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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire sommaire des registres de l'état-civil de l'arrondissement jusqu'à l'an X.

Cote
1J/180
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
inventaire, registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire...
Résultat n°2

Arrondissement d'ETAMPES.
Cote
2896W/1
 Date
2008-2014
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 2896W Élections municipales : lettres d'observation...

  • Arrondissement d'ETAMPES.
Résultat n°3

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Cote
1957W/5
 Date
1995-2008
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
 Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
Résultat n°4

Marie-Joseph-Laurent Amodru (1849-1930), un catholique social, député de l'arrondissement d'Etampes. Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 78
Cote
PBR/2570
 Date
2008
 Lieu
ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEREVILLE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMARANDE, ETAMPES Arrondissement, FERTE-ALAIS (LA) Canton, SEINE-ET-OISE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, TORFOU, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, VERT-LE-PETIT, BRIIS-SOUS-FORGES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Marie-Joseph-Laurent Amodru (1849-1930), un catholique...
Résultat n°5

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Cote
1957W/17
 Date
2005-2008
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), ORMOY, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
texte officiel, compte rendu, plan, coupure de presse, note, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...
Résultat n°6

ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE

Cote
4NUM/68
 Date
2006
 Lieu
EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE
Résultat n°7

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

Cote
1MI/227
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
bibliographie

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
  • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes...
Résultat n°8

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/16
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°9

Registres d'audience de référé

Cote
1960W/24
 Date
2000-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience de référé
Résultat n°10

Dossiers procédure commerce - activités diverses

Cote
1960W/17
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce - activités diverses
Résultat n°11

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Cote
1960W/18
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
Résultat n°12

Rapports d'expertise

Cote
1960W/46
 Date
1997-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Rapports d'expertise
Résultat n°13

Registres d'audience fond

Cote
1960W/44
 Date
2001-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°14

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Cote
1960W/14
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
Résultat n°15

Dossiers procédure référé-commerce

Cote
1960W/13
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-commerce
Résultat n°16

Dossiers procédure encadrement - industrie.

Cote
1960W/15
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure encadrement - industrie.
Résultat n°17

Dossiers procédure référé - encadrement et activités diverses.

Cote
1960W/10
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...
Résultat n°18

Registres d'audience fond

Cote
1960W/43
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°19

Cour d'Assises de Versailles (1811-1940) : répertoire numérique de la sous-série 2 U / Par Jean CHAVAND ; sous la direction de Arnaud RAMIERE de FORTANIER, ..
Cote
INV/1842
 Date
2000
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cour d'Assises de Versailles (1811-1940) : répertoire...
Résultat n°20

Dossiers procédure industrie

Cote
1960W/12
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
Résultat n°21

Dossiers procédure commerce

Cote
1960W/11
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
Résultat n°22

Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

Cote
9FI/632
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
règlement

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...
Résultat n°23

Registres d'audience de référé

Cote
1960W/23
 Date
1997-1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience de référé
Résultat n°24

Dossiers procédure référé - encadrement

Cote
1960W/8
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement
Résultat n°25

Registre de main courante informatisée, octobre 1999.

Cote
1796W/119
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, octobre 1999....
Résultat n°26

Registre de main courante informatisée, août 1999.

Cote
1796W/117
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, août 1999....
Résultat n°27

Liste des individus nés dans l'arrondissement d'ETAMPES, ayant participés à l'insurrection de PARIS en 1871 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 17.

Cote
9FI/630
 Date
1985-1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Liste des individus nés dans l'arrondissement d'ETAMPES,...
Résultat n°28

Registre de main courante judiciaire, 22/12/1998 - 21/07/1999.

Cote
1796W/17
 Date
1998-1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 22/12/1998 -...
Résultat n°29

Dossiers procédure commerce

Cote
1960W/6
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
Résultat n°30

Registres d'audience fond

Cote
1960W/42
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°31

Registre de main courante informatisée, mai 1999.

Cote
1796W/114
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, mai 1999.
Résultat n°32

Registre de main courante informatisée, mars 1999.

Cote
1796W/112
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, mars 1999....
Résultat n°33

Registre de main courante informatisée, décembre 1999.

Cote
1796W/121
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, décembre 1999....
Résultat n°34

Registre de main courante informatisée, novembre 1999.

Cote
1796W/120
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, novembre 1999....
Résultat n°35

Registre de main courante informatisée, juin 1999.

Cote
1796W/115
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, juin 1999....
Résultat n°36

Registre de main courante informatisée, janvier 1999.

Cote
1796W/110
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, janvier 1999....
Résultat n°37

Registre de main courante informatisée, février 1999.

Cote
1796W/111
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, février 1999....
Résultat n°38

Registre de main courante informatisée, avril 1999.

Cote
1796W/113
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, avril 1999....
Résultat n°39

Registre de main courante informatisée, septembre 1999.

Cote
1796W/118
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, septembre 1999....
Résultat n°40

Dossiers procédure industrie

Cote
1960W/7
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
Résultat n°41

Registre de main courante informatisée, juillet 1999.

Cote
1796W/116
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, juillet 1999....
Résultat n°42

Dossiers procédure activités diverses

Cote
1960W/9
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses
Résultat n°43

Registre de main courante judiciaire, 11/12/1997 - 02/06/1998.

Cote
1796W/14
 Date
1997-1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 11/12/1997 -...
Résultat n°44

Registre de main courante (jours impairs), 27/12/1997 - 07/03/1998.

Cote
1796W/92
 Date
1997-1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 27/12/1997...
Résultat n°45

Registre de main courante de la brigade anti-criminalité (BAC), 22/07/1997 - 05/01/1998.

Cote
1796W/7
 Date
1997-1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...
Résultat n°46

Registre de main courante (jours pairs), 10/01/1998 - 26/03/1998.

Cote
1796W/99
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 10/01/1998...
Résultat n°47

Registre de main courante judiciaire, 21/10/1998 - 21/12/1998.

Cote
1796W/16
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 21/10/1998 -...
Résultat n°48

Registre de main courante (jours impairs), 07/03/1998 - 30/03/1998.

Cote
1796W/93
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 07/03/1998...
Résultat n°49

Registre de main courante informatisée, août 1998.

Cote
1796W/105
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, août 1998....
Résultat n°50

Dossiers procédure commerce

Cote
1960W/5
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
Résultat n°51

Registre de main courante (jours pairs), 26/03/1998 - 29/03/1998.

Cote
1796W/100
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 26/03/1998...
Résultat n°52

Registre de main courante informatisée, juillet 1998.

Cote
1796W/104
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, juillet 1998....
Résultat n°53

Registre de main courante informatisée, septembre 1998.

Cote
1796W/106
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, septembre 1998....
Résultat n°54

Registre de main courante informatisée, juin 1998.

Cote
1796W/103
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, juin 1998....
Résultat n°55

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Cote
1960W/2
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
Résultat n°56

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/45
 Date
1907-1998
 Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN
 Type de document
déclaration, statut

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°57

Registre de main courante des accidents, 20/11/1996 - 27/09/1998.

Cote
1796W/2
 Date
1996-1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante des accidents, 20/11/1996...
Résultat n°58

Dossiers procédure industrie

Cote
1960W/3
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
Résultat n°59

Registre de main courante informatisée, décembre 1998.

Cote
1796W/109
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, décembre 1998....
Résultat n°60

Registre de main courante informatisée, avril 1998.

Cote
1796W/101
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, avril 1998....
Résultat n°61

Registre de main courante de la brigade anti-criminalité (BAC), 06/01/1998 - 29/03/1998.

Cote
1796W/8
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...
Résultat n°62

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/1
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°63

Registres d'audience fond

Cote
1960W/41
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°64

Registre de main courante informatisée, mai 1998.

Cote
1796W/102
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, mai 1998.
Résultat n°65

Registre de main courante (jours pairs), 22/10/1997 - 08/01/1998.

Cote
1796W/98
 Date
1997-1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 22/10/1997...
Résultat n°66

Registre de main courante informatisée, novembre 1998.

Cote
1796W/108
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, novembre 1998....
Résultat n°67

Registre de main courante judiciaire, 03/06/1998 - 20/10/1998.

Cote
1796W/15
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 03/06/1998 -...
Résultat n°68

Dossiers procédure commerce

Cote
1960W/4
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
Résultat n°69

Registre de main courante informatisée, octobre 1998.

Cote
1796W/107
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante informatisée, octobre 1998....
Résultat n°70

Registre de main courante (jours pairs), 20/10/1996 - 07/01/1997.

Cote
1796W/51
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 20/10/1996...
Résultat n°71

Registre de main courante (jours pairs), 16/03/1997 - 24/05/1997.

Cote
1796W/95
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 16/03/1997...
Résultat n°72

Accords collectifs des entreprises

Cote
1960W/48
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
Résultat n°73

Registre de main courante (jours impairs), 13/03/1997 - 21/05/1997.

Cote
1796W/88
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 13/03/1997...
Résultat n°74

Registre de main courante judiciaire, 05/11/1996 - 05/03/1997.

Cote
1796W/11
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 05/11/1996 -...
Résultat n°75

Registre de main courante (jours impairs), 25/10/1996 - 05/01/1997.

Cote
1796W/86
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 25/10/1996...
Résultat n°76

Registre de main courante (jours impairs), 07/01/1997 - 13/03/1997.

Cote
1796W/87
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 07/01/1997...
Résultat n°77

Registre de main courante (jours impairs), 21/05/1997 - 01/08/1997.

Cote
1796W/89
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 21/05/1997...
Résultat n°78

Règlements intérieurs des entreprises

Cote
1960W/53
 Date
1991-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
Résultat n°79

Registre de main courante (jours pairs), 08/01/1997 - 15/03/1997.

Cote
1796W/94
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 08/01/1997...
Résultat n°80

Registre de main courante de la brigade anti-criminalité (BAC), 28/01/1997 - 21/07/1997.

Cote
1796W/6
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...