Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Athis-Mons, Baulne, Fontenay-le-Vicomte, Juvisy-sur-Orge, Lisses, Montgeron, Saint-Hilaire, Varennes-Jarcy et Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3427W/33

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • 2018.
    • Athis-Mons, Baulne, Fontenay-le-Vicomte, Juvisy-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ballancourt-sur-Essonne, Chevannes, Champcueil, Fontenay-le-Vicomte, Fleury-Mérogis, La Ferté-Alais, Itteville, Leudeville, Mennecy, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Le Plessis Pâté, Orsay.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3400W/30

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Dossiers de subventions des clubs sportifs formateurs.
    • 2008-2009.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Chevannes, Champcueil, Fontenay-le-Vicomte,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3357W/18

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3357W/17

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3357W/16

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3357W/15

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3357W/14

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2003-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    2001-2002 ; 2002-2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3357W/13

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2001-2002 ; 2002-2003.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    2000-2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3357W/12

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2000-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3357W/10

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-Le-Vicomte, Fleury-Mérogis, Itteville, Lisses, Longjumeau.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/17

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/18

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Les Jardiniers de Paris (Fontenay-le-Vicomte).

    Date

    1987-1988

    Cote

    3239W/146

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...
    • Les Jardiniers de Paris (Fontenay-le-Vicomte).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  20. Résultat n°20

    EXTRUFLEX Somaco (Fontenay-le-Vicomte, Mennecy).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3239W/98

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...
    • EXTRUFLEX Somaco (Fontenay-le-Vicomte, Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis (manifestation sportive), Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge.

    Date

    2012

    Cote

    3234W/4

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...
    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Fontenay-le-Vicomte, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/115

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3129W/25

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Fontenay-le-Vicomte, David CARR (photographe).

    Date

    s.d.

    Cote

    3034W/5295

    • Contexte : 3034W Photothèque pour illustrer la revue Le Journal...
    • Environnement.
    • Essonne [5 diapositives]..
    • Fontenay-le-Vicomte, David CARR (photographe).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES  / DIRECTION DE LA COMMUNICATION  (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES  / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marais (Laurence GODART photographe).

    Date

    2004

    Cote

    3034W/5207

    • Contexte : 3034W Photothèque pour illustrer la revue Le Journal...
    • Environnement.
    • Marais de Misery, frayère à brochets et M. AUBRUN,...
    • Marais (Laurence GODART photographe).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES  / DIRECTION DE LA COMMUNICATION  (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES  / DIRECTION DE LA COMMUNICATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    Scop Les Jardiners de Paris, avenue Saint Remi (Gup n° 20170226).

    Date

    1969-2017

    Cote

    3029W/1394

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Scop Les Jardiners de Paris, avenue Saint Remi (Gup...

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Sofra Pcb, Zi Nozolles (Gup n° 20180707).

    Date

    1983-2001

    Cote

    3029W/1393

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Sofra Pcb, Zi Nozolles (Gup n° 20180707).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Fontenay-le-Vicomte.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/34

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...
    • Cahiers de doléances par commune.
    • Fontenay-le-Vicomte.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Gestion des ressources humaines, mise à disposition de personnel : convention (2012); gestion des locaux et des moyens généraux : conventions (2004). Gestion commerciale : statistiques (2006-2009). Partenariats, Guide du terroir le Grandgousier Ile-de-France : publication, correspondance, compte rendu de réunion, présentation, questionnaire, documentation (2005). Verrerie d'art de Soisy-sur-Ecole, Secrets de Fabrication : communiqué de presse, liste des exposants, affiche, tract, correspondance (2005-2006). Bouray-sur-Juine, Journées de la Nature et du Terroir : contrats, liste des exposants, tract, affiche, correspondance (2005-2007). Saint-Jean-de-Beauregard, Fête des plantes : bulletins d'inscription, plan du salon, règlement, correspondance (2005-2007). Université d'Evry, IUT techniques de commercialisation, Alticiades 2006 : publication (2006). La Ferté Alais, marché du terroir à la ferme : bulletin de participation, correspondance (2006). Horizon 94.5 : convention (2006). Fontenay-le-Vicomte, Foire à la traction : coupures de journal, affiche, correspondance (2006). Journées portes ouvertes : enquête sur la fréquentation, bulletins de participation, charte, affiches, tracts, journaux, correspondance (2006-2007) ; jeu-anniversaire : règlement (2006). Corbeil-Essonnes, Fête du Pain : règlement intérieur, correspondance (2007). La Ville-du-Bois, Fête Saint Fiacre : bulletin de participation, correspondance (2007). Rendez-vous du terroir : convention, bulletin de participation, affiche, correspondance (2007). D'Huison-Longueville, Fête de Cresson et de la Nature : tracts, affiche, convention, correspondance (2007). Lieusaint, Journées Saveurs et Terroir : tract, correspondance (2007). Rungis, marché de Noël : correspondance (2007). Salons du jardinage : tract (2007). Parc naturel régional du Gâtinais français, carte touristique : correspondance (2007). A travers Champs, fête des moissons : correspondance (2007). Milly-la-Forêt, Alsacez-vous : correspondance (2007). Montlhéry, Foire aux tomates : correspondance (2007). Dourdan, Foire nationale : règlement général, bulletin de participation, correspondance (2008).

    Date

    2004-2012

    Cote

    2929W/27

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Produits et Terroir.
    • Gestion des ressources humaines, mise à disposition...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque du plan de nivellement.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/1001

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Fontenay-le-Vicomte, déviation RN 191 : contre-calque...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Contre-calque des tracés.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/955

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Assainissement, collecteur intercommunal et antennes...
    • Contre-calque des tracés.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Contre-calque des tracés.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/954

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Assainissement, collecteur intercommunal et antennes...
    • Contre-calque des tracés.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Contre-calque du plan des travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2903W/915

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Assainissement et revêtement des rues de la Mairie,...
    • Contre-calque du plan des travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Contre-calque du plan de situation.

    Date

    1977

    Cote

    2903W/914

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Assainissement et revêtement des rues de la Mairie,...
    • Contre-calque du plan de situation.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Contre-calque du plan de bornage.

    Date

    1977

    Cote

    2903W/911

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du plan de bornage.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Contre-calque du plan parcellaire.

    Date

    1976

    Cote

    2903W/910

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du plan parcellaire.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Contre-calque du profil en long.

    Date

    1976

    Cote

    2903W/909

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du profil en long.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Contre-calque du plan de nivellement.

    Date

    1976

    Cote

    2903W/908

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du plan de nivellement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Contre-calque du schéma d'implantation.

    Date

    1976

    Cote

    2903W/907

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du schéma d'implantation.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Contre-calque des ouvrages annexes.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/906

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque des ouvrages annexes.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Contre-calque du profil en long.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/905

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du profil en long.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Contre-calque du plan du collecteur.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/904

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...
    • Contre-calque du plan du collecteur.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  44. Résultat n°44

    Fontenay-le-Vicomte, VRD Le cols de Messis : bordereau des prix, soumission, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans ; assainissement sommaire programme 1975 : devis estimatif, marché gré à gré, plans. Forges-les-Bains, air de service de la Prédecelle sur l'A 10 : enquête parcellaire, arrêté.

    Date

    1971-1975

    Cote

    2903W/489

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fontenay-le-Vicomte, VRD Le cols de Messis : bordereau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Fleury-Mérogis, construction scolaire : programme pédagogique de construction, comité départemental, rapport, détail de l'opération, avenant au marché. Fontenay-le-Vicomte, construction scolaire : délibérations du conseil municipal. Grigny, constructions scolaires : comité départemental, avant projet, conseil municipal, plans, avenant au marché, convention d'architecte, détail de l'opération, dossier excution.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2903W/431

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Infrastructures.
    • Bâtiments scolaires.
    • Fleury-Mérogis, construction scolaire : programme pédagogique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Fontenay-le-Vicomte, création d'un giratoire RN 191 : marché, plans.

    Date

    1991

    Cote

    2903W/342

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Fontenay-le-Vicomte, création d'un giratoire RN 191...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  47. Résultat n°47

    Fontenay-le-Vicomte et Mennecy, déviation RN 191.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2903W/181

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Fontenay-le-Vicomte et Mennecy, déviation RN 191.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  48. Résultat n°48

    Fontenay-le-Vicomte, raccordement du CD17 sur la déviation de la RN191.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2903W/13

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Fontenay-le-Vicomte, raccordement du CD17 sur la déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  49. Résultat n°49

    SLS ZA La Nozole n°GUP 20180714.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2813W/58/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SLS ZA La Nozole n°GUP 20180714.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    M. VANDENHENDE route de Chevannes (ferme) n° GUP 20120114.

    Date

    2012

    Cote

    2813W/57/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • M. VANDENHENDE route de Chevannes (ferme) n° GUP 20120114.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    MADAME STOJKOVIC 21 chemin Reignault (élevage chiens) n° GUP 20180508.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2813W/57/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • MADAME STOJKOVIC 21 chemin Reignault (élevage chiens)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    SOFRA PCB ZI Les Nozolles n° GUP 20180707.

    Date

    1993-2001

    Cote

    2813W/57/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SOFRA PCB ZI Les Nozolles n° GUP 20180707.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    SDPN ZI CR n°7 Chemin de Mennecy n° GUP 20180506.

    Date

    1985

    Cote

    2813W/57/12

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SDPN ZI CR n°7 Chemin de Mennecy n° GUP 20180506.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    SA dES JARDINIERS DE PARIS les Bois des Mars n° GUP 20170226.

    Date

    1964-1969

    Cote

    2813W/57/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SA dES JARDINIERS DE PARIS les Bois des Mars n° GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

    Date

    1964-1978

    Cote

    2813W/57/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    M. OUAKRIM ZA de la Nozolle 16 chemin de l'Orme n° GUP 20180504.

    Date

    2000

    Cote

    2813W/57/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • M. OUAKRIM ZA de la Nozolle 16 chemin de l'Orme n°...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    M. MAHEUX Le Parc n° GUP 20180503.

    Date

    1970-1975

    Cote

    2813W/57/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • M. MAHEUX Le Parc n° GUP 20180503.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    TRANSPORTS LAFORET CR n°7 ZI n° GUP 20180502.

    Date

    1974-1975

    Cote

    2813W/57/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • TRANSPORTS LAFORET CR n°7 ZI n° GUP 20180502.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    M. ERRAMOUSPE 22 Grande Rue n°GUP 20180501.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2813W/57/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • M. ERRAMOUSPE 22 Grande Rue n°GUP 20180501.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    M. CHEVASSUT ZA de la Nozolle n°GUP 20180500.

    Date

    1996

    Cote

    2813W/57/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • M. CHEVASSUT ZA de la Nozolle n°GUP 20180500.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    MADAME VEUVE BRAUD 14 Grande Rue n° GUP 20180498.

    Date

    1962-1966

    Cote

    2813W/57/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • MADAME VEUVE BRAUD 14 Grande Rue n° GUP 20180498.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    SA ATM DAMIOT ZI rue des Ormes Fontenay n° GUP 20180497.

    Date

    1978

    Cote

    2813W/57/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SA ATM DAMIOT ZI rue des Ormes Fontenay n° GUP 20180497.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

    Date

    2007

    Cote

    2749W/11/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...
    • Recensement complémentaire de la population 2007 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    2749W/10/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...
    • Recensement complémentaire de la population 2005 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2749W/9/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...
    • Recensement complémentaire de la population 2003.
    • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2737W/159

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  67. Résultat n°67

    BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/124

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  68. Résultat n°68

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et opérateurs...
    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Fontenay-le-Vicomte, église Saint-Rémi, travaux de restauration : correspondances, copie d'arrêté de subvention.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2675W/170

    • Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des...
    • Essonne.
    • Fontenay-le-Vicomte, église Saint-Rémi, travaux de...

    Producteur :

    LARPIN Dominique (service producteur)

    SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (service producteur), LARPIN Dominique (service versant)

  70. Résultat n°70

    Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Etampes, Fontenay-Le-Vicomte, Gif-Sur-Yvette, Guibeville, Milly-La-Forêt, Oncy-Sur-Ecole, Ormoy-La-Rivière.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2662W/8

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Construction et aménagement d'équipements sportifs...
    • Programmes départementaux soldés : dossiers de demandes...
    • 1986.
    • Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Etampes, Fontenay-Le-Vicomte,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  71. Résultat n°71

    1984 : Dourdan, Draveil, Fontenay-le-Vicomte, Massy, Mérobert, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2662W/6

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Construction et aménagement d'équipements sportifs...
    • Programmes départementaux soldés : dossiers de demandes...
    • 1984 : Dourdan, Draveil, Fontenay-le-Vicomte, Massy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/398

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ORVEAU, CHALOU MOULINEUX, GIF SUR YVETTE, LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/397

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, JUVISY (ANNULÉ), LA FORÊT LE ROI, ATHIS MONS, IGNY, BREUILLET, CHILLY MAZARIN, BREUX JOUY, FONTENAY LE VICOMTE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/363

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Aides aux circulations douces : dossiers FONTENAY LE VICOMTE 2004, IGNY 2005 (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2491W/188

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Aides aux circulations douces : dossiers FONTENAY LE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)