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708 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°3

N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

Date

1713

Cote

2E77/19

Résultat n°4

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Résultat n°5

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18

Résultat n°6

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°7

LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

Date

1946-1963

Cote

997W/242

Résultat n°8

Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

Date

1992-1998

Cote

1355W/45

Résultat n°9

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°10

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°11

FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

Date

1980

Cote

1121W/84

Résultat n°12

SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

Date

1964-1978

Cote

2813W/57/10

Résultat n°13

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1947

Cote

824W/2

Résultat n°14

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

Date

2000

Cote

1603W/17

Résultat n°15

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

Date

1823

Cote

EDEPOT52 1G/6

Résultat n°16

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

Date

2003

Cote

2254W/11

Résultat n°17

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Archives antérieures à la Révolution. - Registres paroissiaux - Paroisse Saint-Rémy. - Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1763-1772

Cote

EDEPOT52 GG/9

Résultat n°18
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

61 medias

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

1910

Cote

3P/2619

Résultat n°19

Monographie de la commune de Fontenay-le-Vicomte

Date

28 août 1899

Cote

GBR/1580

Résultat n°20

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/300

Résultat n°21

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Déclassement du chemin n° 1 dit des Marais, du chemin de FONTENAY à CHEVANNES [plan couleur] (1882-1884) ; chemin vicinal n° 1 dit de la Bâte, travaux de construction (1888-1896) ; voirie rurale (1835-1923) ; voirie urbaine (1852-1911).

Date

1835-1923

Cote

3O/187

Résultat n°22

LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

1929-1970

Cote

1057W/35

Résultat n°23

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°24

Histoire de Fontenay

Date

1970

Cote

GBR/978

Résultat n°25

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°26

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de FONTENAY-LE-VICOMTE, classés par nom de société, lettres Si-So (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/395

Résultat n°27

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°28
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

4E/5623

Résultat n°29

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Date

1923-1970

Cote

1309W/16

Résultat n°30

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°31

Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

Date

dimanche 12 mars 1967

Cote

967W/27

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/398

Résultat n°33
Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte (91)

1 media

Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte (91)

Date

2008

Cote

GBR/3810

Résultat n°34

D'HUISON-LONGUEVILLE. - M. HANIEZ Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85182 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. MOUSSEAU Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85620 (1965). DOURDAN. - Société nationale de chemins de fer (SNCF) : permis de construire 91 - 65 - 85682 (1965) ; M. LEREAU Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85683 (1965). LONGJUMEAU. - Société civile immobilière (SCI) du 46 Grande Rue : permis de construire 91 - 65 - 85685 (1965). MARCOUSSIS. - M. WILLIEME Robert : permis de construire 91 - 65 - 85686 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. LACHENAIT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85687 (1965). BRUNOY. - M. LEMONTAGNER : permis de construire 91 - 65 - 85734 (1965) ; M. MARGUIER : permis de construire 91 - 65 - 85735 (1965) ; M. LEMONTAGNER André : permis de construire 91 - 65 - 85736 (1965). ETAMPES. - M. BENEZECH Paul : permis de construire 91 - 65 - 85737 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Commune : permis de construire 91 - 65 - 85738 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. ODOUL Robert : permis de construire 91 - 65 - 85739 (1965). IGNY. - M. FRAMERY Serge : permis de construire 91 - 65 - 85740 (1965) ; M. HAVET André : permis de construire 91 - 65 - 85741 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/899

Résultat n°35

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°36

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°38

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°39
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 201 à la fin [cadastre rénové en 1934].

75 medias

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 201 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

1914

Cote

3P/2621

Résultat n°40

Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

Date

1997

Cote

INV/1862

Résultat n°41

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres à FLEXANVILLE auprès de particuliers.

Date

1610-1726

Cote

33J/2

Résultat n°42
FONTENAY-LE-VICOMTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1831).

167 medias

FONTENAY-LE-VICOMTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1831).

Date

1814-1831

Cote

4E/1522

Résultat n°43

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

Date

1823

Cote

EDEPOT52 1G/4

Résultat n°44

BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994), FONTENAY-LE-VICOMTE(1996), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994-1995). - Rivières.

Date

1992-1996

Cote

1409W/187

Résultat n°45

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT52 1G/15

Résultat n°46

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°47
1872.

22 medias

1872.

Date

1872

Cote

6M/139

Résultat n°48

PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) résidence la Vallée : permis de construire 91 - 65 - 89265 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) de L'ESSONNE (M. MOUCHOT Eugène) : permis de construire 91 - 69 - 31951 (1969).

Date

1965-1969

Cote

1553W/2018

Résultat n°49

MADAME STOJKOVIC 21 chemin Reignault (élevage chiens) n° GUP 20180508.

Date

1994-1999

Cote

2813W/57/14

Résultat n°50

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Etienne Boudet : terrier (1635-1650).

Date

1635-1650

Cote

2E77/486

Résultat n°51

N° 93 - Vente de 15 livres de rente annuelle à prendre sur des terres à Ballancourt-sur-Essonne, faite par Pierre Pelye, cordonnier demeurant à Paris, faubourg Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent et Françoise Laurent sa femme, à, la fabrique paroissiale Saint-Remy de Fontenay-le-Vicomte, représentée par Laurent Flagy vigneron et marguillier, avec le consentement de Jean Tremeau, prêtre-curé dudit lieu (9 février 1714).

Date

1714

Cote

2E77/19

Résultat n°52

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

Date

1850-1926

Cote

EDEPOT52 1G/13

Résultat n°53
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 529 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

4E/5624

Résultat n°54

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°55

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°56

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Section B - Plaine (la), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x100 (1823).

Date

1823

Cote

3P/4387

Résultat n°57

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise SAINT-REMY : buste d'évêque, reliquaire, XVIIIe siècle, photographie, N. et B., Dim. 51 x 49.

Date

s.d

Cote

10FI/22

Résultat n°58

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1881, 1890-1892, 1900-1901, 1910-1912, 1920-1922, 1931-1932).

Date

1831-1932

Cote

1O/77

Résultat n°59

FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/159

Résultat n°60

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/3

Résultat n°61

N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

Date

samedi 20 février 1909

Cote

3Q3/693

Résultat n°62

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1898-1907 [1] ; église : travaux, 1934-1936 [2] ; inventaire des biens de l'église, 1906 [3] ; traitement de desservant, 1862-1900 [4].

Date

1862-1936

Cote

2O/581

Résultat n°63

N° 141 - Titre nouvel fait par Nicolas Charles, vigneron demeurant à Saint-Germain-le-Veil-Corbeil [Saint-Germain-les-Corbeil], reconnaissant être propriétaire d'une maison et jardin à Fontenay-le-Vicomte, sur la rue Franche et sur le chemin de Ballancourt à Mennecy, sur lequel bien Claude-Jacques Dunoyer, chevalier, seigneur des Touches [à Fontenay-le-Vicomte], conseiller du roi, maître ordinaire en la Chambre des comptes, perçoit 3 livres de rente annuelle et 2 poules (19 novembre 1714).

Date

1714

Cote

2E77/19

Résultat n°64

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : quittances d'ATGER, agent de change, pour PRIOU [six pièces, cote 20].

Date

1780-1781

Cote

33J/10

Résultat n°65
Volume IX : canton de CORBEIL.

25 lots 615 medias

Volume IX : canton de CORBEIL.

Date

1899

Cote

4T/7

Résultat n°66

FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages et intérêts plaidée par Pierre VERSOUS, seigneur de Fontenay, de Marolles et de Montauger, célèbre avocat (1583).

Date

1583

Cote

79J28/4

Résultat n°67

EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/10

Résultat n°68

FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, LA FORET-LE-ROI, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LES-GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE : dossiers de demandes de subventions.

Date

1996

Cote

1550W/6

Résultat n°69

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°70

N° 79 (janvier 2024)

Date

janvier 2024

Cote

PER586/1/79

Résultat n°71

Direction de l'environnement, conservatoire des Espaces Naturels sensibles (ENS). Etude historique des basses vallées de l'Essonne et de la Juine. Inventaire documentaire et bibliographique (Archives Nationales et bibliothèque Nationale de France)

Date

2005

Cote

GBR/3404

Résultat n°72

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Section A - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x100 (1823).

Date

1823

Cote

3P/4384

Résultat n°73

FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BALLANCOURT. - Vue aérienne, photographie, Institut géographique national, 1988. N et B. Dim. 90 x 90 cm. [1 exemplaire].

Date

1988

Cote

782W/348

Résultat n°74

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°75

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°76

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

Date

1996

Cote

2023W/131

Résultat n°77

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE et GRIGNY.

Date

1967-1968

Cote

946W/18

Résultat n°78

ETAMPES : traverse d'ETAMPES et de MORIGNY (1929), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,46 m ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de MORIGNY (1856), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,33 m x 3,50 m ; modification des alignements (1883-1884) ; AUVERS-SAINT-GEORGES : traverse du hameau de Saint-Fiacre (1841), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,27 m x 4,54 m (mauvais état) ; traverse d'AUVERS (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,25 m x 4,63 m (mauvais état) ; plan d'une partie de la traverse d'AUVERS comprenant les abords de la maison Grenault (1852), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,27 m x 0,80 m (mauvais état) ; AUVERS-SAINT-GEORGES : traverse de Vaux (1858), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 4,03 m ; dossier : arrêté préfectoral d'homologation du 13 avril 1859 ; extrait du plan d'alignement de la traverse d'AUVERS-SAINT-GEORGES (1858), Sans éch. Coul. Dim. 0,53 x 0,85 m, dossier : extrait d'un arrêté préfectoral d'homologation du 4 septembre 1858 ; JANVILLE-SUR-JUINE : traverse de JANVILLE (1840), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22 m x 6,19 m (en mauvais état, plusieurs morceaux, non complet) ; projet de rectification de la partie comprise entre les bornes 13 K 100 et 13 K 270 (1894), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 0,84 m ; projet de rectification de la partie comprise entre les bornes 13 K 100 et 13 K 270 (1897), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 0,84 m (2 plans dont 1 sur calque), dossier : note, décisions du conseil général des 19 août 1896 et 24 août 1897 ; Bouray : chemins de grande communication n° 17 d'ETAMPES à FONTENAY-LE-VICOMTE et n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE (1904), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 août 1904 ; alignements et permissions de voirie (1894-1906) ; LARDY : alignements et permissions de voirie (1845-1846) ; SAINT-VRAIN : traverse de SAINT-VRAIN (vers 1890), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,34 m x 2,10 m ; plan de la partie comprise entre la rue du presbytère et la rue Saint-Caprais, traverse de SAINT-VRAIN (1890), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 4,00 m ; alignements, contingents (1843-1845) ; travaux (1848-1897) ; vente de terrains (1846-1859) ; traverse de SAINT-VRAIN (1846), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,24 m x 7,20 m, (mauvais état) ; VERT-LE-PETIT : poudrerie du Bouchet, contributions demandées au service des poudres et salpêtres (1844-1847) ; travaux au port (1841-1854) ; BALLANCOURT : fixation des alignements au droit de la propriété de M. Castel (1918) ; ventes de terrains (1845-1851) ; cessions de terrains (1846) ; indemnités de terrains (1847) ; travaux au port (1854) ; FONTENAY-LE-VICOMTE : alignements et permissions de voirie (1841-1857).

Date

1840-1929

Cote

2S/106

Résultat n°79

Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés (1983). FONTENAY-LES-BRIIS, plans rendus publics (1984). FONTENAY-LE-VICOMTE, plans rendus publics (1983). JANVILLE-SUR-JUINE, plans approuvés (1984). GUILLERVAL, plans rendus publics (1983).

Date

1983-1984

Cote

1125W/6

Résultat n°80

Installations sportives à FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL et GIF-SUR-YVETTE, construction.

Date

1941-1970

Cote

1502W/868