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708 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°4

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°5

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

Résultat n°6

Les Jardiniers de Paris (Fontenay-le-Vicomte).

Date

1987-1988

Cote

3239W/146

Résultat n°7

EXTRUFLEX Somaco (Fontenay-le-Vicomte, Mennecy).

Date

1989-1990

Cote

3239W/98

Résultat n°8

N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Fontenay-le-Vicomte, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/115

Résultat n°9

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°10

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

Résultat n°11

Fontenay-le-Vicomte.

Date

2019

Cote

2939W/34

Résultat n°12

SLS ZA La Nozole n°GUP 20180714.

Date

2008-2009

Cote

2813W/58/1

Résultat n°13

M. VANDENHENDE route de Chevannes (ferme) n° GUP 20120114.

Date

2012

Cote

2813W/57/15

Résultat n°14

MADAME STOJKOVIC 21 chemin Reignault (élevage chiens) n° GUP 20180508.

Date

1994-1999

Cote

2813W/57/14

Résultat n°15

SOFRA PCB ZI Les Nozolles n° GUP 20180707.

Date

1993-2001

Cote

2813W/57/13

Résultat n°16

SDPN ZI CR n°7 Chemin de Mennecy n° GUP 20180506.

Date

1985

Cote

2813W/57/12

Résultat n°17

SA dES JARDINIERS DE PARIS les Bois des Mars n° GUP 20170226.

Date

1964-1969

Cote

2813W/57/11

Résultat n°18

SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

Date

1964-1978

Cote

2813W/57/10

Résultat n°19

M. OUAKRIM ZA de la Nozolle 16 chemin de l'Orme n° GUP 20180504.

Date

2000

Cote

2813W/57/9

Résultat n°20

M. MAHEUX Le Parc n° GUP 20180503.

Date

1970-1975

Cote

2813W/57/8