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410 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ESSONNES, comptes de gestion (1873 - 1951) ; ESTOUCHES (1893-1925).

Cote
2X/9
 Date
1873-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESTOUCHES
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.
Cote
3129W/16
 Date
2007-2016
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ECHARCON, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Résultat n°4

ESTOUCHES, BARDON Route des Blés d'Or n° GUP 20101169.
Cote
2813W/1/19
 Date
1988-2003
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • ESTOUCHES, BARDON Route des Blés d'Or n° GUP 20101169.
Résultat n°5

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).
Cote
2737W/187
 Date
2006-2009
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°6

COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.
Cote
2737W/30
 Date
2007-2010
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.
Résultat n°7

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ESTOUCHES (1998-2005).

Cote
2491W/447
 Date
1998-2005
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Cote
2491W/383
 Date
2005
 Lieu
ESTOUCHES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, NAINVILLE-LES-ROCHES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Cote
2491W/354
 Date
2003
 Lieu
MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°10

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Cote
2491W/348
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Résultat n°11

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, CHAMARANDE, ESTOUCHES (2005).

Cote
2491W/126
 Date
2005
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, CHAMARANDE, ESTOUCHES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux : dossiers FONTENAY-LÈS-BRIIS, ESTOUCHES, ETAMPES (2003).

Cote
2491W/45
 Date
2003
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, ESTOUCHES, ETAMPES Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers FONTENAY-LÈS-BRIIS,...
Résultat n°13

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Cote
2226W/13
 Date
2005
 Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°14

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

Cote
2226W/3
 Date
2004
 Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°15

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Cote
2151W/1
 Date
1976
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

  • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...
Résultat n°16

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

Cote
2119W/33
 Date
1897-1996
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, ORMOY, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, MEROBERT, ETAMPES Canton, MESPUITS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°17

Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1964); ESTOUCHES avec extension sur le territoire de la commune de MEREVILLE (1949-1952); ETAMPES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961-1965); ETAMPES, quartier Saint-Pierre : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1969); ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1982); FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1956); FONTENAY-LE-VICOMTE (1953).

Cote
2107W/5
 Date
1949-1982
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal...
Résultat n°18

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de CHALOU MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO SAINT MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE THIONVILLE, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, COURSON MONTELOUP, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SUR ORGE, EPINAY SUR ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, LA FERTE ALAIS, FONTENAY LE VICOMTE, FORGES LES BAINS. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Cote
2016W/19
 Date
1987-1998
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
note, délibération, texte officiel

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°19

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de DOURDAN, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SOUS SENART, ESTOUCHES, LA FERTE ALAIS, LA FORET LE ROI, FORGES LES BAINS, D'HUISON LONGUEVILLE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Cote
2016W/15
 Date
1988-1994
 Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ESTOUCHES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORGES-LES-BAINS, D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°20

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Cote
2006W/557
 Date
1989-1990
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...