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4 183 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (janvier-février 1925).

Date

1925

Cote

2E27/1306

Résultat n°2

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28

Résultat n°3

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (avril-juin 1852).

Date

1852

Cote

2E27/989

Résultat n°4

FERTE-ALAIS (LA).- Lucien GENEST, notaire : minutes (novembre-décembre 1918).

Date

1918

Cote

2E27/300

Résultat n°5

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (mai-septembre 1865). [Prévoir désinfection].

Date

1865

Cote

2E27/1040

Résultat n°6

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 114 : 1er août 1922 - 31 décembre 1922.

Date

1922

Cote

3Q6/523

Résultat n°7

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°8

FERTE-ALAIS (LA).- Paul DUCHESNE, notaire royal : minutes (janvier-juin 1694).

Date

1694

Cote

2E27/678

Résultat n°9

FERTE-ALAIS (LA).- Paul Alexandre SAINT-AMAND, notaire : minutes (janvier 1936).

Date

1936

Cote

2E27/1399

Résultat n°10

LA FERTE-ALAIS. - La gare. N. et B.

Date

1991

Cote

6FI/96

Résultat n°11

CERNY.- Jean LANGEVIN, notaire royal : minutes (1758). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration et désinfection].

Date

1758

Cote

2E27/420

Résultat n°12

FERTE-ALAIS (LA).- Paul Alexandre SAINT-AMAND, notaire : minutes (décembre 1937). [Liasse en mauvais état. Quelques actes ont été jetés car très endommagés. Prévoir restauration et désinfection].

Date

1937

Cote

2E27/1421

Résultat n°13

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°14

FERTE-ALAIS (LA).- Pierre BOUILLOUX-LAFONT, notaire : minutes (août-décembre 1875).

Date

1875

Cote

2E27/143

Résultat n°15

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Date

1648-1649

Cote

B/1722

Résultat n°16

FERTE-ALAIS II (LA).- Narcisse Désiré PUIS, notaire : minutes (mai-août 1853).

Date

1853

Cote

2E27/78

Résultat n°17

PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1258

Résultat n°18

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°19

FERTE-ALAIS (LA).- Paul Louis Augustin THIROUIN, notaire : minutes (juillet-octobre 1900).

Date

1900

Cote

2E27/223

Résultat n°20

Commerce de cycles dans une rue de la ville, vélos devant la façade de la boutique, 1910

Date

1965

Cote

26FI/47/2, 26FI/47 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Résultat n°22

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (octobre-décembre 1850). [Actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1850

Cote

2E27/983

Résultat n°23
FERTE-ALAIS (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1868).

275 medias

FERTE-ALAIS (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1868).

Date

1861-1868

Cote

4E/1475

Résultat n°24

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1906-1908).

Date

1906-1908

Cote

4U/619

Résultat n°25

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

Date

1992-1996

Cote

1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)

Résultat n°26

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1881-1885).

Date

1881-1885

Cote

4U/614

Résultat n°27

FERTE-ALAIS (LA).- Narcisse Désiré PUIS, notaire : minutes (mai-août 1862).

Date

1862

Cote

2E27/104

Résultat n°28

FERTE-ALAIS (LA). - Plan d'assemblage, ech. 1/5000, coul., aquarelle, papier, 63x102 (1817).

Date

1817

Cote

3P/4355

Résultat n°29
FERTE-ALAIS (LA). - Villa Le Cottage [Editeur Fichot, bleutée].

1 media

FERTE-ALAIS (LA). - Villa Le Cottage [Editeur Fichot, bleutée].

Date

s.d

Cote

2FI73/75

Résultat n°30

FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (mai-juin 1929). [Prévoir désinfection].

Date

1929

Cote

2E27/1338

Résultat n°31

Instruments de musique (autre que les orgues) : Récolement exhaustif / par Michel FOUSSARD

Date

2001

Cote

INV/1855

Résultat n°32

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Résultat n°33

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics : Vol. 227 : 11 février 1899 - 26 juillet 1899.

Date

1899

Cote

3Q6/314

Résultat n°34

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°322 : 29 mars 1955 - 15 février 1960.

Date

1955-1960

Cote

3Q6/617

Résultat n°35

CERNY.- Jean LANGEVIN, notaire royal : minutes (1790). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration].

Date

1790

Cote

2E27/452

Résultat n°36

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple police (1881-1889).

Date

1881-1889

Cote

4U/632

Résultat n°37
Plans minutes de conservation : FERTE-ALAIS (LA) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1957), sections A1, A2, B2, AC, ech. 1/2500, sections B1, ech. 1/1000, section C, ech. 1/1250 (1957) ; sections AB, AC, ech. 1/1000 (1957-1978) ; section ZC, ech. 1/1250 (1963), NB, papier, 105x80 [10 plans].

10 medias

Plans minutes de conservation : FERTE-ALAIS (LA) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1957), sections A1, A2, B2, AC, ech. 1/2500, sections B1, ech. 1/1000, section C, ech. 1/1250 (1957) ; sections AB, AC, ech. 1/1000 (1957-1978) ; section ZC, ech. 1/1250 (1963), NB, papier, 105x80 [10 plans].

Date

1957-1978

Cote

2002W/41

Résultat n°38

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 10 : 04 janvier 1896 - 09 février 1898.

Date

1896-1898

Cote

3Q6/414

Résultat n°39

FERTE-ALAIS (LA) : Collège Albert Camus : marché n° 96-077, lot n°12, entreprise Gallopin, classes provisoires. ATHIS-MONS. - Collège Mozart : fiche d'opération.

Date

1990-1999

Cote

1649W/107

Résultat n°40

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple police (1820-1829).

Date

1820-1829

Cote

4U/626

Résultat n°41

Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

Date

1826-1930

Cote

2S/155

Résultat n°42

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

Date

1630

Cote

INOCTAVO/3647

Résultat n°43

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics : Vol. 276 : 14 août 1925 - 30 décembre 1925.

Date

1925

Cote

3Q6/363

Résultat n°44

FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (novembre-décembre 1917).

Date

1917

Cote

2E27/1248

Résultat n°45

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°46

Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

Date

1998

Cote

INQUARTO/3068

Résultat n°47

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Baux : Vol. 20 : 24 janvier 1926 - 05 août 1929.

Date

1926-1929

Cote

3Q6/424

Résultat n°48

FERTE-ALAIS (LA).- Lucien GENEST, notaire : minutes (janvier-février 1915).

Date

1915

Cote

2E27/278

Résultat n°49

N° 24 - Contrat de mariage entre Louis-François Briquet, vigneron demeurant à Longueville, paroisse de D'Huison [D'Huison-Longueville], fils de défunts Louis-François Briquet et de Catherine Girault, et, Marie-Anne Lemaire demeurant audit Longueville, fille de Jean Lemaire, vigneron et de Marie Auclerc (13 février 1776).

Date

1776

Cote

2E27/773

Résultat n°50

FERTE-ALAIS (LA).- Lucien GENEST, notaire : minutes (septembre-octobre 1930).

Date

1930

Cote

2E27/372

Résultat n°51

Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

Date

1956-1963

Cote

1310W/190

Résultat n°52

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. FERTE-ALAIS (la).- Mécanisme de l'horloge de l'église Notre-Dame de la Ferté-Alais, Association les histoires au fil de la Ferté-Alais, photographe, octobre 1996, Coul. Dim. 30 x 45 cm.

Date

1996

Cote

55FI/149

Résultat n°53

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°144 (janvier - juin 1942).

Date

1942

Cote

3Q6/644

Résultat n°54

LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

Date

1972-1976

Cote

1045W/14

Résultat n°55

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1817-1821).

Date

1817-1821

Cote

4U/603

Résultat n°56

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Résultat n°57

LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

Date

1946-1963

Cote

997W/242

Résultat n°58

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

Date

1681-1684

Cote

B/1734

Résultat n°59

FERTE-ALAIS (LA).- Lucien GENEST, notaire : minutes (novembre-décembre 1922).

Date

1922

Cote

2E27/324

Résultat n°60

FERTE-ALAIS (LA).- Eugène Ferdinand PERIER, notaire : minutes (avril-juillet 1837).

Date

1837

Cote

2E27/942

Résultat n°61

D'HUISON-LONGUEVILLE.- Pierre DELAVALLEE, notaire royal : minutes (19 novembre 1742-16 septembre 1750). [Une liasse. Lacunes : 3 août 1740-18 novembre 1742].

Date

1742-1750

Cote

2E27/518

Résultat n°62

FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire royal : minutes (juillet-décembre 1788). [Quelques actes abîmés. Prévoir restauration].

Date

1788

Cote

2E27/798

Résultat n°63

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Date

1913-1928

Cote

4U/704

Résultat n°64

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Baux (1945 - 1948).

Date

1945-1948

Cote

3Q6/624

Résultat n°65

A - F.

Date

2000

Cote

3246W/11

Résultat n°66

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

Date

1961-1970

Cote

1776W/50

Résultat n°67

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 16 : 23 juin 1877 - 02 janvier 1879.

Date

1877-1879

Cote

3Q6/572

Résultat n°68

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (novembre-décembre 1857).

Date

1857

Cote

2E27/1013

Résultat n°69

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°70

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°71

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1634)

Date

1634

Cote

B/1778

Résultat n°72

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FERTE-ALAIS (la) an XI-1870).

Date

1802-1870

Cote

3U/2250

Résultat n°73

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès : 3 janvier - 19 décembre 1967.

Date

1967

Cote

3Q6/678

Résultat n°74

Jugements civils, de police : minutes.

Date

1950-1953

Cote

1310W/6

Résultat n°75

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Registre des renvois (septembre 1947 - décembre 1948).

Date

1947-1948

Cote

3Q6/631

Résultat n°76

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°77

FERTE-ALAIS (LA).- Lucien GENEST, notaire : minutes (juillet-août 1925).

Date

1925

Cote

2E27/340

Résultat n°78

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 31 : 20 août 1928 - 02 juin 1933.

Date

1928-1933

Cote

3Q6/587

Résultat n°79

FERTE-ALAIS (LA).- Mathias COLLESSE, notaire et tabellion royal : minutes (janvier-décembre 1657).

Date

1657

Cote

2E27/661

Résultat n°80

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

Date

1665-1790

Cote

B/1670