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315 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

Cote
B/1303
 Date
1767-1772
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, CHALOU-MOULINEUX, RICHARVILLE, YVELINES, LOIRET, LARDY, BREUILLET, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-LE-ROI (LA), EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°3

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

Cote
D/1922
 Date
1592-1757
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES,...
Résultat n°4

ETAMPES. - Baux de MEROUVILLE (Eure-et-Loir) [110 livres de loyer pour 87 mines = 43 arpents].

Cote
D/1923
 Date
1757-1784
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
bail

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Baux de MEROUVILLE (Eure-et-Loir) [110 livres...
Résultat n°5

N° 11 - Consentement au partage d'héritage de la terre et manoir de Sermonville [Eure-et-Loir], passé entre Gabriel-Renault de Sabrevois [signe de Sabrevois de Sermonville], écuyer, seigneur de Sermonville, lieutenant au régiment de Picardie, en garnison à Strasbourg [Bas-Rhin], fils aîné de défunt Henry de Sabrevoy, écuyer, seigneur dudit Sermonville et de Marie-Madelaine Daleigne / Daleigue, elle sous l'autorité de défunt René de Normandin, écuyer du dauphin, demeurant à Garancières [Yvelines], Louis-Estienne du Vivier de La Grange, écuyer, seigneur du Coullombier / du Colombier, paroisse de Breuillet, y demeurant et Jeanne de Sabreuvois [signe de Sabrevois de La Granche] sa femme, autorisant Elizabeth-Margueritte de Sabreuvois [signe Elizabet de Sabrevois] et Marie-Madelaine de Sabreuvois, toutes deux demeurant à Dourdan (15 février 1716).
Cote
2E1/146
 Date
1716
 Lieu
BREUILLET, DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1716).
  • N° 11 - Consentement au partage d'héritage de la terre...
Résultat n°6

MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes [11 pièces] (1937-1938, 1941-1943, 1947, 1950) [communicable à 75 ans]. Déclarations sur le statut des juifs (1943-1945) [communicable à 50 ans].

Cote
2E34/1292
 Date
1937-1950
 Lieu
MEREVILLE Commune, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Commune, ETAMPES Commune, GUILLERVAL, MONNERVILLE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes...
Résultat n°7

A Louis-François de Barville, chevalier, seigneur du Fresne [à Villeconin], y demeurant en son château seigneurial, seigneur d'Arbouville [Rouvray-Saint-Denis, Eure-et-Loir] et de Souplainville [Allainville, Yvelines ou Saclas], ancien capitaine au régiment de la Marine et à Marie-Margueritte de Maussé, étant aux droits des doyen et chanoines du chapitre de Saint-Cloud, lesdites censives passées devant Etienne Héroux, notaire à Dourdan (1769 - 1779), compris l'aveu et dénombrement dudit Souplainville comprenant manoir, colombier, dépendances et terres (1779).
Cote
2E36/9, 2E36/4 (Ancienne cote)
 Date
1769-1779
 Lieu
VILLECONIN, YVELINES, EURE-ET-LOIR
 Type de document -

  • Contexte : 2E36 étude notariale de DOURDAN II (1726-1789)

  • Déclarations de censives (1729 - 1789).
  • Rendues à des seigneurs de la région de Dourdan (1729...
  • A Louis-François de Barville, chevalier, seigneur du...
Résultat n°8

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE)., CONGERVILLE, OYSONVILLE (Eure-et-Loir) - Corneille Savoure : terrier de la seigneurie d'Oysonville (1757-1796) ; terrier de Congerville (1760-1779) ; terrier de Gaudreville (1760-1761) ; terrier de la seigneurie du Plessis-Saint-Benoit (1783-1785).

Cote
2E37/49
 Date
1757-1796
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), CONGERVILLE-THIONVILLE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE)., CONGERVILLE, OYSONVILLE...
Résultat n°9

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : répertoire des minutes (1735-1744) ; Blancher : minutes (1735-1738).

Cote
2E38/1
 Date
1735-1744
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)

  • OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : répertoire...
Résultat n°10

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (1739-1741).

Cote
2E38/2
 Date
1739-1741
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)

  • OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (1739-1741)....
Résultat n°11

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (15 janvier 1742 - 22 juillet 1744).

Cote
2E38/3
 Date
1742-1744
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)

  • OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (15...
Résultat n°12

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Fillau : minutes (26 avril 1745 - 17 janvier 1747).

Cote
2E38/4
 Date
1745-1747
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)

  • OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Fillau : minutes (26 avril...
Résultat n°13

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Poirier : minutes (1er mars 1747 - 16 octobre 1749).

Cote
2E38/5
 Date
1747-1749
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)

  • OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Poirier : minutes (1er...
Résultat n°14

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Déclaration censuelles et de foy et hommage (1736-1746).

Cote
2E38/6
 Date
1736-1746
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)

  • OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Déclaration censuelles...
Résultat n°15

DOURDAN, étude notariale. - Dossiers clients familles CHALOT, CHAMBRON, CHANCAY, CHANDRU, CHANT, CHANTALOU, CHAPISEAU, CHARAMOND, CHAUVEAU, HOURIOUX, JOLLANT, LA CHAISE (de), LIGOT, PAUMIER (1827-1969).

Cote
2E40/120
 Date
1827-1969
 Lieu
MEROBERT, AUTHON-LA-PLAINE, CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), CHATIGNONVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FORET-LE-ROI (LA), SAINT-CHERON Commune, YVELINES, INDRE-ET-LOIRE, ALLIER, PARIS Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : 2E40 étude de DOURDAN II - 2e versement (1625-1974)

  • DOURDAN, étude notariale. - Dossiers clients familles...
Résultat n°16

ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Juillet - Décembre 1718).

Cote
2E66/197
 Date
1718
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
minute notariale, acte authentique

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Juillet...
Résultat n°17

N° 15 - Constitution de 10 livres de rente annuelle moyennant la somme de 200 livres à prendre sur une maison à CHATENAY [Eure-et-Loir], faite par Marcellin MERCIER, filassier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin, et Marie-Anne-Rozalie DAVID sa femme, à, Louis TASSOUREAU, charretier demeurant audit CHATENAY (12 septembre 1772).
Cote
2E66/252
 Date
1772
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
  • N° 15 - Constitution de 10 livres de rente annuelle...
Résultat n°18

N° 166 - Vente de labours et façons en blé-froment, méteil, seigle, orge et avoine sur quatre arpents et demi de terre à ROUVRES (Eure-et-Loir), faite par Felix FOYE et Charlotte SAMPUIS sa femme et Paul L'EPICIER et Marie FOYE sa femme, tous manouvriers demeurant audit ROUVRES, audit L'EPICIER et sa femme (31 mars 1776).
Cote
2E66/264
 Date
1776
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
  • N° 166 - Vente de labours et façons en blé-froment,...
Résultat n°19

N° 10 - Bail de 9 setiers de terre labourable à Ormeville, paroisse de BAUDREVILLE (Eure-et-Loir), fait par les directeur et administrateurs généraux de l'hôtel-Dieu d'ETAMPES, à savoir Ange-Jacques-Joseph GABAILLE, conseiller et procureur du roi au bailliage d'ETAMPES, Jacques HOCHEREAU, seigneur des Grèves des Genets du Gland, conseiller du roi au bailliage d'ETAMPES, Michel-Louis BOURAINE, conseiller du roi et receveur des Tailles de l'élection d'ETAMPES, Pierre-Antoine CHAZOTTIER, bourgeois d'ETAMPES, et Cancien-André DOCHER, prêtre-curé de la paroisse Saint-Gilles d'ETAMPES, à, Jean MARCHAND, laboureur demeurant au dit Ormeville (8 avril 1777).
Cote
2E66/269
 Date
1777
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (avril - juin 1777).
  • N° 10 - Bail de 9 setiers de terre labourable à Ormeville,...
Résultat n°20

N° 53 - Testament de Jean-Louis DUCHON, voiturier demeurant à OUARVILLE (Eure-et-Loir), en résidence à ETAMPES, faubourg Evezard, à Saint-Michel, en la maison de la veuve RASLE, aubergiste (22 mai 1815).
Cote
2E67/81
 Date
1815
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
  • N° 53 - Testament de Jean-Louis DUCHON, voiturier demeurant...