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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

    Date

    1843-1930

    Cote

    4X/5

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

    Date

    1805-1957

    Cote

    2X/8

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3307W/24

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3256W/30

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/29

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/27

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Étiolles.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/25

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/23

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CEGERS OUTILLAGE (Épinay-sous-Sénart).

    Date

    1991-2004

    Cote

    3239W/330

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CEGERS OUTILLAGE (Épinay-sous-Sénart).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/16

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1990

    Cote

    3173W/9

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/23

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Schéma directeur départemental des circulations douces...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres GBA - ZID.

    Date

    2014

    Cote

    3126W/44

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2014.
    • Lettres GBA - ZID.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres AHA - ETI.

    Date

    2014

    Cote

    3126W/43

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2014.
    • Lettres AHA - ETI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres NGO - ZAA.

    Date

    2013

    Cote

    3126W/42

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2013.
    • Lettres NGO - ZAA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lettres GEE - MWA.

    Date

    2013

    Cote

    3126W/41

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2013.
    • Lettres GEE - MWA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres ABO - FRI.

    Date

    2013

    Cote

    3126W/40

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2013.
    • Lettres ABO - FRI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres PIE - ZOU.

    Date

    2012

    Cote

    3126W/39

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • Lettres PIE - ZOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres LAA - MIK.

    Date

    2012

    Cote

    3126W/38

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • Lettres LAA - MIK.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres DAB - KUL.

    Date

    2012

    Cote

    3126W/37

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • Lettres DAB - KUL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Lettres ABB - COU.

    Date

    2012

    Cote

    3126W/36

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2012.
    • Lettres ABB - COU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lettres ORS - ZEB.

    Date

    2011

    Cote

    3126W/35

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • Lettres ORS - ZEB.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lettres LAH - NGO.

    Date

    2011

    Cote

    3126W/34

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • Lettres LAH - NGO.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lettres DAB - KOU.

    Date

    2011

    Cote

    3126W/33

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • Lettres DAB - KOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lettres ABA - CIA.

    Date

    2011

    Cote

    3126W/32

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2011.
    • Lettres ABA - CIA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lettres RAG - ZOU.

    Date

    2010

    Cote

    3126W/31

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • Lettres RAG - ZOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres LAD - PUS.

    Date

    2010

    Cote

    3126W/30

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • Lettres LAD - PUS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lettres DOU - KON.

    Date

    2010

    Cote

    3126W/29

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • Lettres DOU - KON.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettres ACH - COU.

    Date

    2010

    Cote

    3126W/28

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • Lettres ACH - COU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lettres NAG - ZEB.

    Date

    2009

    Cote

    3126W/27

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009.
    • Lettres NAG - ZEB.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres KAT - MNA.

    Date

    2009

    Cote

    3126W/26

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009.
    • Lettres KAT - MNA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres CAL - KAS.

    Date

    2009

    Cote

    3126W/25

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009.
    • Lettres CAL - KAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres ABD - BUS.

    Date

    2009

    Cote

    3126W/24

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009.
    • Lettres ABD - BUS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres OLE - WYS.

    Date

    2008

    Cote

    3126W/23

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • Lettres OLE - WYS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lettres LAB - NZI.

    Date

    2008

    Cote

    3126W/22

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • Lettres LAB - NZI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres DEG - KOU.

    Date

    2008

    Cote

    3126W/21

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • Lettres DEG - KOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres ABD - CYP.

    Date

    2008

    Cote

    3126W/20

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • Lettres ABD - CYP.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lettres RAE - ZEG.

    Date

    2007

    Cote

    3126W/19

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007.
    • Lettres RAE - ZEG.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres LAA - PUJ.

    Date

    2007

    Cote

    3126W/18

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007.
    • Lettres LAA - PUJ.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres DAC - KUC.

    Date

    2007

    Cote

    3126W/17

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007.
    • Lettres DAC - KUC.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres ABD - CUV.

    Date

    2007

    Cote

    3126W/16

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007.
    • Lettres ABD - CUV.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lettres SAH - ZAA.

    Date

    2006

    Cote

    3126W/15

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • Lettres SAH - ZAA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres LUH - ROD.

    Date

    2006

    Cote

    3126W/14

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • Lettres LUH - ROD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres EBI - LOU.

    Date

    2006

    Cote

    3126W/13

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • Lettres EBI - LOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lettres ABB - DUA.

    Date

    2006

    Cote

    3126W/12

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • Lettres ABB - DUA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres SER - YAY.

    Date

    2005

    Cote

    3126W/11

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • Lettres SER - YAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lettres MAC - SEN.

    Date

    2005

    Cote

    3126W/10

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • Lettres MAC - SEN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres GAD - LUC.

    Date

    2005

    Cote

    3126W/9

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • Lettres GAD - LUC.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres CAY - FRI.

    Date

    2005

    Cote

    3126W/8

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • Lettres CAY - FRI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres ABD - BRU.

    Date

    2005

    Cote

    3126W/7

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • Lettres ABD - BRU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lettres PAP - ZON.

    Date

    2004

    Cote

    3126W/6

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • Lettres PAP - ZON.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lettres LUK - OUL.

    Date

    2004

    Cote

    3126W/5

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • Lettres LUK - OUL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lettres DAB - LON.

    Date

    2004

    Cote

    3126W/4

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • Lettres DAB - LON.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lettres ABD - PAU.

    Date

    2004

    Cote

    3126W/3

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • Lettres ABD - PAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  60. Résultat n°60

    2001-2002 : lettres AHA - OZD.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3126W/2

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2001-2002 : lettres AHA - OZD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  61. Résultat n°61

    1997 : lettres ABD - FUR.

    Date

    1997

    Cote

    3126W/1

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 1997 : lettres ABD - FUR.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/161

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/23

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Antony à Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Épinay-sous-Sénart, 14 rue Sainte-Geneviève-des-Bois, Code fiche n°717, arrêté d'abrogation le 17 décembre 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3073W/125

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Épinay-sous-Sénart, 14 rue Sainte-Geneviève-des-Bois,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie Muller ; monsieur Michel. EPINAY-SOUS-SENART : boulangerie Marechal ; steorts sport. YERRES, charcuterie Salaisons ; charcuterie Goudil.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/16

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  66. Résultat n°66

    EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/23

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  67. Résultat n°67

    N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/2/11

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
    • N° 33 Franprix Épinay-sous-sénart.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART du 2 avril 2001 au 7 novembre 2005.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2840W/5

    • Contexte : POLICE.

    • Mains courantes.
    • Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  71. Résultat n°71

    EPINAY-SOUS-SENART ; ETRECHY.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/157

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • EPINAY-SOUS-SENART ; ETRECHY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  72. Résultat n°72

    ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier 2008 ; ANGERVILLE le 4 février 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/115

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  73. Résultat n°73

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2661W/116

    • Contexte : MARCHES.

    • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur d'EPINAY-SOUS-SENART, lettres B et T (2007-2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    2622W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers d'agrément du secteur...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE BRUNOY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, EPINAY-SOUS-SENART, Sainte Hélène (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2617W/47

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart (4 février 2008 - août 2010), S.C.I les Terres de Saint Guenault à Courcouronnes (20 mars 2008 - mars 2011), S.C.I Bangali à Chilly-Mazarin (7 avril 2003 - avril 2008).

    Date

    2003-2011

    Cote

    2600W/47

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AADT EVRY ; ENTRAIDE ETIOLLES ; AFP ETAMPES ; CCAS ETAMPES ; VAL YERRES EPINAY-SOUS-SENART ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE SERVICE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN ; SENIORS CORBEIL-ESSONNES ; ASAD CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/29

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  80. Résultat n°80

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Guettard à ETAMPES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/48

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)