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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/16

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale RD721, inspection, reclassement, radiation.

    Date

    1982-2008

    Cote

    3073W/382

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    DANIEL GATINEAU Ferme des Noyers n°GUP 20180496.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2813W/57/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTAINE-LA-RIVIERE
    • DANIEL GATINEAU Ferme des Noyers n°GUP 20180496.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SA AUBERGE DE COURPAIN RN 721 n° GUP 20180494.

    Date

    1972-1980

    Cote

    2813W/57/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTAINE-LA-RIVIERE
    • SA AUBERGE DE COURPAIN RN 721 n° GUP 20180494.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/59

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE ; ÉTAMPES ; ORMOY-LA-RIVIERE ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 15/87 SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS ; 16/87 BOISSY-LA-RIVIERE ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 17/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 18;87 CHAMPLAN. Ordonnances d'expropriations : 10/87 CHAMPLAN ; 11/87 LONGJUMEAU.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/57

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  10. Résultat n°10

    EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2737W/158

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN ; DRAVEIL le 9 février 2009 ; DRAVEIL ; MARCOUSSIS le 9 mars 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/121

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/448

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/348

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 138 : Consorts HAUTEFEUILLE, plan 139 : HUTEAU Pierre, plan 140 : Consorts CHARPENTIER, plan 141 : Consorts PUJOL, plan 143 : Consorts CHARPENTIER, plans 144, 149, 150, 163 : Consorts JOLIN, plan 145 : BOISSIERE Denise, plan 146 : Consorts GRUGEON, plans 147, 154 : Epoux BOISSIERE Maurice, plan 148 : BOISSIERE Maurice, plans 151, 152 : Consorts LIENARD, HOUDY, plan 153 : ASSELINE Andrée, plan 155 : Consorts GOSMAT, MENAULT, plan 156 : HUTEAU Pierre, plan 157 : DESFORGES Christiane, plan 158 : GILBERT Julie, plan 159 : Consorts JOLIN, plan 160 : Consorts MOLLIEX-BARTELO, plans 161, 162 : BARTELO Joseph, plan 164 : PAVARD Bernard, plans 165, 166, 168 : Consorts MUSTERS, plan 167 : Consorts JAMET (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/36

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 86 : BOURGEOIS Marc, plan 90 : COUTURIER Jean-Claude, plans 93, 94 : Epoux DEVALLAND, plan 97 : Epoux POPOT, plan 98 : Consorts POPOT, BUSSY, plan 99 : Epoux GALLAND, plan 100 : Consorts LEFEVRE, plan 101 : GAUTRON Paul, plan 106 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 109 : MOLLIEX-BARTELO Joseph, plan 117 : Epoux GATINEAU Jean Claude, plan 118 : Epoux GATINEAU Daniel, plans 119, 136 : PROVENCHERE Gisèle, plans 120, 121, 122, 126 : Epoux GATINEAU Daniel, plan 123 : MILLOT Hélène, plans 124, 131, 133 bis, 134, 135 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 125 : Consorts TISSERAND, plans 132, 132 bis : Consorts GARNIER, TEWE, plan 133 : Consorts MAZERET, plans 137, 142 : Epoux PUJOL Pierre (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/35

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 35 : Epoux DARBRAY, plan 36 : Consorts SEGOUFIN, BRUNEAU, plan 37 : Consorts ARNOULT, plans 39, 43 : Consorts GRUGEON, plans 40, 42, 48, 49, 52 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plans 41, 47, 50 : Consorts IMBAULT, plans 44, 45, 46, 51 : Consorts MICHAUT, plan 53 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plan 54 : GIRARD Marie-Thérèse, plan 55 : Consorts GRUGEON, plan 56 : FOUGERON Robert, plans 57, 70, 71, 76, 77, 102 : Consorts MICHAUT, plan 58 : COGNOT Louise, plans 59, 61, 69, 72 : Consorts DE SMET, plans 60, 67, 95 : LARCHER Gisèle, plans 62, 63 : Consorts DIAMY, plans 64, 96 : Consorts LAURENSON, MARTIN, plan 65 : HORDESSEAUX Adrienne, plan 66 : Consorts DE SMET, plan 68 : Commune de Boissy-la-Rivière, plans 73, 81 : LE BIHAN Albert, plan 74 : GALLOIS Andrée, plans 75, 104, 107 : Epoux LAFOUASSE, plans 80, 89 : LEFEVRE Suzanne, plans 85, 103 : PERNEL René (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/34

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 6 : Consorts GUERTON, GRUGEON, plan 6 bis : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 12, 23 : Epoux DARBLAY, plans 13, 18, 29 : Consorts PILLIAS, GRUGEON, plans 15, 24 : Consorts Déclaration d'utilité publiqueEU, plan 16 : PAILLOUX Marcelle, plan 17 : Consorts BOURRETTE DESSUS, plan 21 : Consorts PELLETIER, plan 22 : Consorts GRUGEON, plan 25 : BILLARD Geneviève, plans 27, 30 : GRUGEON Roger, plans 31, 32 : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 33, 38 : GRUGEON Roger, plan 34 : DESCROIX Jeanne (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/33

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/32

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)