Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.
Date
2009-2016
Cote
2737W/158
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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.
Producteur :
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°3
Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.
Date
2007-2016
Cote
3129W/16
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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°4
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.
Date
2016
Cote
3307W/31
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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°5
1 media
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
Date de publication
2014
Auteur
SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE
Date
2014
Cote
INOCTAVO/4764
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
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Résultat n°6
Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856 à Etampes
Auteur
CHARDON, Gérard
Date
2010
Cote
GBR/3721
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856...
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Résultat n°7
Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).
Date
2003-2009
Cote
2173W/6
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...
Producteur :
CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°8
FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN ; DRAVEIL le 9 février 2009 ; DRAVEIL ; MARCOUSSIS le 9 mars 2009.
Date
2009
Cote
2737W/121
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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN...
Producteur :
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°9
Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de l'Essonne (1981-2009) ; arrêtés préfectoraux portant création et dissolution d'associations foncières de remembrement des communes de l'Essonne (1954-2003) ; remembrement de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact, contentieux (1999-2003).
Date
1954-2009
Cote
2173W/2
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...
Producteur :
CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°10
Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale RD721, inspection, reclassement, radiation.
Date
1982-2008
Cote
3073W/382
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Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°11
Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry
Auteur
BELIER, Hélène
Date
2007
Cote
INQUARTO/3349
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau...
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Résultat n°12
La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France au XIIe siècle
Auteur
CIVEL, Nicolas
Date
2006
Cote
INOCTAVO/4447
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France...
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Résultat n°13
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/448
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°14
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).
Date
2005
Cote
1950W/22
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°15
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).
Date
2005
Cote
2226W/14
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°16
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).
Date
2004
Cote
2226W/4
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°17
Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux et terrain de l'église supprimée de Fontaine-la-Rivière
Date
2004
Cote
PER589/3/101/1
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Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 101
- Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux...
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Résultat n°18
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41491 FONTAINE-LA-RIVIERE (2004) ; n°41495 SAINT-VRAIN (2004) ; n°39609 LARDY (2004) ; n°39608 LA-FERTE-ALAIS (2004) ; n°41492 LA NORVILLE (2004) ; n°19419 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°41488 AVRAINVILLE (2004) ; n°36139 LA FERTE-ALAIS (2002) ; n°39607 GUILLERVAL (2004).
Date
2001-2004
Cote
1919W/37
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Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
- Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Producteur :
SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°19
Paléographie. Transcription du texte du bulletin n° 101
Auteur
HERBERT, Pascal
Date
2004
Cote
PER589/3/101/2
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Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 101
- Paléographie. Transcription du texte du bulletin n°...
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Résultat n°20
Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)
Auteur
HERBERT, Pascal
Date
2004
Cote
PER589/3/102/3
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Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 102
- Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
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Résultat n°21
Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance d'Etampes, Etrechy, Fontaine-la-Rivière [1780-1786] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].
Date
s.d
Cote
1MI/231/6
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
- Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°22
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2
Date
2002
Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°23
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°24
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°25
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).
Date
2001
Cote
1950W/12
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°26
Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.
Date
2001
Cote
1700W/6
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
- Subventions aux associations culturelles hors-contrat....
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°27
Communes Essonne lettres E-L
Date
1981-2001
Cote
98J/27
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Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Culte catholique
- Edifices du culte et cimetière
- Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
- Communes Essonne lettres E-L
Producteur :
GARRIOT André (service producteur)
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Résultat n°28
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).
Date
2000-2001
Cote
2491W/348
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°29
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
2000
Cote
1597W/26
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°30
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.
Date
1997-2000
Cote
1736W/6
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°31
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).
Date
2000
Cote
1950W/4
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°32
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.
Date
1997-2000
Cote
1736W/13
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°33
L'évènement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux; préface de Jean-Marc Moriceau
Auteur
BODINIER, Bernard
Date
2000
Cote
INOCTAVO/3297
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- L'évènement le plus important de la Révolution : la...
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Résultat n°34
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.
Date
1997-2000
Cote
1736W/10
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°35
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.
Date
1997-2000
Cote
1736W/2
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°36
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE, de A à Z.
Date
1999
Cote
1637W/182
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Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°37
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1999
Cote
1597W/17
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°38
BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (13 juillet 1994 - 19 décembre 1997) ; BLANDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décison (commission permanente) du 10/11/1997 (15 janvier 1996 - 18 mai 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 septembre 1997 - 28 décembre 1998) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (6 avril 1998 - 26 janvier 1999) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, commission permanente du 15/12/1997 (20 août 1997 - 23 janvier 1998) ; LONGPONT-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (4 février 1997 - 3 août 1998) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (9 décembre 1993 - 1er octobre 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 janvier 1996 - 7 mai 1999) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (1er février 1996 - 4 août 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (4 avril 1994 - 3 décembre 1996) ; GUIGNEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (31 janvier 1994 - 28 octobre 1996).
Date
1993-1999
Cote
1355W/59
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°39
Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.
Date
1998-1999
Cote
1671W/8
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Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°40
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.
Date
1998
Cote
1568W/25
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Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
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