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Résultats de la recherche

Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°6
Résultat n°10
Résultat n°15

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - DU COUDRAY [166 pièces] : succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, état de pièces de procédure (1828) ; pièces personnelles de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, dont exposé au Préfet d'Eure-et-Loire (an XII-1826) [1803/1804-1826] ; succession de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY [seconde épouse de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG] : partage (1834) ; livrets, recettes et dépenses (1836-1839) ; estimation des biens (1880) ; livre de comptes des baux passés à la ferme du SAUSSAY, à la ferme de VAUGELAN, au moulin de BROU, au moulin de MOUSSEAU [tenue des recettes, bordereau de comptes, état des récoltes, correspondance] (1813-1817) ; jugement civil qui ordonne la délivrance de l'usufruit légniel de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY (1828), veuve ASTORGUE (1828) ; renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY, épouse ASTORGUE (an VII) [1798/1799] ; vente de Gabrielle Gertrude CHARROTTIER à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG de cinq hectares cinquante neuf ares cinquante deux centiares de terres et pré en aulnaie à FONTAINE, BOISSY-LA-RIVIERE et ABBEVILLE, correspondance (1826) ; estimation de la maison de BLONDIN [s. d.] ; comptabilité domestiques : comptes de la comtesse d'ASTORG (1818-1819) ; comptabilité générale : comptes et notes d'ouvriers (1834), calcul de nouvelles bases de repartement pour les communes (1807) ; convention entre 1823 ; COUDRAY Charles Elisabeth Jacques (du) et le sieur BESSON, maître carrier : convention entre François MILLET, cultivateur, et Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (1823), convention entre le sieur BESSON, maître carrier, et la comtesse ASTORG (1834) ; notes relatives aux baux des fermes et moulins des domaines (an XIII-1818) [1804/1805-1818] ; arrêtés de comptes (an XI) [1802/1803] ; bulletin d'enregistrement de la Direction générale des Ponts et Chaussées (1810) ; quittances et bulletins d'enregistrement (1815-1817) ; quittances de Toulon (1816) ; quittances d'ouvrages (1831) ; mémoires de travaux et journées (1745, 1806, 1831) ; comptes (1826-1827) ; factures (1802-1831) ; reconnaissances de dettes (1811-1825) ; contentieux : affaire LAURENT (an XI) [1802/1803] ; affaire LAURY (1810) ; affaire MALLARD (1814-1824).

Date

1745-1880

Cote

30J/7

Résultat n°19
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Procès-verbaux d'arpentage.

3 medias

Résultat n°21
Résultat n°27
FONTAINE-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

58 medias

Résultat n°30
Résultat n°36

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

Date

1806-1938

Cote

8S/4

Résultat n°41

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Résultat n°44

Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

Date

1818-1989

Cote

5M/77

Résultat n°47

1826-1955.

Date

1826-1955

Cote

2S/347

Résultat n°48

FERTE-ALAIS (LA). 531. Langevin, filature, classe 3, 1838-1841. 532. Selve (marquis de), machine à vapeur, battage du grain, classe 4, 1861. 533. Loyer, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1876, 1 plan de situation, 1 plan machine. 534. Moyer, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1885, 2 plans de situation. 535. Bruneau, gaz acétylène, usage personnel, classe 3, 1903, 8 plans de situation, 1 plan machine. 536. Chemin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1929, 2 plans de situation, 2 plans machine. 537. Blain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1929, 1 plan de situation, 3 plans machine. 538. Gibert, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1924-1929, 2 plans de situation. 539. Mullot, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1925-1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 540. Turbat, atelier de serrurerie, classe 3, 1928-1933, 1 plan machine. 541. Jockamans, dépôt d'engrais, classe 2, 1929-1930, 2 plans de situation. 542. Pinet, réservoir d'essence souterrain, boulanger, classe 3, 1935, 1 plan de situation. FLEURY-MEROGIS. 543. Aubergé, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1860. 544. Duval, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1863-1864, 1 plan machine. 545. Normand, réservoir d'essence souterrain, cultivateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. FONTAINE-LA-RIVIERE. 546. Lebaupin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. FONTENAY-LE-VICOMTE. 547. Pérodeaud, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1851-1853, 1 plan de situation. 548. Hivert, four à chaux, agriculteur, classe 2, 1851-1856, 1 plan de situation. 549. Hannerie, carbonisation de la tourbe, classe 1, 1853, 2 plans de situation, 2 plans machine. 550. Vautravers, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1865, 1 plan de situation, 1 plan machine. 551. Houze (Mme), réservoir d'essence souterrain, débit de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. FONTENAY-LES-BRIIS. 552. La Borde d'Estouville (de), fabrique de sucres, classe 2, 1829. FORET-LE-ROI (LA). 553. Gage, four à chaux, classe 2, 1856. FORGES-LES-BAINS. 554. Raymond, exploitation d'une source d'eau minérale, établissement thermal, 1860-1873. 555. Darsonville, dépôt de poudre, marchand de vins, 1889-1892. 556. Couturier-Gatineau, gaz acétylène, négociant, classe 3, 1904. 557. Froment, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, classe 3, 1927-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. 558. Henry (Mme), réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 559. Blot, laiterie des fermiers réunis, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. Hautefeuille, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. GIF-SUR-YVETTE. 560. Magnin, teinturerie, classe 3, 1857-1858, 2 plans de situation. 561. Poluche, huilerie, classe 3, 1857-1858. 562. Fredet, lavoir à laine, classe 3, 1894-1895, 2 plans de situation. 563. Thuau, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1904, 2 plans de situation.

Date

1828-1935

Cote

5M/20

Résultat n°51
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section A : Benâtes (les).

1 media

Résultat n°52
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section B : Village (le), 4e feuille.

1 media

Résultat n°53
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section B : Village (le), 2e feuille.

1 media

Résultat n°54
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Plan d'assemblage.

1 media

Résultat n°55
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section B : Village (le), 3e feuille.

1 media

Résultat n°57

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°58
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Section B : Village (le), 1ère feuille.

1 media

Résultat n°68
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Etat de sections [cadastre rénové en 1935].

155 medias

Résultat n°71
1836.

12 medias

1836.

Date

1836

Cote

6M/137

Résultat n°73
1841.

9 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/137

Résultat n°74
Résultat n°76
1846.

10 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/137

Résultat n°78
1851.

8 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/137

Résultat n°80

Ancien chemin de grande communication n° 145 d'ANGERVILLE à LA FERTE-ALAIS par BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX, MEREVILLE et anciens chemins d'intérêt commun n° 33 et n° 75 devenus route départementale n° 145. Plans d'alignement : ANGERVILLE (1854) ; MEREVILLE (1855) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1866) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1866 et 1884) [2 plans] ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1880) [incomplet] ; PUISELET-LE-MARAIS (1899) ; BOUVILLE (1857 et 1868) [2 plans] ; alignements et permissions de voirie : MEREVILLE (1901-1932) ; GIRONVILLE (1937) ; PUISELET-LE-MARAIS (1930) ; BOUVILLE (1937) ; CERNY (1892). Ancien chemin de grande communication n° 146 d'ETRECHY à LARDY par CHAMARANDE et ancien chemin vicinal d'intérêt commun n° 35 devenus route départementale n° 146 ; plans d'alignement : ETRECHY (1865 et 1877) (2 plans] ; CHAMARANDE (1859) ; LARDY (1855) [en 10 morceaux] ; alignements et permissions de voirie : ETRECHY (1927) ; CHAMARANDE (1926-1931) ; LARDY (1879-1934). Anciens chemins vicinaux d'intérêt commun n° 37 et 70 devenus route départementale n° 148 de DOURDAN à VILLENEUVE-SUR-AUVERS par VILLECONIN et ETRECHY ; plans d'alignement : VILLECONIN (1858, 1875 et 1878) [3 plans] ; CHAUFFOUR (1857) ; ETRECHY (1855, 1885, 1933) [5 plans] ; AUVERS-SAINT-GEORGES (1857) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1854-1908) ; alignements et permissions de voirie : VILLECONIN (1931) ; ETRECHY (1933) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1880). Ancien chemin de grande communication n° 152 de LIMOURS à ARPAJON par BRUYERES-LE-CHATEL et OLLAINVILLE et anciens chemins d'intérêt commun n° 93 et 55 devenus route départementale n° 152 ; plans d'alignement : BRUYERES-LE-CHATEL (1864, 1879, 1883) [4 plans] ; OLLAINVILLE (1853, 1855 et 1880) [4 plans] ; alignements et permissions de voirie : LIMOURS (1904-1930) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1911-1912) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1911-1912) ; BRUYERES-LE-CHATEL (1904-1911) ; OLLAINVILLE (1934-1935) ; ARPAJON (1930).

Date

1853-1937

Cote

2S/330