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406 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

Date

1985

Cote

1197W/16

Résultat n°2

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1982

Cote

1747W/33

Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1983

Cote

1747W/40

Résultat n°5

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Date

1976

Cote

1017W/9

Résultat n°6

Rapports d'expertises médicales, août.

Date

1990

Cote

1747W/134

Résultat n°7

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1984

Cote

1747W/50

Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1981

Cote

1747W/23

Résultat n°9

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/156

Résultat n°10

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

Résultat n°11

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1991

Cote

1747W/149

Résultat n°12

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1985

Cote

1747W/76

Résultat n°13

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1984

Cote

1747W/61

Résultat n°14

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Date

1990

Cote

1747W/133

Résultat n°15

Rapports d'expertises médicales, octobre

Date

1988

Cote

1747W/111

Résultat n°16

Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

Date

1973-1974

Cote

1259W/41

Résultat n°17

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1989

Cote

1747W/120

Résultat n°18

Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

Date

1998

Cote

1692W/17

Résultat n°19

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1983

Cote

1747W/46

Résultat n°20

Equipements ruraux. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/30

Résultat n°21

Essonne [conseil départemental]. - Opération Essonne verte Essonne propre, rendez-vous dès 9h 00, parking de l'Ancienne Gare, dimanche 12 avril 2015 ; couleur ; 30 cm x 42 cm (2015).

Date

2015

Cote

18FI/2189

Résultat n°22

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1982

Cote

1747W/29

Résultat n°23

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/203

Résultat n°24

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1983

Cote

1747W/36

Résultat n°25

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/200

Résultat n°26

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/183

Résultat n°27

Etrangers (1980).

Date

1980

Cote

1002W/20

Résultat n°28

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/192

Résultat n°29

Rapports d'expertises médicales, février.

Date

1990

Cote

1747W/128

Résultat n°30

Equipements. - Education et formation.

Date

1973-1977

Cote

1259W/38

Résultat n°31

Rapports d'expertises médicales, juillet-août.

Date

1985

Cote

1747W/70

Résultat n°32

Rapports d'expertises, février.

Date

1999

Cote

1747W/160

Résultat n°33

Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/95

Résultat n°34

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1984

Cote

1747W/62

Résultat n°35

Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998.

Date

1998

Cote

1692W/14

Résultat n°36

Rapports d'expertises, août.

Date

1999

Cote

1747W/210

Résultat n°37

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/201

Résultat n°38

Rapports d'expertises, mars.

Date

1999

Cote

1747W/174

Résultat n°39

Placets de procédures commerciales, 24/06/1997 - 03/07/1997.

Date

1997

Cote

1692W/7

Résultat n°40

Rapports d'expertises médicales, avril

Date

1986

Cote

1747W/80