - 65 - 85736 (1965). ETAMPES. - M. BENEZECH Paul : permis de construire 91 - 65 - 85737 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Commune : permis de construire 91 - 65 - 85738 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. ODOUL Robert : permis de construire 91 - 65 - 85739 (1965). IGNY. - M. FRAMERY Serge : permis de construire 91 - 65 - 85740 (1965) ; M. HAVET André : permis de construire 91 - 65 - 85741 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/899

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - M. HANIEZ Pierre : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39
    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 201 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    75 medias

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 201 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2621

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

    Auteur

    GREFFE, Florence

    Date

    1997

    Cote

    INV/1862

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Documents du minutier central...