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Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°3

Athis-Mons, Baulne, Fontenay-le-Vicomte, Juvisy-sur-Orge, Lisses, Montgeron, Saint-Hilaire, Varennes-Jarcy et Villebon-sur-Yvette.

Date

2016-2018

Cote

3427W/33

Résultat n°4

Ballancourt-sur-Essonne, Chevannes, Champcueil, Fontenay-le-Vicomte, Fleury-Mérogis, La Ferté-Alais, Itteville, Leudeville, Mennecy, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Orsay.

Date

2008-2009

Cote

3400W/30

Résultat n°5

Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville, Ballainvilliers, Baulne, Bièvres, Blandy, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Brières-les-Scellés, Briis-sous-Forges, Brouy, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chalou-Moulineux, Champlan, Champmotteux, Cheptainville, Congerville-Thionville, Courances, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Dannemois, communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Écharcon, communauté de communes Entre Juine et Renarde, Épinay-sous-Sénart, Épinay-sur-Orge, Évry-Courcouronnes, Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière, Fontenay-lès-Briis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gironville-sur-Essonne, Gometz-la-Ville, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval, Itteville, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Le Coudray-Montceaux, Les Molières, Les Ulis, Limours-en-Hurepoix, Linas, Longjumeau.

Date

2018-2019

Cote

3391W/1

Résultat n°6

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

Date

2007-2008

Cote

3357W/18

Résultat n°7

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

Date

2006-2007

Cote

3357W/17

Résultat n°8

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

3357W/16

Résultat n°9

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

3357W/15

Résultat n°10

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

3357W/14

Résultat n°11

2001-2002 ; 2002-2003.

Date

2001-2003

Cote

3357W/13

Résultat n°12

2000-2001.

Date

2000-2001

Cote

3357W/12

Résultat n°13

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°14

Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

Date

1998-1999

Cote

3357W/10

Résultat n°15

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°16

Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-Le-Vicomte, Fleury-Mérogis, Itteville, Lisses, Longjumeau.

Date

2018

Cote

3259W/17

Résultat n°17

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°18

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

Résultat n°19

Les Jardiniers de Paris (Fontenay-le-Vicomte).

Date

1987-1988

Cote

3239W/146

Résultat n°20

EXTRUFLEX Somaco (Fontenay-le-Vicomte, Mennecy).

Date

1989-1990

Cote

3239W/98

Résultat n°21

Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis (manifestation sportive), Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge.

Date

2012

Cote

3234W/4

Résultat n°22

N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Fontenay-le-Vicomte, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/115

Résultat n°23

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°24

Fontenay-le-Vicomte, David CARR (photographe).

Date

s.d.

Cote

3034W/5295

Résultat n°25

Marais (Laurence GODART photographe).

Date

2004

Cote

3034W/5207

Résultat n°26

Scop Les Jardiners de Paris, avenue Saint Remi (Gup n° 20170226).

Date

1969-2017

Cote

3029W/1394

Résultat n°27

Sofra Pcb, Zi Nozolles (Gup n° 20180707).

Date

1983-2001

Cote

3029W/1393

Résultat n°28

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

Résultat n°29

Fontenay-le-Vicomte.

Date

2019

Cote

2939W/34

Résultat n°30

Gestion des ressources humaines, mise à disposition de personnel : convention (2012); gestion des locaux et des moyens généraux : conventions (2004). Gestion commerciale : statistiques (2006-2009). Partenariats, Guide du terroir le Grandgousier Ile-de-France : publication, correspondance, compte rendu de réunion, présentation, questionnaire, documentation (2005). Verrerie d'art de Soisy-sur-Ecole, Secrets de Fabrication : communiqué de presse, liste des exposants, affiche, tract, correspondance (2005-2006). Bouray-sur-Juine, Journées de la Nature et du Terroir : contrats, liste des exposants, tract, affiche, correspondance (2005-2007). Saint-Jean-de-Beauregard, Fête des plantes : bulletins d'inscription, plan du salon, règlement, correspondance (2005-2007). Université d'Evry, IUT techniques de commercialisation, Alticiades 2006 : publication (2006). La Ferté Alais, marché du terroir à la ferme : bulletin de participation, correspondance (2006). Horizon 94.5 : convention (2006). Fontenay-le-Vicomte, Foire à la traction : coupures de journal, affiche, correspondance (2006). Journées portes ouvertes : enquête sur la fréquentation, bulletins de participation, charte, affiches, tracts, journaux, correspondance (2006-2007) ; jeu-anniversaire : règlement (2006). Corbeil-Essonnes, Fête du Pain : règlement intérieur, correspondance (2007). La Ville-du-Bois, Fête Saint Fiacre : bulletin de participation, correspondance (2007). Rendez-vous du terroir : convention, bulletin de participation, affiche, correspondance (2007). D'Huison-Longueville, Fête de Cresson et de la Nature : tracts, affiche, convention, correspondance (2007). Lieusaint, Journées Saveurs et Terroir : tract, correspondance (2007). Rungis, marché de Noël : correspondance (2007). Salons du jardinage : tract (2007). Parc naturel régional du Gâtinais français, carte touristique : correspondance (2007). A travers Champs, fête des moissons : correspondance (2007). Milly-la-Forêt, Alsacez-vous : correspondance (2007). Montlhéry, Foire aux tomates : correspondance (2007). Dourdan, Foire nationale : règlement général, bulletin de participation, correspondance (2008).

Date

2004-2012

Cote

2929W/27

Résultat n°31

Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque du plan de nivellement.

Date

s.d.

Cote

2903W/1001

Résultat n°32

Contre-calque des tracés.

Date

s.d.

Cote

2903W/955

Résultat n°33

Contre-calque des tracés.

Date

s.d.

Cote

2903W/954

Résultat n°34

Contre-calque du plan des travaux.

Date

1977

Cote

2903W/915

Résultat n°35

Contre-calque du plan de situation.

Date

1977

Cote

2903W/914

Résultat n°36

Contre-calque du plan de bornage.

Date

1977

Cote

2903W/911

Résultat n°37

Contre-calque du plan parcellaire.

Date

1976

Cote

2903W/910

Résultat n°38

Contre-calque du profil en long.

Date

1976

Cote

2903W/909

Résultat n°39

Contre-calque du plan de nivellement.

Date

1976

Cote

2903W/908

Résultat n°40

Contre-calque du schéma d'implantation.

Date

1976

Cote

2903W/907