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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°2

Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

Date

1955-1966

Cote

946W/9

Résultat n°3

Emprunts : cantons de MONTGERON et EVRY.

Date

1958-1966

Cote

946W/1

Résultat n°4

Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

Date

1958-1966

Cote

946W/6

Résultat n°5

Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1964

Cote

1118W/23

Résultat n°6

Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/24

Résultat n°7

Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

Date

1966-1973

Cote

1005W/167

Résultat n°8

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1

Résultat n°9
EVRY. - Cartes générales de l'Essonne : projet de schéma de structure de la ville nouvelle d'Evry et de son environnement, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne, 1966. Ech. 1/20 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 85 x 78 cm. [1 plan].

1 media

EVRY. - Cartes générales de l'Essonne : projet de schéma de structure de la ville nouvelle d'Evry et de son environnement, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne, 1966. Ech. 1/20 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 85 x 78 cm. [1 plan].

Date

1966

Cote

783W/86

Résultat n°10

Canton d'EVRY. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/25

Résultat n°11

Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, CORBEIL, DOURDAN, ETAMPES, EVRY.

Date

1969

Cote

917W/9

Résultat n°12

Cantons d'EVRY, de LA FERTE-ALAIS et de JUVISY-SUR-ORGE.

Date

1969

Cote

994W/5

Résultat n°13

Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.

Date

1969

Cote

993W/2

Résultat n°14

Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1.

Date

1973

Cote

1020W/18

Résultat n°15

30 septembre 1973, 2ème tour.

Date

1973

Cote

1104W/2

Résultat n°16

23 septembre 1973, 1er tour.

Date

1973

Cote

1104W/1

Résultat n°17

Canton d'EVRY, communes de COURCOURONNES, EVRY, LISSES et SOISY-SUR-SEINE.

Date

1973

Cote

1000W/15

Résultat n°18

Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975.

Date

1975

Cote

1020W/19

Résultat n°19

Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1975

Cote

1060W/2

Résultat n°20

Cantons d'ETAMPES, EVRY et JUVISY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1976

Cote

1060W/7